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L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Mars 2017
286 pages

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Ce rapport s'inscrit dans le cadre de l'évaluation de la Stratégie nationale de recherche, confiée à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques par l'article 15 de la loi n° 2013 660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche. Il s'intéresse plus particulièrement au volet énergie de cette stratégie, qui donne lieu à l'élaboration d'un document distinct, prévu par l'article 183 de la loi n° 2015 992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : la Stratégie nationale de recherche en énergie (SNRE).

INTRODUCTION

I. LE CONTEXTE DE L’ÉVALUATION

A. UN CALENDRIER DÉFAVORABLE

1. Une publication proche de la fin des travaux parlementaires

2. Une démarche anticipée par l’OPECST

3. Une portée nécessairement limitée

B. UN RETOUR EN ARRIÈRE ÉCLAIRANT

1. Une stratégie aux objectifs bien définis

2. Les conditions de l’évaluation

3. Des recommandations sur le fond et sur la forme

4. Une démarche inaboutie

C. SNR ET STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE EN ÉNERGIE : DEUX STRATÉGIES RÉELLEMENT CONNEXES ?

1. Les orientations de recherche centrées sur l’énergie

2. Les orientations de recherche transverses

3. Une articulation à réajuster

II. LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE EN ÉNERGIE : UNE BASE DE TRAVAIL SOLIDE

A. LE FRUIT D’UNE LARGE CONCERTATION

1. Un processus structuré

2. Les apports des travaux de la SNR à la SNRE

3. Le rôle des alliances de recherche

B. UNE DÉMARCHE STRATÉGIQUE À PROLONGER

1. Une multiplicité d’objectifs et de contraintes

2. Quatre orientations stratégiques

3. Quinze actions structurantes

III. TROIS ORIENTATIONS PRIORITAIRES POUR CONSOLIDER LA DÉMARCHE STRATÉGIQUE

A. LE BESOIN DE DÉFINIR LES OBJECTIFS DE LA RECHERCHE EN ÉNERGIE.

1. Le manque d’une vision partagée

2. La nécessité d’objectifs propres à la recherche en énergie

B. L’ACCÉLÉRATION DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION

1. Le besoin d’une accélération de la recherche scientifique en énergie

2. Identifier de nouveaux modes de financement de long terme

3. La dichotomie artificielle entre recherche fondamentale et appliquée

4. L’incontournable respect des engagements internationaux

C. L’IDENTIFICATION DE FILIÈRES D’AVENIR

1. Préparer l’industrialisation en amont

2. Prendre la mesure des obstacles réglementaires

IV. L’IDENTIFICATION D’AXES DE RECHERCHE PRIORITAIRES

A. LES RECHERCHES EN MATIÈRE DE PRODUCTION D’ÉNERGIE.

1. La recherche sur l’énergie solaire

2. La recherche sur l’énergie éolienne

3. La recherche sur l’énergie hydraulique

4. La recherche sur l’énergie nucléaire

5. La recherche pétrolière

B. LES RECHERCHES SUR L’INTÉGRATION DES ÉNERGIES VARIABLES

1. La recherche sur les réseaux intelligents

2. La recherche sur le stockage d’énergie

C. LES RECHERCHES SUR L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

1. La recherche sur les économies d’énergie dans le bâtiment

2. La recherche sur la performance énergétique dans les transports

CONCLUSION

RECOMMANDATIONS

EXAMEN DU RAPPORT PAR L’OFFICE

ANNEXES

ANNEXE N°1 : LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES

ANNEXE N°2 : COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 26 MAI 2016 SUR «LES ENJEUX TECHNOLOGIQUES DE L’INTEGRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE»

OUVERTURE

PREMIÈRE TABLE RONDE : QUELLES TECHNOLOGIES POUR INTÉGRER LES ÉNERGIES RENOUVELABLES AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE ?

INTERVENTIONS

DÉBAT

DEUXIÈME TABLE RONDE : RÉSEAUX INTELLIGENTS, EFFACEMENT, STOCKAGE, OPTIMISATION – QUELQUES PISTES DE RECHERCHE POUR L’INTÉGRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

INTERVENTIONS

DÉBAT

TROISIÈME TABLE RONDE : QUELLES ORIENTATIONS POUR LA RECHERCHE ET COMMENT ACCÉLÉRER L’INNOVATION ?

INTERVENTIONS

DÉBAT

CONCLUSION

ANNEXE N°3 : COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 9 FÉVRIER 2017 SUR «LES ENJEUX DE LA RECHERCHE EN ÉNERGIE»

OUVERTURE

PREMIÈRE TABLE RONDE : STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE POUR L’ÉNERGIE – DE 2007 A 2017

INTERVENTIONS

DÉBAT

DEUXIÈME TABLE RONDE : LES ORIENTATIONS MAJEURES DE LA SNRE, LEUR MISE EN ŒUVRE ET DÉCLINAISON INDUSTRIELLE

INTERVENTIONS

DÉBAT

TROISIÈME TABLE RONDE : QUELLES RUPTURES TECHNOLOGIQUES POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ?

INTERVENTIONS

DÉBAT

QUATRIÈME TABLE RONDE : COMMENT ACCELERER LA RECHERCHE ET L’INNOVATION POUR L’ÉNERGIE ?

INTERVENTIONS

DÉBAT

CONCLUSION

ANNEXE N°4 : COMMUNICATION DE M. CHRISTIAN BATAILLE, DÉPUTÉ , VICE-PRÉSIDENT DE L’OPECST SUR UNE MISSION AUX ÉTATS-UNIS

ANNEXE N°5 : COMPTE RENDU DE L’AUDITION OUVERTE À LA PRESSE DU CSTB, LE 13 DÉCEMBRE 2016

ANNEXE N°6 : LETTRES AUX MINISTRES EN CHARGE DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE EN ÉNERGIE EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2016

ANNEXE N°7 : SYNTHÈSE ANRT –COMMENT LA RECHERCHE SUR L’ÉNERGIE PEUT-ELLE FAVORISER LE RAYONNEMENT MONDIAL DES ENTREPRISES FRANÇAISES ?

ANNEXE N°8 : ANRT –RAPPORT POUR L’OPECST SUR LES CIFRE TOUCHANT À L’ÉNERGIE DEPUIS 2006

ANNEXE N°9 : AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DU 3 NOVEMBRE 2016

ANNEXE N°10 : AVIS DU CSE DU 9 DÉCEMBRE 2016

ANNEXE N°11 : ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2016 PORTANT PUBLICATION DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE ÉNERGÉTIQUE