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Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Titre de couverture : "Téléphonie mobile et santé"

Date de remise : Novembre 2009
378 pages

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Alors que, en moins d'une décennie, la moitié de l'humanité s'est équipée d'un téléphone portable (en France c'est le cas de 91 % de la population), des inquiétudes persistent quant aux effets sanitaires des antennes relais, sans lesquelles ne pourrait pourtant pas fonctionner le téléphone mobile. Ce paradoxe est au coeur du présent rapport, dont l'un des objets est de réactualiser un précédent rapport de l'OPECST publié en 2002 - qui traitait également de l'incidence éventuelle sur la santé de la téléphonie mobile. Le rapporteur rappelle tout d'abord les principales notions de physique et de biologie nécessaires à la compréhension des interactions entre le corps humain et les ondes électromagnétiques qu'émettent les technologies du téléphone mobile. Puis il expose l'état contrasté des connaissances scientifiques et examine les controverses publiques sur les résultats des études et expertises scientifiques. Enfin, le rapporteur formule des recommandations qui visent à poursuivre l'effort de recherche et d'innovation et à parvenir à une gouvernance efficace.




SAISINE

INTRODUCTION

 
CHAPITRE PREMIER : LA COMPLEXITÉ D’UNE MATIÈRE PLURIDISCIPLINAIRE
 

I – DÉFINITION ET CARACTÉRISTIQUES DES CHAMPS ET DES ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES

II – LES INTERACTIONS ENTRE LES RADIOFRÉQUENCES ET LE CORPS
HUMAIN
A – LA DISTINCTION ENTRE EFFETS BIOLOGIQUES ET EFFETS SANITAIRES
B – LA DISTINCTION ENTRE EFFETS THERMIQUES ET NON THERMIQUES
1- Les effets thermiques
2- Les effets non thermiques
C – LA QUANTIFICATION DE L’ÉNERGIE ABSORBÉE PAR LE CORPS
1- Définition et mesure du débit d’absorption spécifique (DAS) :
l’exposition aux rayonnements des téléphones mobiles
2- La mesure du niveau d’exposition aux antennes relais

III – FONCTIONNEMENT DE LA TÉLÉPHONIE MOBILE, DES ANTENNES RELAIS
ET DES RÉSEAUX SANS FIL : ASPECTS TECHNOLOGIQUES
A – LA TÉLÉPHONIE MOBILE
1- Les principes de base
2- Les évolutions technologiques
3- Le déploiement actuel de la téléphonie mobile
B - LES ANTENNES RELAIS
1- Caractéristiques
2- Comparaison entre les antennes relais de téléphonie mobile et les
systèmes de radiodiffusion
C - LE DÉVELOPPEMENT DES RÉSEAUX SANS FIL
1- Définition des réseaux sans fil
2- Les catégories de réseaux sans fil

 
CHAPITRE II L’ÉTAT CONTRASTÉ DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES
 

I – LA PERSISTANCE D’UN DOUTE RELATIF QUANT AUX EFFETS ÉVENTUELS
DU TÉLÉPHONE MOBILE : L’AFFIRMATION PRUDENTE DE L’ABSENCE D’UN
RISQUE SANITAIRE AVÉRÉ
A- LES LIENS ENTRE TÉLÉPHONIE MOBILE ET CANCER
1- Les études épidémiologiques
2- Les études biologiques
B- AUTRES DOMAINES DE RECHERCHES
1- Le système nerveux
2- Développement

II – LE QUASI-CONSENSUS SUR L’INNOCUITÉ DES ANTENNES RELAIS ET DES
TECHNOLOGIES SANS FIL
1- La position de l’OMS
1-1- L’absence de risque sanitaire associé à l’exposition aux antennes
relais et aux technologies sans fil
1-2- L’absence d’un lien de causalité entre hypersensibilité électromagnétique (HSEM) et champs électromagnétiques
2- La confirmation de la position de l’OMS par la grande majorité des études
2-1- L’absence d’altération du bien-être et des fonctions cognitives
2-2- L’absence de lien entre l'électrohypersensibilité et les ondes électromagnétiques
3- Les limites des études positives
3-1- L’étude TNO
3-2- Les études de Kundi et Hutter

 
CHAPITRE III LES DONNÉES SCIENTIFIQUES À L’ÉPREUVE DE VIVES CONTROVERSES PUBLIQUES
 

I – LES CONTROVERSES SUR LA VALIDITÉ DES VALEURS LIMITES
D’EXPOSITION
A- LA RÉGLEMENTATION ACTUELLE
1- Les lignes directrices de l’ICNIRP (International Commission on Non-Ionizing Radiation Protection – Commission internationale de protection
contre les rayonnements non ionisants)
2- La réglementation européenne
B- LA REMISE EN CAUSE DISCUTABLE DE LA RÉGLEMENTATION ACTUELLE
1- Une réglementation garantissant des niveaux d’exposition protecteurs
2- L’abaissement radical des valeurs limites d’exposition : un objectif non
exempt d’incohérences

II – LES CONTROVERSES SUR LA PERCEPTION ET LA GESTION DES RISQUES
A – UN ALARMISME EXCESSIF : L’INVOCATION DE RISQUES SANITAIRES
IMPUTABLES À LA TÉLÉPHONIE MOBILE
1- L’absence d’augmentation de l’incidence des risques cancérigènes
2- La référence erronée à d’autres risques
B- LES DIFFICULTÉS D’UNE GESTION OPTIMALE DES RISQUES
1- L’absence de lisibilité des débats sur le principe de précaution
2- L’absence d’harmonisation des interprétations jurisprudentielles

III – LES CONTROVERSES SONT-ELLES LIMITÉES À LA FRANCE ? APERÇU
SUR QUELQUES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES (ETATS-UNIS, ITALIE, JAPON,
ROYAUME-UNI, SUÈDE)
A – L’ÉTAT DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES
1- L’étude Interphone
2- Le rapport Bioinitiative
B- LA VALIDITÉ DES VALEURS LIMITES D’EXPOSITION
1- La légitimité de l’ICNIRP
2- La question de la pertinence d’un abaissement des valeurs limites
d’exposition
C- LA PERCEPTION DES RISQUES
1- Le cancer
2- Autres pathologies
3- L’électrohypersensibilité (EHS)

D- QUELLE GOUVERNANCE DES RISQUES ?
1- Une application variable du principe de précaution
2- La politique de la recherche
3- L’encadrement du jeu des acteurs

 
CHAPITRE IV CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS : UNE ARDENTE OBLIGATION : RÉCONCILIER DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROTECTION DE LA SANTÉ
 

I.– POURSUIVRE L’EFFORT DE RECHERCHE ET D’INNOVATION
A – QUELLE STRATÉGIE DE RECHERCHE ?
1- Accroître les connaissances scientifiques
2- Prévoir des moyens à la hauteur des enjeux
3- La nécessité d’une démarche complémentaire au plan européen
B- EXPLOITER LES GISEMENTS D’INNOVATION
1- Les innovations destinées à baisser et à contrôler le niveau d’exposition
2- La téléphonie mobile : un instrument au service de diverses politiques

II – METTRE EN PLACE UNE GOUVERNANCE EFFICACE
A – LE PRINCIPE DE BASE SOUHAITABLE : ADOPTER UNE APPROCHE
RATIONNELLE DES RISQUES
1- Réaffirmer clairement la distinction entre l’exposition au téléphone
mobile et l’exposition aux antennes relais
2- Mettre en place une vigoureuse politique de communication sur les
risques

B- RENFORCER LA CONCERTATION
1- Aller au-delà des dispositions prises depuis 2002
2- Inscrire la réflexion sur les niveaux d’exposition dans un cadre solide

 

EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE

COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE

PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR

 

En France
A l'étranger

 

ANNEXES

 

I - Le projet ADONIS
II -Le rapport Bioinitiative

 

LES ANTENNES RELAIS À L’ÉPREUVE DES INQUIÉTUDES DU
PUBLIC ET DES DONNÉES SCIENTIFIQUES
Audition publique, ouverte à la presse, du lundi 6 avril 2009


TÉLÉPHONIE MOBILE, TECHNOLOGIES SANS FIL ET SANTÉ :
SORTIR DU MANICHÉISME
Audition publique, ouverte à la presse, du mercredi 10 juin 2009