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Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Juillet 2018
115 pages

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L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a organisé une audition publique consacrée à l'hypersensibilité électromagnétique et ses effets potentiels sur la santé, autour de deux tables rondes : « L'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques, état des lieux et perspectives » ; « Les limites d'exposition aux ondes électromagnétiques, leur définition, leur contrôle et leur évolution ».

INTRODUCTION

M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office

PREMIÈRE TABLE RONDE : L’HYPERSENSIBILITÉ AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES, ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES

Présidence : M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office
M. Olivier Merckel, chef de l’unité d’évaluation des risques liés aux agents physiques, direction de l’évaluation des risques, Anses : Expertise de l’Anses sur l’hypersensibilité aux champs électromagnétiques
M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office
M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office
M. Ronan Le Gleut, sénateur
Mme Florence Lassarade, sénatrice
M. Yves Lévy, président directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et président de l’Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan)
Mme Catherine Grenier, directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute autorité de santé (HAS)
Mme Laurence Caté, adjointe à la sous-directrice, sous-direction de la prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation (EA), direction générale de la santé (DGS), ministère des solidarités et de la santé : les suites envisagées par la DGS aux recommandations de l’Anses relatives aux personnes se déclarant EHS
Mme Sophie Pelletier, présidente de l’association PRIARTEM Électro-sensibles de France
M. Pierre-Marie Théveniaud, président de l’association Robin des toits

DÉBAT

M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office
M. Philippe Bolo, député
M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office
M. Olivier Merckel
Mme Florence Lassarade, sénatrice
M. Yves Lévy
Mme Sophie Pelletier

DEUXIÈME TABLE RONDE : LES LIMITES D’EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES, LEUR DÉFINITION, LEUR CONTRÔLE ET LEUR ÉVOLUTION

Présidence : M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office
M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office
Pr Rodney Croft, professeur de psychologie de la santé, Centre australien de recherche sur les effets biologiques de l’électromagnétisme, université de Wollongong (Australie), président du groupe de
projet sur les directives pour les hautes fréquences, Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants (ICNIRP)
Mme Catherine Gouhier, présidente, Centre de recherche et d’information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM)
Pr Joe Wiart, titulaire de la chaire Caractérisation, modélisation et maîtrise des expositions (C2M), laboratoire traitement et communication de l’information (LTCI), Telecom ParisTech, Institut Mines Telecom, université Paris-Saclay
Mme Jeanine Le Calvez, vice-présidente de PRIARTEM
M. Suat Topsu, professeur de physique atomique, université de Paris-Saclay
M. Gilles Brégant, directeur général, Agence nationale des fréquences (ANFR) : Les moyens mis en œuvre par l’ANFR pour contrôler l’exposition du public aux ondes
Mme Jeanine Le Calvez
Pr Suat Topsu, professeur de physique atomique, université Paris-Saclay, inventeur de la technologie Lifi : Le Lifi, la lumière intelligente qui sait vous connecter sans onde radio

DÉBAT

M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office
M. Philippe Bolo, député
M. Olivier Merckel, Anses
Mme Jeanine Le Calvez
M. Gilles Brégant
Mme Catherine Gouhier

CONCLUSION

EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L’OPECST DU JEUDI 12 JUILLET 2018 PRÉSENTANT LES CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE

ANNEXES
ANNEXE 1 : PRÉSENTATION DE M. OLIVIER MERCKEL
ANNEXE 2 : PRÉSENTATION DU PR JOE WIART
ANNEXE 3 : PRÉSENTATION DE M. GILLES BRÉGANT
ANNEXE 4 : PRÉSENTATION DU PR RODNEY CROFT
ANNEXE 5 : PRÉSENTATION DE MME JEANINE LE CALVEZ