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Tourisme, loisirs, sports

Le sport au service de la vie sociale

Auteur(s) :

Editeur :

  • Journaux officiels

Collection : Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social

Date de remise : Mai 2007
240 pages

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Le sport est devenu un fait de société. Ses dimensions n'ont cessé de s'élargir : éducative, sociale, culturelle, économique et médiatique, elles pénètrent la sphère de la santé et du bien-être. À cet élargissement des pratiques correspondent de nouvelles offres et de nouveaux acteurs. Cependant, ce rapport estime que tout le monde n'est pas à égalité pour accéder à la pratique. Le Conseil économique et social propose une gouvernance rénovée, fondée sur un dialogue civil pour un contrat du sport équitable.




AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 11 avril 2007
 

Première partie - Texte adopté le 11 avril 2007

INTRODUCTION

CHAPITRE I - CONSTAT
I - LE SPORT DANS SES DIFFÉRENTES DIMENSIONS
A - LA DIMENSION ÉDUCATIVE
B - LA DIMENSION SOCIALE
C - LA DIMENSION POLITIQUE
D - LA DIMENSION ÉCONOMIQUE
E - LA DIMENSION JURIDIQUE
F - LA DIMENSION MÉDIATIQUE

II - LE RÔLE NOUVEAU DU MOUVEMENT ASSOCIATIF
SPORTIF
A - UNE ORGANISATION PYRAMIDALE
B - DE LA PERFORMANCE AUX LOISIRS
C - BÉNÉVOLAT ET ENGAGEMENT ASSOCIATIF
D - DES MISSIONS RECONNUES EN TERMES
D’INTÉGRATION, DE SANTÉ ET DE CULTURE


CHAPITRE II - LES PROPOSITIONS : POUR UN CONTRAT DU
SPORT ÉQUITABLE

I - ORGANISER UNE NOUVELLE GOUVERNANCE DU
SPORT PAR LE DIALOGUE CIVIL
A - INSTAURER UNE CONFÉRENCE NATIONALE DE
L’ACTIVITÉ SPORTIVE
B - FONDER LE CONTRAT SOCIAL SUR UNE CHARTE DU
SPORT ÉQUITABLE
C - DOTER LA CONFÉRENCE D’UN OUTIL D’ANALYSE ET
D’ÉVALUATION
D - FINANCER LE CONTRAT SOCIAL

II - RECONNAÎTRE LE SPORT COMME VECTEUR
D’ÉDUCATION
A - ADOPTER UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE
B - FAVORISER LA VIE ASSOCIATIVE
C - DONNER UNE ORIENTATION NOUVELLE À LA
RECHERCHE ET À LA FORMATION

III - IMPULSER UNE NOUVELLE DYNAMIQUE DU SPORT
DANS LES TERRITOIRES
A - SOUTENIR L’ACTION DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
B - INSCRIRE LE SPORT DANS L’INTERCOMMUNALITÉ
C - FAVORISER L’ÉMERGENCE DE CONTRATS
TERRITORIAUX DU SPORT ÉQUITABLE

IV - DÉFINIR UNE ÉTHIQUE AU SERVICE DE LA CULTURE
SPORTIVE
A - VALORISER LA CULTURE SPORTIVE
B - DÉVELOPPER LE LIEN SOCIAL PAR LE SPORT
C - LUTTER CONTRE LES DÉRIVES
D - REPENSER L’ACTIVITÉ PHYSIQUE DANS L’ÉCONOMIE
DE LA SANTÉ
E - ADAPTER LES ÉQUIPEMENTS ET LES MATÉRIELS AU
NOUVEAU CONTEXTE
F - SOUTENIR UNE DÉMARCHE EUROPÉENNE

CONCLUSION

Deuxième partie - Déclarations des groupes

ANNEXE A L’AVIS
SCRUTIN


 
RAPPORT présenté au nom de la section du cadre de vie par M. André Leclercq, rapporteur
 

HISTORIQUE

INTRODUCTION

CHAPITRE I - SPORT ET SOCIÉTÉ : LA CULTURE DU JEU
I - LA DIMENSION ÉDUCATIVE ET SOCIALE
A - L’ASSOCIATION COMME ESPACE ÉDUCATIF
B - LE SPORT COMME VECTEUR D’ÉDUCATION
C - LE SPORT ASSOCIATIF COMME ÉCOLE DE
CITOYENNETÉ

II - LA DIMENSION POLITIQUE ET ÉCONOMIQUE
A - LE SPORT COMME INSTITUTION
B - LE SPORT AU CŒUR DE LA CITÉ
C - LE SPORT NON MARCHAND DANS LE MARCHÉ

III - LA DIMENSION JURIDIQUE ET MÉDIATIQUE
A - LA LOI DU SPORT
B - LE SPORT DANS LA LOI
C - LE SPORT EN IMAGES


CHAPITRE II - LE RÔLE NOUVEAU DU MOUVEMENT ASSOCIATIF
SPORTIF
I - DE LA PYRAMIDE AU RÉSEAU
A - DU LOCAL À L’INTERNATIONAL
B - DE LA PERFORMANCE AUX LOISIRS
C - DE LA COMPÉTITION À L’ENVIRONNEMENT

II - BÉNÉVOLAT ET MANAGEMENT ASSOCIATIF
A - BÉNÉVOLAT DE LA PÉNURIE ET BÉNÉVOLAT DE LA
RESPONSABILITÉ
B - VOLONTARIAT ET PROFESSIONNALISME
C - ENGAGEMENT ET MANAGEMENT ASSOCIATIFS

III - INSERTION, SANTÉ, CULTURE
A - SPORT ET ÉGALITÉ DES CHANCES
B - SPORT ET ÉQUILIBRE
C - SPORT ET CULTURE


CONCLUSION

ANNEXES

Annexe 1 : Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Annexe 2 : Le poids économique du sport
Annexe 3 : Le sport et les médias
Annexe 4 : La vie associative en France
Annexe 5 : La professionnalisation du secteur associatif sportif
Annexe 6 : La pratique sportive en France
Annexe 7 : Les citoyens de l’Union européenne et le sport
Annexe 8 : Avis adopté par le Conseil économique et social
le 8 novembre 1977
Annexe 9 : La violence dans le sport (exemple du football professionnel)