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Faits de société

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions

Auteur(s) :

Editeur :

  • Assemblée nationale/Sénat

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale; Les Rapports du Sénat

Titre de couverture : "Toxicomanies : rejeter la fatalité, renouveler les stratégies"

Date de remise : Juin 2011
553 pages

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La mission d'information sur les toxicomanies, commune à l'Assemblée nationale et au Sénat, a poursuivi un double objectif. Elle devait d'une part proposer un bilan de la mise en œuvre de la loi du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l'usage illicite des substances vénéneuses D'autre part, elle avait pour but d'étudier les situations et solutions retenues dans différents pays en matière de toxicomanies et faire des propositions de nature à lutter au mieux contre ce phénomène et apporter aux victimes des réponses appropriées. A noter que la mission a procédé à 53 auditions entre le 12 janvier et le 15 juin 2011 tantôt à l'Assemblée nationale, tantôt au Sénat, et ainsi entendu 107 personnes impliquées dans le champ des toxicomanies : associations, scientifiques, professionnels de santé, services ministériels (directions d'administration centrale) et interministériel (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les toxicomanies) engagés dans la lutte contre les stupéfiants et la prise en charge des toxicomanies, juristes, magistrats, représentants des cultes, ainsi que le Gouvernement. Toutes ces auditions ont fait l'objet de comptes-rendus disponibles dans le présent document. Le rapport de la mission est consultable à partir du lien suivant.




COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EFFECTUÉES PAR LA MISSION D’INFORMATION
 

MERCREDI 12 JANVIER 2011
• Audition de participants à l’expertise collective consacrée par l’Institut national
de la santé et de la recherche médicale (INSERM) à la réduction des risques
infectieux chez les usagers de drogues
• Audition de M. Jean-Michel Costes, directeur de l’Observatoire français des
drogues et des toxicomanies (OFDT)

MERCREDI 19 JANVIER 2011
• Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de lutte
contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
• Audition de M. Étienne Apaire, président du Groupe Pompidou du Conseil de
l’Europe, M. Franck Zobel, rédacteur scientifique et analyste des politiques en
matière de drogue à l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
(OEDT), et M. Danilo Ballota, officier principal de police scientifique chargé de la
coordination institutionnelle à l’OEDT

MERCREDI 26 JANVIER 2011
• Audition de M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef de l’office
central pour la répression du trafic des stupéfiants
• Audition de Mme Françoise Baïssus, chef du bureau de la santé publique, du
droit social et de l’environnement du ministère de la justice et de M. Guillaume
Vallet-Valla, magistrat

MERCREDI 2 FÉVRIER 2011
• Table ronde réunissant des représentants d’associations
• Audition des Professeurs Paul Lafargue, président de la commission « Substances
vénéneuses et dopantes » de l’Académie nationale de pharmacie, Pierre Joly,
président de l’Académie nationale de médecine et Jean Costentin, membre de la
commission sur les addictions de l’Académie nationale de médecine

MERCREDI 9 FÉVRIER 2011
• Audition de M. Henri Bergeron, chercheur, auteur de « Sociologie de la drogue »
• Audition du Père Pierre de Parcevaux, chargé de mission par l’archevêché de
Paris sur la problématique des toxicomanies
• Audition du Docteur Xavier Emmanuelli, Président-fondateur du SAMU social
• Audition de MM. Henri Joyeux, président de l’association Familles de France et
Thierry Vidor, directeur général, Mme Béatrice Magdelaine, chargée de mission
santé de la Fédération nationale familles rurales, et Mme Marie-Agnès Besnard,
administratrice

MERCREDI 16 FÉVRIER 2011
• Audition de M. Pierre Arwidson, directeur des affaires scientifiques de l’Institut
national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES), et Mme Anne Guichard, chargée de mission au département « Évaluation et expérimentation » de la direction
des affaires scientifiques
• Table ronde réunissant des représentants d’associations

MERCREDI 2 MARS 2011
• Audition du Docteur Michel Le Moal, psychiatre, professeur émérite à l’université Victor Segalen de Bordeaux, professeur de neurosciences, membre de
l’Académie des sciences
• Audition du Docteur Marc Valleur, psychiatre, médecin chef du Centre
Marmottan de Paris
• Audition M. Per Holmström, ministre plénipotentiaire à l’ambassade de Suède en
France

MERCREDI 9 MARS 2011
• Audition de M. Patrick Romestaing, président de la section « Santé publique » du
Conseil national de l’ordre des médecins
• Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l’ordre des
pharmaciens
• Audition de Mme Dominique Le Boeuf, présidente du Conseil national de l’ordre
des infirmiers et M. Alain Martin, président du conseil régional de Lorraine de
l’ordre des infirmiers

MERCREDI 23 MARS 2011
• Table ronde réunissant des représentants d’associations
• Audition du Professeur Daniel Bailly, pédopsychiatre, professeur de psychiatrie à l’université d’Aix-Marseille, auteur de « Alcool, drogues chez les jeunes : agissons »

MERCREDI 30 MARS 2011
• M. Jérôme Fournel, directeur général, et M. Gérard Schoen, sous-directeur des
affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et des luttes contre la fraude à la
direction générale des douanes et des droits indirects
• Audition de MM. Patrick Hefner, contrôleur général, chef du pôle judiciaire « Prévention et partenariat », Bernard Petit, sous-directeur de la lutte contre la
criminalité organisée et la délinquance financière à la direction générale de la police
nationale, le colonel Pierre Tabel, adjoint du sous-directeur de la police judiciaire et
le colonel Marc de Tarlé, chef du bureau des affaires criminelles à la direction
générale de la gendarmerie nationale

MERCREDI 6 AVRIL 2011
• Audition du docteur William Lowenstein, directeur général de la clinique
Montevideo à Boulogne-Billancourt
• Audition de M. Alain Grimfeld, président du Comité consultatif national
d’éthique
• Audition du docteur François Bourdillon, vice-président du Conseil national du
sida

MERCREDI 13 AVRIL 2011
• Audition de M. Frédéric Dupuch, directeur de l’Institut national de police
scientifique, et de M. Fabrice Besacier, chef de la section « Stupéfiants » du
laboratoire de police scientifique de Lyon
• Audition de Mme Béatrice Tajan, secrétaire générale adjointe, et Mme Véronique
Roblin, conseillère nationale du Syndicat national des infirmiers éducateurs de
santé-UNSA, ainsi que Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale, et M. Christian
Allemand, ancien secrétaire général du Syndicat national des infirmier(e)s
conseiller(e)s de santé-FSU

MERCREDI 4 MAI 2011
• Audition de M. Hubert Pfister, ancien Président de la Fédération de l’Entraide
protestante
• Audition du Grand Rabbin Haim Korsia, conseiller rabbinique auprès du Grand
Rabbin de France, en charge des affaires de société
• Audition de M. Anouar Kbibech, président du Rassemblement des Musulmans de
France
• Audition de M. Bernard Amiens, administrateur de l’ARAFDES, Institut de
formation des cadres de l’action sociale

MERCREDI 11 MAI 2011
• Audition du Professeur Michel Reynaud, psychiatre, secrétaire général du collège
universitaire national des enseignants d’addictologie, chef du service de psychiatrie et
d’addictologie du groupement hospitalier universitaire Paul Brousse
• Audition du Professeur Philippe Jeammet, pédopsychiatre
• Audition de M. Gilbert Pépin, biologiste, expert près la Cour d’appel de Paris,
agréé par la Cour de cassation, expert près le tribunal administratif de Paris
• Audition du docteur Philippe Batel, psychiatre, alcoologue, chef du service de
traitement ambulatoire des maladies addictives du groupement hospitalier
universitaire Beaujon à Clichy

MERCREDI 18 MAI 2011
• Audition du Professeur Dominique Maraninchi, directeur général, et de
Mme Nathalie Richard, de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de
santé
• Audition de M. Yves Bot, Premier avocat général, Cour de justice de l’Union
européenne
• Audition de M. Marc Moinard, membre de l’Organisation internationale de
contrôle des stupéfiants
• Audition de M. Cédric Grouchka, membre du collège, et de M. Dominique
Maigne, chef de cabinet, de la Haute Autorité de santé

MERCREDI 25 MAI 2011
• Audition de M. Michel Gaudin, préfet de police, préfet de la zone de défense de
Paris, M. Thierry Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale
de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel, directeur-adjoint de cabinet du préfet de
police
• Audition de M. Gilles Leclair, préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès
du préfet de la zone de défense Sud
• Audition de M. Didier Jourdan, coordinateur du réseau des instituts
universitaires de formation des maîtres pour la formation en éducation à la santé et
prévention des conduites addictives

MERCREDI 1ER JUIN 2011
• Audition de M. Paul Louchouarn, directeur de l’établissement pénitentiaire de
Fleury-Mérogis
• Audition de M. Roger Vrand, sous-directeur à la Direction générale de
l’enseignement scolaire, chargé de la vie scolaire des établissements et des actions
socio-éducatives et de Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l’action
sociale et de la sécurité
• Audition de M. François Falletti, procureur général de Paris

MERCREDI 8 JUIN 2011
• Audition de M. Bernard Leroy, avocat général près la Cour d’appel de Versailles
• Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l’offre de soins au
ministère du travail, de l’emploi et de la santé, et Mme Christine Bronnec, chef du
bureau des prises en charge post aiguës, des pathologies chroniques et de la santé mentale
• Audition de M. Pierre Fender, directeur du contrôle-contentieux et de la
répression des fraudes à la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs
salariés, et Mme Véronica Levendof, responsable de la mission de veille législative

MERCREDI 15 JUIN 2011
• Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé du ministère du
travail, de l’emploi et de la santé et de M. Philippe de Bruyn, chef du bureau des
pratiques addictives
• Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et
de la vie associative




 
 

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