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Santé, bioéthique

Mission d'appui et de conseil auprès du directeur général de l'ARS concernant le centre hospitalier Intercommunal de Poissy Saint-Germain

Auteur(s) :

Editeur :

  • Inspection générale des affaires sociales

Date de remise : Février 2011
98 pages

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La mission avait pour principal objectif d'analyser, pour le Directeur général de l'Agence régionale de Santé d'Ile de France : d'une part la capacité financière de l'établissement à réaliser un investissement immobilier d'ampleur, et d'autre part le programme capacitaire de l'éventuel hopital de Chambourcy.



SYNTHESE

 
1. PREAMBULE
 

1.1. Contexte
1.2. Objet de la mission
1.3. Méthodologie retenue

 
2. ANALYSE DE LA SITUATION FINANCIERE
 

2.1. L’état des lieux
2.1.1. L’évolution du résultat annuel (retraité)
2.1.2. Le déficit cumulé
2.1.3. L’évolution de la capacité d’autofinancement
2.2. L’avis de la mission
2.2.1. Sur la capacité à construire un hôpital neuf
2.2.2. Sur la trésorerie de l’établissement
2.2.3. Sur la capacité à revenir à l’équilibre

 
3. PROGRAMME CAPACITAIRE
 

3.1. Projet médical et projet d’établissement
3.2. La proposition de programme capacitaire faite par l’établissement en mars 2009
3.2.1. Méthode d’élaboration
3.2.2. Eléments d’analyse quantitative du programme capacitaire proposé par
l’établissement

 


CONCLUSION

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION

LETTRE DE MISSION

LISTE DES PERSONNES RENCONTREES

ANNEXE 1 : NOTE DE CADRAGE
ANNEXE 2 : ETUDE DE MONSIEUR AUMERAS
ANNEXE 3 : MAIL DE MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CHIPS
ANNEXE 4 : SIMULATIONS FINANCIERES
ANNEXE 5 : AVIS DE LA CME DU 11 OCTOBRE 2010
ANNEXE 6 : DEMARCHE POURSUIVIE, DOCUMENT FOURNI PAR LA DIRECTION
ANNEXE 7 : MESSAGE DU 24 NOVEMBRE 2010
ANNEXE 8 : MESSAGE DU 3 DECEMBRE 2010
ANNEXE 9 : LETTRE DU DIRECTEUR DE L’ARH DU 30 AVRIL 2009
ANNEXE 10 : PROPOSITION DE PROGRAMME CAPACITAIRE FAITE PAR LE CHIPS
EN MARS
ANNEXE 11 : NOTE DE L'ARS DU 1ER DECEMBRE 2010

BIBLIOGRAPHIE