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Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :

    • FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Editeur :

  • Conseil général de l'environnement et du développement durable

Date de remise : Mai 2012
89 pages

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Le Conseil général de l'environnement et du développement durable a pour mission d'informer et de conseiller les pouvoirs publics, d'inspecter, d'auditer et d'évaluer les services et organismes chargés de mission de service public, dans les domaines de ses compétences. Il est placé sous l'autorité du ministre chargé de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Il est issu du rapprochement du conseil général des ponts et chaussées et du service d'inspection générale de l'environnement. En 2011, cette activité s'est traduite par la production de 374 rapports, notamment sur les thèmes suivants : «risques-sécurité-sûreté», «économie-transports,réseaux», «l'aménagement durable des territoires» et «ressources naturelles, eau et biodiversité».

Avant-propos de Christian LEYRIT

I - Stratégie du CGEDD

1. Bilan de la lettre d’orientation / AQST / Évaluation du CGEDD / Démarche qualité / Participation à l’élaboration du projet stratégique du ministère

II - Colloques et manifestations en 2011

III - LE CGEDD AU 1er janvier 2012

1. Présentation des sections / Liste des collèges et missions d’appuis / La carte des MIGT / La carte des correspondants territoriaux

IV - Missions et chiffres clefs

V - Organisation du CGEDD

VI - Appui du CGEDD à la gestion du personnel

VII - Histoire

VIII - Les rapports 2011 du CGEDD par thème

1. Gouvernance
1.1. Introduction d’Alain LECOMTE, Président de section

2. Droit, logement et société
2.1. Introduction de Marie-Françoise SIMON-ROVETTO, Présidente de section

3. Économie, transports et réseaux
3.1. Introduction de Jean-Paul OURLIAC, Président de section

4. Aménagement durable des territoires
4.1. Introduction d’Alain LECOMTE, Président de section

5. Risques, sécurité, sûreté
5.1. Introduction de Frédéric RICO, Président de section

6 Sciences et techniques
6.1. Introduction de Jacques ROUDIER, Président de section

7. Ressources naturelles, eau et biodiversité
7.1. Introduction de Pierre ROUSSEL, Président de section

8. Personnels et services
8.1. Introduction de Jean-Yves BELOTTE, Président de section

9. Europe et international
9.1. Introduction d’Alexandra Subrémon et de Danielle Bénadon

10. Autorité environnementale
10.1. Présentation de Michel Badré, Président

11. Colloques et manifestations du CGEDD

Annexes
Rapports d’inspection publiés en 2011
Mandats de représentation
Publications 2011