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Rapport d'évaluation n°6 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Auteur(s) :

    • FRANCE. Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Editeur :

  • Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Date de remise : Novembre 2012
70 pages

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La période de novembre 2011 à octobre 2012 est la 5ème année de plein exercice de la CNE2 ; elle fait l'objet du présent rapport n° 6. Le rapport est organisé selon les deux volets d'E&R complémentaires de la gestion des matières et déchets radioactifs : la séparation-transmutation dans le chapitre 1 et l'entreposage et le stockage des déchets de haute activité à vie longue (HAVL) et de moyenne activité à vie longue (MAVL) dans le chapitre 2. Conformément à sa mission, la Commission poursuit son observation du panorama international. Les principaux éléments sont reportés dans le chapitre 3 et l'annexe VI. A la demande du CLIS de Meuse/Haute-Marne, la Commission a reçu dans ses bureaux une délégation du CLIS et le Président de l'Institut américain pour la recherche sur l'énergie et l'environnement (IEER). Ce dernier a exposé sa démarche d'expertise des recherches menées par l'Andra dans le laboratoire souterrain et les principales conclusions d'un rapport demandé par le CLIS, remis à ce dernier en février 2011. L'analyse que la Commission a faite de ce rapport est reportée en annexe IV. A la suite de sa visite du site de Stocamine en mars 2011, la Commission a tiré quelques enseignements sur la réversibilité d'un stockage profond, présentés dans l'annexe V. Enfin, dans le cadre du débat national sur l'énergie, la Commission a transmis en septembre 2012, à l'Opecst, un avis qui résume sa position sur deux thèmes majeurs qui gouvernent actuellement la problématique des déchets nucléaires : d'une part leur stockage en couche géologique profonde, d'autre part l'optimisation de la gestion des déchets futurs que produiraient des réacteurs de 4ème génération. Cet avis figure en tête du présent rapport.

AVIS DE LA CNE2 SUR LA GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

LIMINAIRE

ACTIVITÉS DE LA CNE2

Chapitre 1 – SÉPARATION-TRANSMUTATION

1.1. INTRODUCTION

1.2. SÉPARATION

1.3. TRANSMUTATION
1.3.1. ADS
1.3.2. Astrid
1.3.2.1. Sûreté et spécificités technologiques
1.3.2.2. Démonstration de la faisabilité industrielle
1.3.3. Scénarios de RNR associés à un parc de Rep

CHAPITRE 2 – STOCKAGES ET ENTREPOSAGES

2.1. INTRODUCTION

2.2. INVENTAIRE DE CIGÉO
2.2.1. Cas des combustibles usés
2.2.2. Colis prévus dans la première tranche de Cigéo

2.3. CARACTÉRISATION DE LA ZIRA

2.4. TRAVAUX SCIENTIFIQUES
2.4.1. Expérimentation en laboratoire souterrain
2.4.2. Comportement différé
2.4.3. Hydrogène et chaleur dégagée
2.4.4. Modélisation hydrogéologique
2.4.5. Résultats sur le forage profond

2.5. AVANCÉES TECHNOLOGIQUES
2.5.1. Alvéoles HAVL
2.5.2. Scellements

2.6. COÛT DU STOCKAGE

2.7. OBSERVATION PÉRENNE DE L'ENVIRONNEMENT

2.8. ENTREPOSAGES ET INSTALLATIONS DE SURFACE

2.9. POUR UNE VUE D'ENSEMBLE DU PROJET CIGÉO

Chapitre 3 – PANORAMA INTERNATIONAL

3.1. CADRE LÉGAL INTERNATIONAL

3.2. LABORATOIRES DE RECHERCHE OU SITES DE STOCKAGE SOUTERRAIN

3.3. SOURCES D'IRRADITION À SPECTRE RAPIDE

3.4. PRINCIPALES INITIATIVES INTERNATIONALES SUR LES ADS

CONCLUSION

ANNEXES
Annexe I – COMPOSITION DE LA COMMISSION NATIONALE D’ÉVALUATION - NOVEMBRE 2012
Annexe II – ORGANISMES AUDITIONNÉS PAR LA CNE2
Annexe III – LISTE DES DOCUMENTS TRANSMIS À LA COMMISSION – 2011-2012
Annexe IV – ANALYSE DU RAPPORT DE L'IEER
Annexe V – STOCAMINE
Annexe VI – E&R INTERNATIONALES

 
 

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