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Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Date de remise : Novembre 2009
117 pages

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Créé en 2006, le dispositif Carnot vise à constituer, au sein de la recherche publique, un réseau de « champions » du partenariat industriel. 33 instituts ont ainsi obtenu le label Carnot pour une première période quadriennale. Quels premiers résultats ? Comment poursuivre ? Telles étaient les questions posées à l'IGAENR pour définir l'avenir d'un programme auquel l'Etat consacre 60 millions d'euros par an. Le rapport souligne la profonde originalité du dispositif dans le système français d'innovation de même que l'intérêt d'un management qui associe ministère, ANR (Agence nationale de la recherche) et réseau Carnot. Il met en lumière la qualité des résultats obtenus, Avec plus de 200 millions d'euros de ressources directes contractuelles, les instituts Carnot drainent 30% des recettes des contrats des administrations avec les entreprises. Aujourd'hui, ce réseau facilite l'accès des entreprises à une offre de recherche technologique globale et structurée et valorise les démarches de recherche partenariale pour stimuler l'innovation et surmonter verrous et défis techniques. L'IGAENR formule trente recommandations rassemblées en six axes : affermir le pilotage ; construire un Carnot 2 plus efficace et plus ouvert ; renforcer l'évaluation scientifique ; amplifier l'effet d'entraînement sur toute la recherche publique ; conforter l'action du réseau ; accompagner financièrement le développement.



Introduction

 
1. Un dispositif « importé » mais « au goût français »
 

1.1. Les caractéristiques initiales
1.1.1. Instituts Carnot : les « Fraunhofer » à la française
1.1.2. La mise en place du dispositif : deux appels à candidatures très sélectifs
1.1.3. Une gestion assurée par l’ANR
1.1.4. L’abondement Carnot : un financement incitatif mais au mode de calcul complexe
1.1.5. La charte Carnot : l’esprit et l’éthique du dispositif
1.1.6. Les conventions Carnot : des engagements nombreux et diversifiés assortis d’un
suivi rigoureux
1.1.7. L’AICarnot : une association fédératrice qui joue un rôle moteur

1.2. La place des instituts Carnot dans les aides françaises à la R&D
1.2.1. Une profonde originalité qui distingue le dispositif Carnot de toutes les autres
formes d'aide à la R&D
1.2.2. Une diversité bien adaptée à la réalité française
1.2.3. Les objectifs ultimes du dispositif Carnot ne pourront être jugés qu'à moyen terme
1.2.4. Le rôle de l’Etat, les objectifs du dispositif et la répartition des compétences
1.2.5. L’évaluation scientifique du dispositif : une mission pour l’AERES ?

 
2. Des résultats déjà significatifs
 

2.1. Une augmentation des recettes partenariales déjà observables
2.1.1. Les instituts Carnot drainent 30 % des recettes provenant des entreprises
2.1.2. Des indicateurs doivent permettre de mesurer l’ « effet Carnot »
2.1.3. Des résultats significatifs auprès des PME qui méritent néanmoins une action plus
soutenue
2.1.4. Limiter les effets pervers de règles contre incitatives

2.2. Une légitimité renforcée, une gouvernance améliorée
2.2.1. Un objectif de bonne gouvernance
2.2.2. En légitimant la recherche partenariale, le programme Carnot améliore la
gouvernance
2.2.3. Le risque du « séparatisme Carnot »

2.3. Le réseau Carnot
2.3.1. Une communauté qui s’est réellement constituée avec l’appui de l’association des
instituts Carnot
2.3.2. L’impact du réseau Carnot sur les réponses aux entreprises
2.3.3. L’AI Carnot considérée par tous comme indispensable, mais une adhésion
obligatoire

 
3. Les 30 recommandations
 

3.1. Réaffirmer le rôle pilote de l’État
Recommandation n° 1
Recommandation n° 2
Recommandation n° 3

3.2. Inscrire le programme Carnot dans la durée
Recommandation n° 4
Recommandation n° 5
Recommandation n° 6

3.3. Articuler Carnot et stratégie nationale de recherche et d’innovation
(SNRI)
Recommandation n° 7

3.4. Perfectionner le dispositif d’évaluation
Recommandation n° 8
Recommandation n° 9
Recommandation n° 10

3.5. Simplifier la gestion par l’application de quelques principes
Recommandation n° 11

3.6. Ouvrir le dispositif Carnot
Recommandation n° 12
Recommandation n° 13

3.7. Unifier pour tous les instituts les règles applicables en matière de crédit
impôt recherche (CIR)
Recommandation n° 14

3.8. Adapter la GRH à la recherche partenariale
Recommandation n° 15
Recommandation n° 16

3.9. Renforcer les liens avec la recherche académique : un effet
d’entraînement, la constitution d’un « deuxième cercle »
Recommandation n° 17
Recommandation n° 18
Recommandation n° 19
Recommandation n°20

3.10. Conforter l’animation du réseau Carnot
Recommandation n° 21
Recommandation n° 22
Recommandation n° 23
Recommandation n° 24
Recommandation n° 25

3.11. Accroître les financements dévolus au programme pour en conforter
l’ambition
Recommandation n° 26
Recommandation n° 27
Recommandation n° 28
Recommandation n° 29

3.12. Adapter les indicateurs de performance
Recommandation n° 30

 

Réponse du directeur général pour la recherche et l’innovation

Réponse du directeur général de l’agence nationale de la recherche

Réponse finale de l’IGAENR dans le cadre de la procédure d’échange
contradictoire

Annexes