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Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Date de remise : Mars 2017
298 pages

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Le 21ème rapport de l'Observatoire porte principalement sur la sécurité des élèves dans les établissements avec la prise en compte du risque attentat-intrusion, les solutions mises en oeuvre pour les évacuations différées des élèves handicapés en cas d'incendie et la réalisation des dossiers techniques amiante. Il propose également des études sur la prévention des risques liés aux travaux des élèves mineurs dans les établissements professionnels du secteur du BTP, sur les questions de santé et de sécurité relatives aux travaux pratiques en sciences de la vie et de la santé dans l'enseignement supérieur et sur l'accessibilité dans les collèges. Il présente les nouvelles fiches prévention de l'Observatoire.

Édito

LES DOSSIERS 2016

Accessibilité

Etat de l’accessibilité dans les collèges

Rappel de la règlementation

Enquête auprès des collèges

Conclusion

Audition de Mme Fabienne Corre : état des lieux de la population des étudiants handicapés dans l’enseignement supérieur

La démarche handicap de l’Université de Strasbourg (UNISTRA)

Propositions

Sécurité bâtiment et risque incendie

Les solutions pour les évacuations différées en cas d’incendie dans les établissements d’enseignement

Rappel de la règlementation

Visite au lycée d’enseignement général et technique polyvalent Amélie Zurcher de Wittelsheim (Haut-Rhin) – Mardi 2 février 2016

Enquête auprès des collèges

Propositions

Sécurité, santé, hygiène et sport

Les fiches prévention de l’Observatoire

Auditions

Mme Malika Abdelhafid, ISST

M. Robert Flamia, conseiller SST

Le réseau santé sécurité au travail de l’académie de Créteil

M. Christian Peymaud, ISST, Académie de Clermont-Ferrand

Référentiel pour le Directeur d’école

Propositions

Formations professionnelles, sécurité au travail

La prévention des risques liés aux travaux des élèves mineurs dans l’enseignement professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics

Résultats de l’enquête

Rectorat de Rouen

Visite du Lycée Le Corbusier – St Etienne du Rouvray

Audition

Xavier Bourdonnet, ISST, académie de Rouen

Propositions

Risques majeurs

Actualisation de la brochure « les établissements d’enseignement face à l’évènement majeur »

Exercice PPMS « attentat-intrusion »

Journée PPMS académique Rouen

Démarche PPMS de la DSDEN des Yvelines

Inondations - Témoignage d’un directeur d’école

Réflexion méthodologique

Propositions

Enseignement supérieur

Santé et sécurité dans les TP des sciences de la vie et de la santé au cours desquels les étudiants peuvent être exposés à des agents biologiques

Tiré à part

Propositions

Dossier amiante

La mise en oeuvre de l’enquête

Les difficultés

Les observations

Analyse des réponses

Le DTA : les établissements concernés et ceux qui le détiennent

Le DTA : l’actualisation

Le DTA avec locaux non visités

Les DTA avec présence d’amiante

Les DTA imposant des obligations

Le DTA et sa localisation/consultation

Conclusion

Propositions

LA VIE DE L’OBSERVATOI RE

Les activités 2016

Auditions et rencontres

Les bases statistiques nationales

Participation à des colloques, jury, visites

Compte-rendu de l’installation du comité consultatif de l’OQAI

Questions parlementaires

L’Assemblée nationale

Diffusion des documents de l’ons

LES OUTILS D’OBSERVATION

La base BAO BAC 2015/2016

Bilan sur les accidents mortels 2015/2016

La base ESOPE 2016

Tableau historique des séismes en France et dans le monde

Annexes

Les textes constitutifs de l’Observatoire

Les membres de l’Observatoire

Les membres des commissions

Index analytique des travaux de l’Observatoire (1994-2013)

Réseau des conseillers et des inspecteurs

La table des sigles et acronymes

Les publications de l’ONS