Retour
 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN

Auteur(s) :

Editeur :

  • Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

Date de remise : Février 2016
111 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Le rapport d'information revient sur le fonctionnement, l'histoire et l'évolution de l'OTAN : place de la France dans l'OTAN, conséquences de son retour au sein du commandement militaire intégré en 2009 ; regard sur le rôle que l'Alliance atlantique pourrait être amenée à jouer à l'avenir, compte tenu de l'évolution du contexte géopolitique (résurgence d'une menace à l'est, ancrage d'un front au sud et au Moyen-Orient en raison de la menace terroriste, apparition de nouvelles sources de déstabilisation). A noter que ce rapport s'inscrit dans le cadre de la préparation du Sommet de Varsovie, qui se tiendra à l'été 2016 et qui sera en partie consacré à « l'adaptation à long terme de l'Alliance ».

INTRODUCTION

COMPRENDRE L’OTAN D’HIER À AUJOURD’HUI

I. L’ÉVOLUTION DES RAISONS D’ÊTRE DE L’OTAN

A. À L’ORIGINE, LA DÉFENSE COLLECTIVE POUR PROTÉGER LE BLOC OCCIDENTAL

1. La naissance de l’OTAN à l’issue de la Seconde Guerre mondiale

2. L’OTAN dans la Guerre froide

B. À LA DISSOLUTION DU PACTE DE VARSOVIE, L’OTAN EN QUÊTE D’ELLE-MÊME

1. La définition d’un nouveau concept stratégique

2. La persistance d’une fragilité européenne

C. LA DÉCENNIE 2000, L’IMPRESSION D’UN TÂTONNEMENT

1. L’expansion géographique

2. La diversification des missions

D. LE SOMMET DE LISBONNE, L’HEURE DE LA RÉAFFIRMATION

E. LE SOMMET DE NEWPORT, LE RETOUR AUX FONDAMENTAUX

1. Le Plan d’action pour la réactivité de l’Alliance (RAP)

2. Un plan de soutien à l’Ukraine

3. Un engagement budgétaire fort

4. Le renforcement de l’interopérabilité

II. LE FONCTIONNEMENT DE L’OTAN

A. L’ALLIANCE POLITIQUE

1. Le Conseil de l’Atlantique Nord

2. Les comités de l’OTAN

3. L’Assemblée parlementaire de l’OTAN

B. L’ORGANISATION MILITAIRE

1. Le Comité militaire et l’État-major international

2. La structure de commandement de l’OTAN

a. Le Commandement allié « Opérations » (ACO)

b. Le Commandement allié Transformation (ACT)

3. Les capacités militaires de l’OTAN

C. LES AUTRES STRUCTURES DE L’OTAN

1. Le secrétariat international et le secrétaire général

2. Les agences de l’OTAN

3. Les centres de formation

D. LA COOPÉRATION AVEC LES PAYS PARTENAIRES DE L’OTAN

1. Le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA)

2. Le Dialogue méditerranéen de l’OTAN

3. L’Initiative de coopération d’Istanbul (ICI)

4. Les partenaires mondiaux

5. Les relations avec les organisations internationales

a. Avec l’OSCE

b. Avec l’Union européenne

c. Avec l’ONU

6. Les relations avec la Russie

ÉVALUER LA PLACE DE LA FRANCE DANS L’OTAN

I. LA FRANCE ET L’OTAN, UNE HISTOIRE SINGULIÈRE

A. LA FRANCE DANS L’OTAN

1. Un membre fondateur et actif

2. L’apparition des premières tensions

B. LA FRANCE « HORS » DE L’OTAN

1. Le retrait du commandement militaire intégré en 1966

2. Le maintien d’une présence auprès de l’OTAN pendant la Guerre froide

3. L’heure des premiers rapprochements

C. LE RETOUR DE LA FRANCE DANS LE COMMANDEMENT INTÉGRÉ

1. La décision du président Sarkozy

2. Le processus de réintégration

II. QUEL BILAN DU RETOUR ?

A. LE RAPPORT VÉDRINE

1. Le refus d’une nouvelle sortie de l’OTAN

2. En 2012 : un bilan mitigé

B. QUELLES ÉVOLUTIONS DEPUIS 2012 ?

1. Les points satisfaisants

2. Des questions en suspens

a. La question des forces

b. Le coût budgétaire

c. Le retour sur investissement pour les industriels

d. La France assume-t-elle son retour ?

PENSER L’OTAN DE DEMAIN : LE SOMMET DE VARSOVIE ET AU-DELÀ

I. ADAPTER LES INTERVENTIONS DE L’OTAN EN FONCTION DES THÉÂTRES

A. À L’EST, AFFICHER L’ACTION DE L’OTAN

a. Les mesures de réassurance

b. La question d’une présence permanente

B. AU SUD ET AU MOYEN-ORIENT, RECOURIR AUX OUTILS DE L’OTAN

a. L’expérience libyenne

b. L’OTAN comme réservoir de capacités

C. MAÎTRISER L’EXTENSION DU CHAMP D’INTERVENTION DE L’ALLIANCE

a. Approfondir l’action en matière de cyberdéfense

b. Poursuivre l’action en matière de lutte contre le terrorisme

c. Prévenir la tentation de la dispersion tout en restant vigilant

d. Approfondir l’interopérabilité des forces

II. PRÉCISER LA COMPLÉMENTARITÉ ENTRE L’OTAN ET SES PARTENAIRES

A. PRENDRE EN COMPTE LE PIVOT STRATÉGIQUE AMÉRICAIN

B. L’APPROFONDISSEMENT DES RELATIONS ENTRE L’OTAN ET L’UE

C. PRÉCISER L’ARTICULATION DES ACTIONS DE L’ONU ET DE L’OTAN

III. PRÉPARER LE SOMMET DE VARSOVIE

A. LES ENJEUX DU SOMMET

1. L’ordre du jour prévisionnel

2. La question de l’élargissement

B. FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE

1. Quelle position française à Varsovie ?

2. La vision française de l’OTAN

CONCLUSION

TRAVAUX DE LA COMMISSION

ANNEXE : AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DE LA MISSION D’INFORMATION

 
 

Autres contenus apparentés

Voir aussi

Autres rapports sur le(s) thème(s):

Otan

Restez informé

Abonnement à la lettre d'information de la BRP