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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux déplacements effectués au cours du premier semestre 2015 par la délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs

Auteur(s) :

Editeur :

  • Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Titre de couverture : "Les échos du terrain: six mois de rencontres avec les entrepreneurs"

Date de remise : Juillet 2015
117 pages

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Créée en novembre 2014, la délégation sénatoriale aux entreprises a pour mission de recenser les obstacles au développement des entreprises et de proposer des mesures visant à favoriser l'esprit d'entreprise et à simplifier les normes applicables à l'activité économique, en vue d'encourager la croissance et l'emploi dans les territoires. A cette fin, la délégation va à la rencontre des entrepreneurs pour identifier les atouts et les freins au développement des entreprises. Durant son premier semestre d'activité, elle s'est ainsi déplacée dans six départements français : la Vendée, la Drôme, le Rhône, l'Hérault, la Seine et Marne et le Pas-de-Calais (elle s'est aussi rendue à Londres et y a consacré un rapport distinct publié sous le n° 534). Ces déplacements ont permis de dresser un premier état des lieux sur le ressenti des entrepreneurs, que ce rapport vient présenter.

AVANT-PROPOS

COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR LA DÉLÉGATION AUX ENTREPRISES

A. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 29 JANVIER 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT EN VENDÉE LE 19 JANVIER 2015
B. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LA DRÔME LE 5 FÉVRIER 2015
C. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 19 MARS 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LE RHÔNE LE 6 MARS 2015
D. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 21 MAI 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS L'HÉRAULT LE 11 MAI 2015
E. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 18 JUIN 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT EN SEINE-ET-MARNE LE 11 JUIN 2015
F. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 16 JUILLET 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LE PAS-DE-CALAIS LE 6 JUILLET 2015

EXAMEN EN DÉLÉGATION

ANNEXES

1. Programme des déplacements
a) Programme du déplacement effectué en Vendée le 19 janvier 2015, à l'initiative de Mme Annick BILLON, Sénatrice de Vendée
b) Programme du déplacement effectué dans la Drôme le 5 février 2015, à l'initiative de M. Gilbert BOUCHET, Sénateur (UMP) de la Drôme
c) Programme du déplacement effectué dans le Rhône le 6 mars 2015, à l'initiative de Mme Élisabeth LAMURE, Sénateur (UMP) du Rhône
d) Programme du déplacement effectué dans l'Hérault le 11 mai 2015, à l'initiative de M. Henri CABANEL, Sénateur (SOC) de l'Hérault
e) Programme du déplacement effectué en Seine-et-Marne le 11 juin 2015, à l'initiative de Mme Nicole BRICQ, Sénatrice (SOC) de Seine-et-Marne
f) Programme du déplacement effectué dans le Pas-de-Calais le 6 juillet 2015, à l'initiative de M. Dominique WATRIN, Sénateur (CRC) du Pas-de-Calais

2. Liste des personnes rencontrées dans les territoires
a) Vendée
b) Drôme
c) Rhône
d) Hérault
e) Seine-et-Marne
f) Pas-de-Calais

3. Étude réalisée en mai 2015 par l'IFO de Munich, à la demande de la Délégation sénatoriale aux entreprises, relative à l'impact sur les entreprises françaises et allemandes des seuils sociaux

 
 

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