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Enseignement

Commission de réflexion sur l'avenir des personnels de l'enseignement supérieur

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Editeur :

  • Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Date de remise : Juillet 2008
169 pages

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Ce rapport, réalisé à la demande du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans le cadre de la mise en oeuvre du volet « Personnel » de la loi sur l'autonomie des universités, fait l'état des lieux de la situation des enseignants-chercheurs, des enseignants de l'enseignement supérieur, des personnels BIATOSS (personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, ouvriers, de service sociaux et de santé). Il analyse la situation statutaire, indemnitaire, fonctionnelle des personnels de l'enseignement supérieur et fait des propositions afin d'améliorer leurs conditions de travail et l'environnement de leur activité professionnelle.



 
État des lieux
 

Introduction
Aperçu de l’Enseignement supérieur français
Des dotations inégales de personnels dans les universités françaises
La politique de gestion des ressources humaines des universités
Les modifications apportées par la loi du 10 août 2007 en matière de ressources humaines

 

1 - La situation des enseignants-chercheurs et enseignants
de l’Enseignement supérieur
1.1. Statuts et effectifs
Données générales
La place des femmes dans l’Enseignement supérieur et la recherche
Les champs de syndicalisation
Missions et obligations de service
Les personnels hospitalo-universitaires
Les enseignants du second degré affectés dans le supérieur
Les enseignants-chercheurs associés
Les enseignants-chercheurs contractuels

1.2. La gestion des carrières
Le recrutement des enseignants-chercheurs
Le reclassement des enseignants-chercheurs
L’évaluation et la promotion des enseignants-chercheurs
La mobilité des enseignants-chercheurs
Les départs à la retraite

1.3. Les rémunérations
La rémunération des enseignants-chercheurs : des niveaux indiciaires dans la moyenne de la Fonction
publique et des indemnités excessivement faibles
Les heures complémentaires
Les émoluments hospitaliers
Les autres rémunérations et participations
Les allocations de recherche

2 - La situation des personnels de bibliothèques,
ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, de service,
sociaux et de santé (BIATOSS)
2.1. Statuts et effectifs
Données générales
Les corps ingénieurs et techniciens de recherche et de formation (ITRF) : une filière métier
Les corps de l’administration scolaire et universitaire (ASU) : une filière administrative généraliste
Les corps des bibliothèques : une filière spécialisée
Les personnels des services médicaux et sociaux et les personnels infirmiers
Les emplois fonctionnels
Les emplois contractuels
Les champs de syndicalisation

 

2.2. La gestion des carrières
Les procédures de recrutement et de première affectation
La mobilité, les mutations
Les promotions et pyramidages des corps
L’évaluation, la notation, la formation
Le temps de travail

 

2.3. Les rémunérations
La partie indiciaire
La partie indemnitaire

 
Conclusions et recommandations
 

1 - Les enseignants-chercheurs et enseignants de l’Enseignement supérieur
1.1. Les statuts
La modulation des activités tout au long de la carrière
L’investissement dans de nouveaux domaines de formation

1.2. Le déroulement de la carrière
Le recrutement : une mobilité et une transparence accrue
L’évaluation de l’ensemble des activités
Réformer le Conseil national des universités
La formation des enseignants-chercheurs
Les promotions : reconnaître toutes les missions

 

1.3. Les rémunérations et conditions de travail
Les indemnités : reconnaître et revaloriser
Le reclassement : augmenter l’attractivité des corps enseignants
Les conditions de travail : soutenir les enseignants

 

2 - Les personnels BIATOSS de l’Enseignement supérieur
1.1. Les statuts
La structuration des corps et filières : la recherche d’une réelle cohérence

 

1.2. Le déroulement de la carrière
Le recrutement
Les promotions : reconnaître l’investissement et repyramider les corps

 

1.3. Les rémunérations et conditions de travail

 


Table des graphiques

 

Annexe n°1 : lettre de mission
Annexe n°2 : liste des personnalités et des organisations entendues par la commission
Annexe n°3 : ratios promus/promouvables des personnels BIATOSS en 2006, 2007 et 2008
Annexe n°4 : répartition des enseignants chercheurs titulaires par section du CNU, grade et sexe
Annexe n°5 : note sur les personnels dans l’Enseignement supérieur en Allemagne
Annexe n°6 : références