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Environnement

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Date de remise : Juin 2010
37 pages

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Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°11 porte sur le thème "Sédiments de dragage".



Synthèse et principales mesures

 
1. Introduction
 


 
2. Eléments de contexte et problématiques
 


 
3. Préambule : sémantique
 


 
4. Mesures proposées
 

4.1. Devenir des sédiments de dragage
4.1.1. Réglementation existante
4.1.2. Travaux en cours
4.1.3. Recommandations
4.1.4. Leviers d’action
4.1.5. Points de blocage éventuels
4.1.6. Principaux acteurs concernés

4.2. La gestion des sédiments à terre
4.2.1. Réglementation existante
4.2.2. Travaux en cours
4.2.3. Recommandations
4.2.4. Leviers d’action
4.2.5. Points de blocage éventuels

4.3. La mise en place d’une redevance
4.3.2. Réglementation existante
4.3.3. Travaux en cours
4.3.4. Recommandations

 
5. Annexes
  




 
 

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