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Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Date de remise : Février 2012
173 pages

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Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l'élaboration de leurs dossiers. L'Observatoire présente son 16e rapport annuel, abordant notamment le sujet de l'organisation des stages en entreprise sous l'angle de la sécurité des élèves, les risques majeurs ou encore les accidents scolaires en éducation physique et sportive à travers la présentation d'un document de sensibilisation des élèves et des personnels.

Introduction

Les dossiers 2011

Sécurité incendie
 Les espaces d’attente sécurisés (EAS) : document d’aide et de conseils

Sécurité santé hygiène
 La prévention du risque cardiaque lors de la pratique sportive dans les établissements
 Le point sur les formations “premiers secours”

Formation professionnelle
 La sécurité des élèves en stage en entreprise

Risques majeurs
 Les enquêtes PPMS
 Le retour d’expérience du deuxième exercice PPMS dans l’académie de Rouen par Sylvie Specte
 Contribution de Xavier Goergler relative à la gestion des risques dans les établissements français à l’étranger
 Le nouveau zonage sismique de la France
 Les séismes en France et dans le monde

Accessibilité
 Conseil général de l’Hérault : travaux de mise en accessibilité
 La mise en accessibilité des ERP : la spécificité des établissements d’enseignement par Soraya Kompany

Les auditions

Les inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST) dans l’enseignement supérieur par Pierre Poquillon, inspecteur santé et sécurité au travail de l’enseignement supérieur et de la recherche

Les inspecteurs santé et sécurité au travail dans les académies par Christian Bigaut, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR)

Présentation d’un outil d’évaluation des exercices d’évacuation d’incendie et de simulation risques majeurs par Sylvie David, chargée de sécurité à l’inspection académique de l’Essonne

Les propositions

Les outils d’observation

La base BAOBAC 2011

Les accidents mortels

La base ESOPE 2011

Vie de l’Observatoire

Annexes
 Questions écrites des parlementaires (travaux de l’ONS)
 Index des travaux de l’ONS depuis 1994
 Les publications de l’ONS