Retour
 

Rapport annuel 2014 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Auteur(s) :

    • FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Editeur :

  • Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Date de remise : Septembre 2015
76 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a pour mission d'informer et de conseiller les pouvoirs publics, d'inspecter, d'auditer et d'évaluer les services et organismes chargés de mission de service public, dans les domaines de ses compétences. Il est placé sous l'autorité du ministre chargé de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Il est issu du rapprochement du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) et du Service d'inspection générale de l'environnement (IGE). En 2013, l'activité du CGEDD s'est traduite par la production de 130 rapports et 40 avis.

AVANT- PROPOS

Avant-propos de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, présidente du Conseil

Le mot du vice-président

LE CGEDD EN 2014

Les missions et l’organisation au 31 décembre 2014

Les formations du Conseil

Le Conseil en chiffres

L’ACTIVITÉ DES FORMATIONS DU CONSEIL

Droit, logement et société

Économie, transports et réseaux - Europe et international

Aménagement durable des territoires

Risques, sécurité, sûreté

Sciences et techniques

Ressources naturelles

Personnels et services

Autorité environnementale

Autorité de la qualité de service dans les transports

ANNEXES

Participation de membres du Conseil à des instances ou des organismes extérieurs

Rapports publiés

Rapports d’inspection ou d’audit

Événements

Publications