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Environnement

Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :

    • FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Editeur :

  • Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Date de remise : Août 2010
70 pages

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Le Conseil général de l'environnement et du développement durable a pour mission d'informer et de conseiller les pouvoirs publics, d'inspecter, d'auditer et d'évaluer les services et organismes chargés de mission de service public, dans les domaines de ses compétences. Il est placé sous l'autorité du ministre chargé de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de la mer. Il est issu du rapprochement du conseil général des ponts et chaussées et du service d'inspection générale de l'environnement. En 2009, cette activité s'est traduite par la production de 244 rapports, les thèmes les plus étudiés sont : «risques-sécurité-sûreté», «économie-transports,réseaux», «l'aménagement durable des territoires» et «ressources naturelles, eau et biodiversité».




Avant-propos


  
Activités transversales du CGEDD
   
Organisation du CGEDD
   
Missions, chiffres clefs et histoire
   
Les rapports 2009 du CGEDD par thème
 

- Droit, Logement et Société - Introduction d’Agnès de Fleurieu,
présidente de section
- Économie, Transports et Réseaux -
Introduction de Jean-Paul Ourliac,
président de section
- Aménagement durable des Territoires
- Introduction de Alain Lecomte,
président de section
- Risques, Sécurité, Sûreté - Introduction de Frédéric Rico,
président de section
- Sciences et Techniques
- Introduction de Jacques Roudier,
président de section
- Ressources naturelles, Eau et Biodiversité - Introduction de Pierre Roussel,
président de section
- Personnels et Services -
Introduction de Jean-Yves Belotte,
président de section


 



Annexes

Rapports d’inspections publiés en 2009

Mandats de représentation

Publications 2009