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Les risques majeurs et l'action publique

Auteur(s) :

Editeur :

  • La Documentation française

Collection : Les Rapports du Conseil d'analyse économique

Date de remise : Décembre 2012
364 pages

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Tchernobyl, AZF, Xynthia, Fukushima et bien d'autres catastrophes nous rappellent régulièrement l'existence de risques technologiques majeurs qui peuvent modifier notre environnement, notre santé ou notre bien-être. La crise financière illustre un autre risque systémique lui aussi lié à la complexité de nos systèmes. Peut-on les éviter ou s'ils surgissent, peut-on en atténuer les effets ? C'est l'objet de ce rapport du CAE.

Introduction

RAPPORT : Les risques majeurs et l’action publique

Remerciements

1. Le risque en général et les risques majeurs
1.1. Le risque, de la pensée commune à la théorie de la décision
1.2. Le risque à la lumière de la psychologie de la décision
1.3. Le risque vu par ses praticiens
1.4. Les risques sociaux et les risques majeurs parmi eux
1.5. L’aléa, les enjeux, la vulnérabilité et le prisme de l’action publique

2. L’exposition aux risques majeurs en France
2.1. L’exposition aux risques naturels en France
2.2. L’exposition aux risques technologiques en France
2.3. L’exposition aux risques nucléaires en France

3. L’action publique en matière de risques majeurs
3.1. Les risques naturels et technologiques : éléments d’histoire juridique et institutionnelle
3.2. Les mesures d’évaluation et de prévention des risques majeurs
3.3. L’indemnisation des dommages et l’assurance en matière d’aléas naturels
3.4. L’indemnisation des dommages et l’assurance en matière de risques technologiques
3.5. L’action publique en matière de risques nucléaires

4. L’action publique et les risques majeurs : conclusions et préconisations
4.1. Introduction
4.2. Préconisations relatives à l’évaluation des risques majeurs
4.3. Préconisations relatives à la prévention des risques majeurs
4.4. Préconisations relatives à l’indemnisation des risques majeurs

Auditions

COMPLÉMENTS

A. La modélisation des risques majeurs en réassurance avec garantie de l’État : application au régime français des catastrophes naturelles

B. La responsabilité pénale à l’épreuve des « accidents collectifs »

C. Risques, assurance et valeur foncière

D. Les outils de couverture des risques majeurs alternatifs à l’assurance et à la réassurance conventionnelle

E. Les évolutions de la doctrine française de sûreté nucléaire

F. L’homme probabiliste ? Prendre en compte les facteurs humains dans les études probabilistes de sûreté

G. Les leçons de Fukushima

H. Les coûts de la filière électro nucléaire : synthèse du rapport de la Cour des comptes

I. Prolonger la durée de vie du parc nucléaire actuel : une solution raisonnable. Conclusions du rapport de la Commission « Énergies 2050 »

RÉSUMÉ

 
 

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