Retour
 

Rapport au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Titre de couverture : "Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014"

Date de remise : Décembre 2014
163 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

En 2012, MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut présentaient le rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur « L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques ». L'audition publique du 5 juin 2014 sur le principe d'innovation est l'une des suites de ce rapport et de l'audition publique organisée par l'Office en 2009 sur le principe de précaution. Comment définir un tel principe d'innovation pour stimuler la recherche et l'innovation ? Quel rôle lui donner ? Comment le positionner pour qu'il puisse compléter le principe de précaution, soit dans la Constitution, soit dans la loi ? Cette audition publique, organisée avec le concours du Forum des politiques d'innovation, a permis à plusieurs ministres, plusieurs parlementaires, plusieurs dirigeants d'entreprise, plusieurs chercheurs et de nombreux membres de la société civile, de dialoguer sur ces thèmes. Ces échanges ont permis à l'OPECST de formuler des conclusions proposant de modifier le code de la recherche et le code des marchés publics, afin de stimuler l'innovation et les activités innovantes et d'instituer une discrimination positive en faveur des PME innovantes.

ALLOCUTION D’OUVERTURE DE M. CLAUDE BARTOLONE, PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

PROPOS INTRODUCTIFS

M. Bruno Sido, sénateur, président de l’OPECST

M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président de l’OPECST

M. Claude Birraux, président du comité de pilotage, modérateur des débats

Je rappellerai que j’ai été président ou premier vice-président de l’OPECST pendant de nombreuses années, ce qui est aussi le cas de Jean-Yves Le Déaut.

PREMIÈRE TABLE RONDE : POURQUOI UN PRINCIPE D’INNOVATION ?

Animateur : Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission Innovation 2030

Questionnant : M. Benjamin Fassenot, élève à l’École polytechnique

INTERVENTIONS

Mme Anne Lauvergeon

M. Benjamin Fassenot

Mme Fabienne Keller, sénatrice

M. François Ewald, membre de l’Académie des technologies

Mme Gabrielle Gauthey, présidente de la commission Recherche et Innovation du MEDEF, vice-présidente d’Alcatel-Lucent

M. Édouard Brézin, membre de l’Académie des sciences

M. Jean-Louis Schilansky, président de l’UFIP, membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

M. Daniel Rouach, économiste, professeur à l’École supérieure de commerce de Paris (ESCP)

Mme Anne-Lise Ughetto, directrice générale de Biotope

M. Pierre Breesé, Ingénieurs et scientifiques de France (IESF), président de Fidal Innovation

DÉBAT

M. Laurent Gouzènes, conseiller du Président de Pacte Novation et expert scientifique du groupe, membre du Conseil scientifique de l’OPECST

M. Bernard Nivelais

M. Antoine Dubedout.

M. Stéphane Mangin, Université de Lorraine, membre du Conseil scientifique de l’OPECST

Mme Gabrielle Gauthey

M. François Stofft, Conseil général de l’armement

M. Christian Casse, directeur recherche innovation d’Hutchinson, groupe Total

Commissaire générale Costa, État-major de l’armée de l’air et référent innovation pour l’armée de l’air

M. Henri Verdier, ancien président de Cap-Digital, directeur d’Etalab

M. Sébastien Julienne

CONCLUSIONS

M. Jean-Yves Naouri, directeur général opérationnel de Publicis

Mme Anne Lauvergeon

M. Claude Birraux

DEUXIÈME TABLE RONDE : UN CHOIX COLLECTIF ET SOCIÉTAL

Animateur : M. Jean-Hervé Lorenzi, président du Cercle des économistes, président du Pôle de compétitivité « Finance-Innovation »

Questionnant : M. Alexis Bergès, doctorant à l’École d’économie de Paris, fondateur de Wattstrat

INTERVENTIONS

M. Jean-Hervé Lorenzi

M. Alexis Bergès

M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du président de la République pour la protection de la planète

Mme Claudie Haigneré, présidente d’Universcience

M. Michel Berson, sénateur

M. Stéphane Mouton, professeur agrégé de droit public

M. Patrice Noailles-Siméon, président du Forum des politiques d’innovation, président de Seillans Investissement

M. Henri Verdier, ancien président de Cap-Digital, directeur d’ETALAB

M. Denis Hello, président des laboratoires internationaux de recherche (LIR)

M. Philippe Gluntz, président de la Confédération Business Angels Europe

DÉBAT

M. Bernard Accoyer, député, ancien président de l’Assemblée nationale

Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée

Mme Dalida Chouchi

M. Patrick Hetzel, député

M. Christian Renard

M. François Stofft

M. Bernard Nivelais

M. Patrice Noailles-Siméon

Mme Dalida Chouchi

M. Stéphane Mouton

M. Michel Berson

CONCLUSIONS

M. Jean-Hervé Lorenzi

M. Claude Birraux

OUVERTURE DES TRAVAUX DE L’APRÈS-MIDI PAR M. FRANÇOIS BROTTES, DÉPUTÉ, PRÉSIDENT DE LA  COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

TROISIÈME TABLE RONDE : L’ÉCONOMIE DU PRINCIPE D’INNOVATION

Animateur : M. Louis Gallois, président de La Fabrique de l’Industrie

Questionnant : M. Thomas Serval, président de Kolibree

INTERVENTIONS

M. Louis Gallois

M. Thomas Serval

M. Michel Didier, président de Coe-Rexecode

M. Marc Giget, président du Club de Paris des directeurs de l’innovation

M. Jean-Luc Beylat, président d’Alcatel-Lucent Bell Labo France

M. François Bourdoncle, cofondateur d’Exalead

Mme Marie-Vorgan Le Barzic, déléguée générale de Silicon Sentier

M. Louis Godron, président de l’AFIC

M. Bernard Hodac, président fondateur d’OSMOS et président du Synnov

DÉBAT

M. Marc Giget

M. François Taddei, directeur du Centre de recherches interdisci-plinaires

M. Thomas Serval

Mme Bénédicte Michon

M. François Bourdoncle

M. Patrice Noailles-Siméon

M. François Stoff

M. Alexis Bergès

M. Jean-Luc Beylat

M. Christian Renard

Mme Marie-Vorgan Le Barzic

M. Bernard Hodac

M. Paul Ohana

M. Philippe Simon

Mme Anne-Yvonne Le Dain

Mme Marie-Vorgan Le Barzic

M. Thomas Serval

M. Jean-Luc Beylat

M. François Taddei

M. Marc Giget

CONCLUSIONS

M. Louis Gallois

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’enseignement supérieur et à la recherche

QUATRIEME TABLE RONDE : LES FONDEMENTS D’UNE CHARTE D’INNOVATION

Animateur : M. Bernard Accoyer, député, ancien président de l’Assemblée nationale

Questionnant : M. Thomas Martyniuck, président du Bureau des élèves de l’École des mines de Nancy

INTERVENTIONS

M. Bernard Accoyer

M. Thomas Martyniuck

M. Dominique Chagnollaud, président du Cercle des constitutionnalistes

M. Michel Berson

M. Jean-Yves Le Déaut

M. Bernard Bachelier, ancien directeur général du CIRAD, membre du conseil scientifique de la Fondation pour l’innovation politique

DÉBAT

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Patrick Hetzel

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Jean-Yves Le Déaut

M. Bernard Bachelier

CONCLUSIONS

M. Bernard Accoyer

M. Claude Birraux

M. Jean-Yves Le Déaut

M. Arnaud Montebourg, ministre de l’Économie, du Redressement productif et du Numérique

CONCLUSIONS ADOPTÉES PAR L'OFFICE LORS DE SES RÉUNIONS DES 4 ET 6 NOVEMBRE 2014

EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L’OPECST DU 4 NOVEMBRE 2014 PRÉSENTANT LES CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE

EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L’OPECST DU 26 NOVEMBRE 2014 PRÉSENTANT LES CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE

ANNEXES

CONTRIBUTION DE M. DENIS BAUPIN, DÉPUTÉ, ET MME MARIE-CHRISTINE BLANDIN, SÉNATRICE

CONTRIBUTION DE M. JEAN-YVES LE DÉAUT, DÉPUTÉ, PRÉSIDENT DE L'OPECST

CONTRIBUTION DE MME ANNE-YVONNE LE DAIN, DÉPUTÉE

CONTRIBUTION DE M. PATRICK HETZEL, DÉPUTÉ

CONTRIBUTION DE MME BRIGITTE GONTHIER-MORIN, SÉNATRICE