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Environnement

La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité

Auteur(s) :

Editeur :

  • Secrétariat d'Etat à l'écologie

Date de remise : Janvier 2009
57 pages

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Dans le cadre de la mise en oeuvre des décisions du Grenelle de l'Environnement, Dominique Julien La Bruyère, vice-président de France Ecologie et fondateur du Parc Naturel de Chevreuse, s'est vu confier une mission d'étude sur la gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité. Le rapport présente 23 propositions concernant les modes de création des aires protégées, les niveaux de protection des sols ou encore l'implication citoyenne dans les organismes de gestion (parcs nationaux, parcs naturels régionaux, parcs naturels marins, sites du réseau Natura 2000, etc.).



REMERCIEMENTS

REUNION DE CADRAGE DU 21 MAI 2008


I - PERIMETRE DE L’ETUDE
 

A. Extrait des engagements issus de la table ronde du Grenelle
de l’Environnement du 23 novembre 2007

B. Les différents types d’aires protégées
• Les Parcs Nationaux
• Les Parcs Naturels Marins
• Les Parcs Naturels Régionaux
• Les Réserves Naturelles
• Les Sites du réseau Natura 2000
• Les sites acquis par le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
• Les Sites du réseau Natura 2000
• Les espaces remarquables du littoral
• Les sites acquis par les Conservatoires régionaux des espaces
naturels
• Les forêts de protection et les réserves biologiques
• Les réserves de chasse et de faune sauvage
• Les autres types d’Aires Protégées ou d’intérêt écologique

 
II – LES DIFFERENTS MODÈLES DE GOUVERNANCE DES AIRES PROTEGEES
 

A. Les modes de création des Aires Protégées
• Propositions I à VIII

B. Les niveaux de protection des sols
• Propositions IX à XIII

C. L’implication citoyenne dans les organismes de gestion
• Propositions XIV à XIX

D. L’évaluation environnementale

E. Le financement des Aires Protégées, le mécénat, Proposition XX

 
III – LES ORGANISMES NATIONAUX D’AIRES PROTEGEES
 

• Propositions XXI à XXIII

 
IV – RAPPEL DES PROPOSITIONS
 


 
V – CONCLUSION
 


 
VI- LES PERSONNES RENCONTREES
 


 
VII – ANNEXES