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Santé, bioéthique

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale

Editeur :

  • Assemblée nationale : Sénat

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Novembre 2006
85 pages

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L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques er technologiques, compte tenu des inquiétudes exprimées au sujet des risques liés à la "pollution électromagnétique" générée notamment par les téléphones portables et encourus par des personnes munies de dispositifs médicaux implantables, tels les stimulateurs cardiaques, a organisé, le 5 juillet 2006, une audition publique sur ce thème. Ce rapport rend compte de cette audition.



SYNTHESE

OUVERTURE PAR M. JEAN DIONIS DU SEJOUR, DEPUTE

 
 
 
LES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES ET LEUR IMPACT SUR LES MATERIELS DE SANTE
 

EXPLICATION DU PHENOMENE
Docteur René de SEZE, Responsable de l’unité de toxicologie expérimentale à l’Institut national de
l’environnement industriel et des risques (INERIS)
Docteur Robert FRANCK, Cardiologue à l’hôpital de la Pitié Salpêtrière, Assistance publique -
Hôpitaux de Paris – AP-HP


ETAT DES LIEUX
M. Nicolas THÉVENET, Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

LE MILIEU PROFESSIONNEL
M. Raymond KLEIN, Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du
travail et des maladies professionnelles (INRS)

LES ANALYSES DU MILIEU ASSOCIATIF
Mme Michèle RIVASI, Présidente du Centre de recherche et d’informations indépendantes sur le
rayonnement électro-magnétique (CRIIREM)
M. Jean-Luc HAMELIN, Président de l’Association de porteurs de défibrillateurs cardiaques

 
LES NORMES ACTUELLES
 

LA CONCEPTION DES NORMES
M. Lionel DREUX, Directeur adjoint du Laboratoire national d’essais et de métrologie (LNE)
M. Thierry LAINÉ, Union technique de l’électricité et de la communication (UTE)
M. Pascal POUPET, Responsable du département transport, énergie et communication à l’Association
française de normalisation (AFNOR)

LES RÈGLES APPLICABLES EN MILIEU HOSPITALIER SONT-ELLES ADAPTÉES ?
M. Eric LEFÈVRE, Ingénieur biomédical à l’Agence générale des équipements et produits de santé de
l’AP-HP

LE POINT DE VUE D’UN FABRICANT DE MATÉRIEL
M. Joe WIARD, France Telecom

 

CONCLUSION PAR M. DANIEL RAOUL, SENATEUR