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Recherche

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Editeur :

  • Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Date de remise : Novembre 2010
93 pages

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Ce document présente les mesures mises en place par le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et par d'autres acteurs publics pour développer les activités de recherche et d'innovation dans les entreprises, pour soutenir les créateurs d'entreprises innovantes et pour favoriser l'échange des connaissances entre les entreprises et les organismes et établissements de recherche.



 
1. Le crédit d’impôt recherche première année d’application de la réforme 2008
 

1.1. Un très grand nombre d’entreprises recourent désormais au CIR
1.1.1 Un fort développement du CIR depuis 2004
1.1.2 Le CIR au titre de l’année 2008

1.2. Impact du CIR sur l’attractivité de la France pour la R&D

 
2. L'appui à la création et au développement des entreprises innovantes
 

2.1. EUREKA
2.1.1 Les projets coopératifs menés par des PME
2.1.2 Le programme EUROSTARS
2.1.3 Les projets stratégiques ou « clusters »

2.2. OSEO innovation
2.2.1 Chiffres clés du soutien à l’innovation
2.2.2 Programme “Innovation Stratégique Industrielle”
2.2.3 La qualification des entreprises innovantes pour les Fonds communs de placement pour l’innovation
2.2.4 Le Prêt Participatif d’Amorçage
2.2.5 Actions européennes et internationales

2.3. Le soutien de l’innovation par la demande
2.3.1 Le pacte PME
2.3.2 Le programme Passerelle
2.3.3 Les nouvelles dispositions sur la passation de marchés publics de haute technologie

2.4. La sensibilisation des étudiants et du monde enseignant à l’entrepreneuriat
2.4.1 L’observatoire des pratiques pédagogiques en entrepreneuriat
2.4.2 Les « maisons de l’entrepreneuriat »
2.4.3 Les « pôles de l’entrepreneuriat étudiant »

2.5. La création d’entreprises par les personnels de recherche
2.5.1 Les dispositions introduites par la loi sur l’innovation du 12 juillet 1999
2.5.2 Bilan à fin 2008

2.6. Les incubateurs d’entreprises innovantes liés à la recherche publique
2.6.1 Historique et financements
2.6.2 Bilan détaillé des 30 incubateurs en activité à fin 2009

2.7. Le concours national d’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes
2.7.1 Présentation générale des onze premières éditions du concours
2.7.2 Les entreprises créées par les lauréats du concours
2.7.3 Suivi des entreprises créées par les lauréats du concours

2.8.. Aides sociales et fiscales
2.8.1 La jeune entreprise innovante (JEI)
2.8.2 La jeune entreprise universitaire (JEU)

 
3. Le soutien au transfert de technologies et aux partenariaux public/privé
 

3.1. Les pôles de compétitivité

3.2. Les instituts Carnot

3.3. Le soutien de l’ANR aux projets de recherche partenariaux

3.4. Les CIFRE

3.5. Le développement de l’innovation ouverte : les structures communes de la recherche public/privé

3.6. Le renforcement de la mutualisation des structures de valorisation et de transfert de technologie

3.7. L'accompagnement réglementaire du transfert de technologie et de la gestion de la propriété intellectuelle
issu de la recherche publique

 
4. La diffusion et l'appui technologique aux PME
 

4.1. Les structures de diffusion technologique

4.2 La labellisation mise en place par le MESR : procédure et résultats


4.3 Les réseaux de développement technologique (RDT)

 


Références