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Santé, bioéthique

Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Auteur(s) :

Editeur :

  • Inspection générale des affaires sociales

Date de remise : Septembre 2010
66 pages

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Le présent rapport traite dans une première partie de l'apport des agents stimulant l'érythropoïèse (ASE) dans la prise en charge des patients souffrant d'insuffisance rénale chronique (IRC) et des évolutions qu'ont connues les recommandations relatives à leur usage et les pratiques. Puis il examine des éléments techniques devant être pris en compte pour juger de la pertinence d'une décision d'intégration des ASE dans les tarifs de dialyse et s'attache à évaluer l'impact économique d'une telle mesure, tant macroéconomique pour l'assurance-maladie, que micro-économique dans les équilibres de certaines structures. Enfin, le rapport évalue les risques d'une telle intégration sur la prise en charge des patients et l'impact qu'elle pourrait avoir sur des travaux futurs visant à adapter l'organisation et le financement de la dialyse.




SYNTHESE

 

1. APPORT MAJEUR DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS SOUFFRANT D’IRC, LES AGENTS
STIMULANT L’ERYTHROPOÏESE ONT VU LEUR USAGE MODIFIE PAR DE NOUVELLES
RECOMMANDATIONS
2. L’INTEGRATION DES ASE DANS LES TARIFS DE DIALYSE EST TECHNIQUEMENT POSSIBLE
3. L’IMPACT MACRO-ECONOMIQUE DE CETTE MESURE NE PEUT TOUTEFOIS QU’ETRE LIMITE
4. UNE REINTEGRATION SUSCEPTIBLE D’IMPACTER LES PRATIQUES DE PRISE EN CHARGE DES
PATIENTS DIALYSES ET QUI APPARAIT PREMATUREE

 

INTRODUCTION

   
1. APPORT MAJEUR DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS SOUFFRANT D’IRC, LES AGENTS STIMULANT L’ERYTHROPOÏESE ONT VU LEUR USAGE MODIFIE PAR DE NOUVELLES RECOMMANDATIONS
 

1.1. Un traitement qui a significativement amélioré la qualité de vie des patients souffrant
d’IRC
1.2. Un usage thérapeutique progressivement affiné au vu de travaux scientifiques récents qui
ont conduit à l’adaptation des recommandations de bonnes pratiques
1.3. Des pratiques qui demeurent variables malgré une incontestable convergence

 
2. L’INTEGRATION DES ASE DANS LES TARIFS DE DIALYSE EST TECHNIQUEMENT POSSIBLE MAIS SA PERTINENCE N’EST PAS ETABLIE
 

2.1. Etablissements du secteur ex DG
2.2. Etablissements privés financés par forfaits en D
2.3. Une appréciation nuancée de la pertinence technique d’une intégration du montant des
ASE dans les tarifs de dialyse

 
3. L’IMPACT MACRO-ECONOMIQUE DE CETTE MESURE NE PEUT TOUTEFOIS QU’ETRE LIMITE
 

3.1. Bien que majoritaire à l’hôpital, l’usage des ASE en dialyse ne représente qu’une part
modérée des dépenses globales de ces médicaments
3.2. Sans permettre la suppression des ASE de la liste en sus, leur réintégration dans les tarifs
de la dialyse contribuerait toutefois à la maîtrise des dépenses des produits inscrits sur cette
liste
3.3. La possibilité de délivrance des ASE en ville minore cependant fortement l’intérêt d’une
réintégration
3.4. Le risque invoqué de fragilisation économique de certaines structures

 
4. UNE REINTEGRATION SUSCEPTIBLE D’IMPACTER LES PRATIQUES DE PRISE EN CHARGE DES PATIENTS DIALYSES ET QUI APPARAIT PREMATUREE
 

4.1. Un impact sur les pratiques qui mérite d’être pris en compte mais en le relativisant
4.2. Une réintégration prématurée

 

CONCLUSION

 

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION

 

ANNEXE 1 :ETABLISSEMENTS EX DG

 

1. SUR LE PLAN TECHNIQUE, L’INTEGRATION DU COUT DES ASE DANS LE GHM « SEANCE
D’HEMODIALYSE » APPARAIT POSSIBLE EN PREMIERE ANALYSE
2. PATIENTS DIALYSES LORS D’HOSPITALISATION

 

ANNEXE 2 : ETABLISSEMENTS PRIVES FINANCES PAR FORFAITS EN D

 

1. CHAMP
2. SOURCES
3. RESULTATS

 

LETTRE DE MISSION ET NOTE DE CADRAGE

 

LISTE DES PERSONNES RENCONTREES OU ENTENDUES

 

SIGLES UTILISES