Retour
 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer - Deuxième phase. Etude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU)

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Editeur :

  • Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Date de remise : Février 2016
45 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Serge Letchimy, député de la Martinique, présente son rapport sur la mise en oeuvre d'un modèle d'économie circulaire dans les collectivités d'Outre-mer. Consacré au traitement des bateaux hors d'usage, des déchets d'emballage, des équipements électriques et électroniques usagés, des déchets de textile ou d'éléments d'ameublement, ce rapport complète un premier rapport déjà remis en juillet 2015 plus spécifiquement consacré au démantèlement des véhicules hors d'usage. L'auteur propose des mesures dont l'objectif est d'adapter la mise en oeuvre du volet « économie circulaire » de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, pour : améliorer la prise en charge de déchets dans les collectivités d'Outre-mer et ainsi limiter l'impact sur l'environnement et la santé publique ; développer l'ensemble des gisements d'emplois qu'offrent le recyclage et la valorisation des déchets.

 
 

Autres contenus apparentés

Voir aussi

Autres rapports sur le(s) thème(s):

Traitement des dechets , Dom , Collectivite d'outre mer

Restez informé

Abonnement à la lettre d'information de la BRP