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Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Auteur(s) :

    • France. Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Editeur :

  • Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Date de remise : Mars 2012
110 pages

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Le rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année. Les thématiques abordées sont les suivantes : pollution atmosphérique ; gestion de la qualité de l'air ; impact de l'activité aéroportuaire... Le rapport présente le bilan des amendes administratives infligées par l'Autorité.

I - Rapport sur la pollution atmosphérique

1.1. Impacts de l’activité aéroportuaire
1.2. Contribution des zones aéroportuaires à la pollution atmosphérique
1.3. Gestion de la qualité de l’air
1.4. Autres contributions et partenariats
1.5. Conclusions et perspectives

II - Rapport sur les vols de nuit PAGE

2.1. Groupe de travail de l’ACNUSA sur les vols de nuit
2.2. Situation des plateformes acnusées
2.3.Analyse des retards sur l’aéroport de Paris — Charles-de-Gaulle

III – Autres axes de travail

3.1. Survoler sans gêner
3.2. Réparer et prévenir
3.3. Connaître, communiquer et partager

IV - Plateformes

4.1. Plateformes acnusées
4.1.1. Bâle — Mulhouse
4.1.2. Beauvais — Tillé
4.1.3. Bordeaux — Mérignac
4.1.4. Lyon — Saint-Exupéry
4.1.5. Marseille — Provence
4.1.6. Nantes — Atlantique
4.1.7. Nice — Côte d’Azur
4.1.8. Paris — Charles-de-Gaulle
4.1.9. Paris — Le Bourget
4.1.10. Paris — Orly
4.1.11. Strasbourg — Entzheim
4.1.12. Toulouse — Blagnac
4.2. Autres plateformes
4.2.1. Cannes — Mandelieu
4.2.2. Toussus-le-Noble

V - Amendes administratives

5.1. Bilan des amendes
5.2. Recouvrement
5.3. Partage des expériences
5.4. Immobilisation
5.5. Contentieux

VI - Récapitulatif des recommandations

VII - Vie des services

7.1. Personnel et budget
7.2. Communication

Annexes
Liste des avis rendus
Auditions, réunions techniques et colloques
Glossaire

 
 

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