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Santé, bioéthique

L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge

Auteur(s) :

Editeur :

  • Inspection générale des affaires sociales

Date de remise : Juillet 2011
121 pages

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Le présent rapport de l'IGAS explore la question de la coordination des acteurs du parcours de soins de la personne âgée fragile, tant dans le secteur sanitaire, en établissement de santé ou en « ville », que dans le secteur médico-social ou social. La première partie de l'étude présente des éléments de contexte : la spécificité des personnes âgées face à la santé (fragilité, poly-pathologies) et en matière d'hospitalisation (durées moyennes de séjour, passages et entrées par les urgences). La deuxième partie donne les résultats des investigations de terrain sur les modes d'organisation et les moyens de coopération autour du parcours de soin de la personne âgée. Ces organisations et ces moyens sont variés et le rapport en présente la typologie et les caractéristiques, puis leur impact sur des éléments objectivables de l'hospitalisation : durées moyennes de séjour, passages aux urgences… A partir de ces constats et des difficultés recensées par les acteurs, la troisième partie formule des recommandations en les inscrivant dans le contexte législatif et réglementaire, notamment la loi HPST (loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative, aux patients, à la santé et aux territoires) et la création des ARS (Agences régionales de santé), dont l'un des objectifs est d'assurer une mission de coordination entre le secteur social et médico-social.




SYNTHESE

 

INTRODUCTION

   
1. CONTEXTE ET METHODES DE L’ENQUETE
 

1.1. Multiplicité des pathologies et complexité des prises en charge
1.1.1. La prise en compte des poly-pathologies dans le système de santé
1.1.2. Une augmentation préoccupante des démences et autres troubles mentaux
1.1.3. Des chutes encore très fréquentes
1.1.4. Juste soin et perte de chance : des questions éthiques centrales

1.2. Une augmentation du recours aux soins hospitaliers avec l’âge
1.2.1. Une croissance régulière de l’hospitalisation avec l’âge
1.2.2. Une inflexion du recours aux urgences pour les plus âgés
1.2.3. Des disparités régionales fortement marquées

1.3. Le choix des régions et les caractéristiques des territoires enquêtés
1.3.1. Les régions retenues
1.3.2. Les territoires enquêtés

 
2. MODES D’ORGANISATION, MOYENS DE COOPERATION ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES AGEES
 

2.1. De grandes disparités dans les modes de coopération entre acteurs de la prise en charge
2.1.1. Quatre critères d’analyse des pratiques
2.1.2. Des exemples de coopérations abouties, formalisées et vivantes
2.1.3. Des modalités d’organisation opposées
2.1.4. Des signatures de conventions issues de pratiques réelles

2.2. Une diversité dans les moyens de coopération mis en oeuvre
2.2.1. Des outils de coordination pour une culture partagée
2.2.2. Des outils de communication directe entre médecins hospitaliers et médecins
traitants
2.2.3. Des équipes mobiles pour ouvrir l’hôpital sur son environnement
2.2.4. Des projets d’établissements hospitaliers ouverts aux partenariats
2.2.5. Les technologies de l’information et de la communication pour décloisonner le
secteur sanitaire et le secteur social

2.3. Les effets des organisations coordonnées sur la prise en charge de la personne âgée
2.3.1. Une durée moyenne de séjour réduite
2.3.2. Des entrées en hospitalisation par les urgences fortement diminuées
2.3.3. Des transferts entre services plus difficilement mesurables

2.4. Une persistance des difficultés même dans les formes les plus avancées de coordination
2.4.1. Le cloisonnement des cultures
2.4.2. La permanence des soins et la démographie médicale
2.4.3. Les hospitalisations de week-end et de nuit des résidents d’EHPAD
2.4.4. Les frontières entre les structures de prise en charge
2.4.5. Le phénomène des « bedblockers »

 
3. LES PROPOSITIONS POUR RENFORCER LA COORDINATION DES PARCOURS DE SOINS
 

3.1. Faciliter l’organisation de parcours de soins coordonnés
3.1.1. Améliorer les incitations à la coordination
3.1.2. Confier aux ARS le pilotage et l’animation de proximité des filières
3.1.3. Accroître les marges d’action des ARS en faveur de la coordination des acteurs

3.2. Développer les outils d’ouverture de l’hôpital sur son environnement
3.2.1. Inscrire dans le projet d’établissement hospitalier la participation aux réseaux
gérontologiques
3.2.2. Aller vers la personne âgée en favorisant le développement des structures mobiles
3.2.3. Intégrer les EHPAD dans la filière gériatrique
3.2.4. Soutenir le développement des technologies de l’information et de la
communication pour les soins aux personnes âgées

3.3. Améliorer la fluidité des dispositifs de prise en charge
3.3.1. Développer les fonctions de « gestionnaire de cas »
3.3.2. Faciliter les contacts téléphoniques entre médecins traitants et médecins
hospitaliers
3.3.3. Organiser les pratiques d’hébergement temporaire

 

CONCLUSION

 

LES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION

 

LISTE DES PERSONNES RENCONTREES

 

LISTE DES ANNEXES

 

ANNEXE 1 : LA COORDINATION GERONTOLOGIQUE : LES ETAPES D’UNE
CONSTRUCTION REGLEMENTAIRE

 

ANNEXE 2 : LES RESEAUX DE SANTE EN 2009

 

ANNEXE 3 : VIEILLISSEMENT DE LA POPULATION ET DEPENSES DE SANTE

 

ANNEXE 4 : METHODES ET RECUEIL DES DONNEES DE SITES

 

ANNEXE 5 : LES DONNEES DE SITE RECUEILLIES PAR L’ENQUETE

 

ANNEXE 6 : UN IMPACT DE LA COORDINATION SUR LA TENDANCE A
HOSPITALISER ?

 

ANNEXE 7 : DONNEES DE CONTEXTE : STATISTIQUES NATIONALES ET PAR
REGIONS

 

ANNEXE 8 : BIBLIOGRAPHIE

 

ANNEXE 9 : LISTE DES SIGLES