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Environnement

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :

    • FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Editeur :

  • Conseil général de l'environnement et du développement durable

Date de remise : Juin 2009
78 pages

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L'année 2008 est celle de la naissance du conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD), issu de la fusion du conseil général des Ponts et Chaussées et du service de l'inspection générale de l'Environnement. Ce rapport en décrit l'organisation, les activités de conseil et d'expertise, les audits réalisés, les missions des diverses inspections de services. En annexe on trouve notamment les références des rapports d'inspections publiés en 2008 et la liste des publications éditées.



 

Avant-propos

Organisation du CGEDD au 1er janvier 2009

Missions, chiffres, histoire et effectifs 2008


 
ACTIVITES DE CONSEIL/EXPERTISE
 

Aménagement - Urbanisme

 

Environnement - Risque - Paysages

 

Logement - Construction

 

Sécurité dans les transports

 

Economie et transports

 

Organisation des services

 
AUDITS MINISTERIELS ET INTERMINISTERIELS
 

Audits ministériels


Audits du Comité interministériel d'audit des programmes (CIAP)

 

Audits de certification des comptes

 
INSPECTION GENERALE DES SERVICES
 

Les inspections de services

 

Les inspection de régularité

 

Inspection générale des organismes scientifiques et techniques (IGOST)

 

Inspection générale de l'aviation civile (IGAC)

 

Inspections hygiène et sécurité

 

ANNEXES

Rapports d'inspection publiés en 2008

Publications éditées en 2008

Communications en 2008

Mandats de représentation