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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 1 : rapport

Auteur(s) :

Editeur :

  • Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Titre de couverture : "Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport"

Date de remise : Novembre 2018
203 pages

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Alors que Paris a été choisie pour accueillir les Jeux olympiques et paralympiques de 2024, la délégation sénatoriale aux outre-mer a choisi le sujet du sport afin d'inscrire les outre-mer dans la stratégie nationale. A l'issue de leurs travaux, les rapporteurs formulent une série de recommandations qui s'articulent autour de 4 axes : soutenir le développement de la pratique sportive, au coeur des enjeux de cohésion sociale ; réaliser le rattrapage en termes d'équipements sportifs dans les territoires ; ancrer les moyens de la performance en cohérence avec la renommée de « terres de champions » dont jouissent les outre-mer ; valoriser le sport comme patrimoine culturel et levier de rayonnement des territoires. Pour consulter le compte-rendu des auditions organisées par la délégation, cliquez sur le lien suivant.

SYNTHÈSE DES CONSTATS ET DES RECOMMANDATIONS

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE - LE SPORT OUTRE-MER : DES CADRES JURIDIQUES ET PAYSAGES SPORTIFS DIFFÉRENCIÉS FACE AUX DÉFIS DE LA COHÉSION SOCIALE

I. LE SPORT : UNE COMPÉTENCE PARTAGÉE ET UNE IMPLICATION NUANCÉE
 A. DANS LE DROIT COMMUN, UNE COMPÉTENCE PARTAGÉE, ESSENTIELLEMENT LOCALE ET APPUYÉE PAR L'ÉTAT
 1. Le sport, compétence partagée
 a) Dans le droit commun
 b) Dans les collectivités de l'article 74 du bassin Atlantique, une similitude de cadre juridique
 2. Un rôle pivot de l'État
 3. Renforcer la gouvernance partagée du sport dans les territoires

B. DANS LES TERRITOIRES DU PACIFIQUE, UNE COMPÉTENCE DÉVOLUE ET UN DROIT ADAPTÉ GLOBALEMENT SEMBLABLE
 1. Des dispositions adaptées sur la base d'un modèle inspiré du droit commun
 a) En Nouvelle-Calédonie, une compétence du gouvernement, en collaboration avec les communes et les provinces
 b) En Polynésie française, une compétence du pays
 c) Dans les îles Wallis et Futuna, un droit en cours d'adaptation
 2. Des domaines résiduels demeurant de la compétence de l'État

C. UN ACTEUR CLÉ : LE MOUVEMENT SPORTIF
 1. Des acteurs nationaux inégalement mobilisés pour les outre-mer
 2. Des acteurs locaux nombreux mais fragiles

II. UNE PRATIQUE SPORTIVE À L'IMAGE DE LA DIVERSITÉ DES TERRITOIRES MAIS GLOBALEMENT FRAGILE ET MENACÉE
 A. UNE PRATIQUE D'ACTIVITÉS PHYSIQUES D'INTENSITÉ INÉGALE SELON LES TERRITOIRES ET GLOBALEMENT INFÉRIEURE À LA MOYENNE NATIONALE
 1. Une pratique d'activités physiques apparemment moins répandue que dans l'hexagone...
 2. Un constat à nuancer : l'enjeu du nombre de licenciés
 a) Des disparités territoriales importantes
 b) Des chiffres à relativiser : le difficile accès à la licence
 c) Quelle stratégie gouvernementale ?

B. UN PAYSAGE DE DISCIPLINES COMPARABLE À CELUI DE L'HEXAGONE MAIS MODELÉ DIFFÉREMMENT
 1. Des sports collectifs en pointe
 2. Des sports individuels marqués par une plus forte implantation des arts martiaux
 3. Une dimension marine affirmée
 4. Des sports de nature en pleine expansion

C. UN SPORT POUR TOUS DANGEUREUSEMENT MIS EN PÉRIL PAR LA BAISSE DES CRÉDITS DU CNDS ET LA FIN PROGRAMMÉE DES EMPLOIS AIDÉS
 1. Un monde sportif très dépendant des financements nationaux et locaux
 a) Au niveau des soutiens aux associations
 b) Au niveau des emplois
 2. Un sport en manque d'encadrants qualifiés

III. LE SPORT, UNE RÉPONSE DÉTERMINANTE FACE AUX ENJEUX SANITAIRES, SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES
 A. UN ENJEU DE SANTÉ PUBLIQUE : LE SPORT COMME REMPART AUX PATHOLOGIES CHRONIQUES, À PLUS FORTE PRÉVALENCE OUTRE-MER
 1. Une préoccupation sanitaire commune aux territoires ultramarins : la prévalence de pathologies chroniques et de surpoids, dès le plus jeune âge
 2. Le développement de programmes sport santé

B. DANS DES TERRITOIRES AUX CARACTÉRIQUES SOCIALES PARFOIS SOMBRES, LE SPORT COMME OUTIL D'INTÉGRATION ET DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE
 1. Face à une situation sociale parfois délicate...
 a) Un fort chômage des jeunes et un taux de délinquance élevée
 b) Des défis démographiques contrastés
 2. Le sport apparaît un efficace vecteur d'insertion sociale
 a) Le sport, un vecteur d'insertion par l'emploi
 b) Le sport, une activité pourvoyeuse de valeurs et de lien social

C. LE SPORT, POTENTIEL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
 1. Un potentiel structurant et une source d'innovation
 2. Un argument fort au service du tourisme bleu et vert

DEUXIÈME PARTIE - UNE COUVERTURE EN INFRASTRUCTURES INÉGALE ET INSUFFISANTE : L'URGENCE D'UN RÉEL RATTRAPAGE

I. DES DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DIFFICILES À PALLIER
 A. DES CONTRAINTES LIÉES À LA CONFIGURATION DES TERRITOIRES
 1. La configuration géographique des territoires : des freins structurels
 a) Multi-insularité et distances : sources de surcoûts
 b) Le caractère difficilement accessible de certaines zones
 2. L'écueil de la taille critique

B. DES CONTRAINTES LIÉES AU CLIMAT ET AUX RISQUES NATURELS
 1. Des conditions naturelles difficiles...
 2. Occasionnant des surcoûts très importants

II. UNE SOUS-DOTATION CHRONIQUE ET DE GRANDES DISPARITÉS SELON LES TERRITOIRES
 A. UNE SOUS-DOTATION GLOBALE DES TERRITOIRES
 1. Des territoires dans l'ensemble très en-deçà de la moyenne nationale en termes d'équipements
 2. Dans certains territoires, une couverture très inégale à l'échelle infra-territoriale

B. UN ÉTAT DES ÉQUIPEMENTS TRÈS INÉGAL DANS LES TERRITOIRES

III. UN RATTRAPAGE ATTENDU À UN HORIZON PLUS QU'INCERTAIN
 A. UN APPUI AU FINANCEMENT INSUFFISANT, ISSU DU CNDS ET DU FEI
 1. Les territoires, porteurs financièrement exsangues de projets
 2. Le CNDS, bras financier de la politique sportive de l'État
 3. Le FEI, complément limité

B. LE « PLAN KANNER », DEVENU UN LEURRE ?
 1. Un engagement de rattrapage prévu pour quatre ans sur 2017-2020
 a) Un engagement massif annoncé
 b) Un plan encadré et appuyé sur une nécessaire coordination des acteurs locaux
 c) En 2018, une orientation vers les projets innovants
 2. Une dualité de financements rendant complexe une mobilisation efficace
 3. Un démarrage en demi-teinte...
 4. Face à la crainte d'une pérennisation incertaine, un engagement renouvelé par le Livre bleu outre-mer

C. QUELS MOYENS MATÉRIELS DEMAIN POUR LE « SPORT POUR TOUS » DANS LES OUTRE-MER ?
 1. Renforcer les « stratégies territoriales » autour d'axes forts et, concomitamment, stabiliser et pérenniser l'engagement de l'État
 a) Organiser davantage l'articulation territoriale des schémas d'équipements
 b) Mieux prendre en compte le coût d'entretien pour les collectivités
 c) Cibler des priorités fortes
 d) Pérenniser l'engagement de l'État
 2. Quel engagement des fédérations dans la construction des infrastructures de demain ?
 3. L'Agence française de développement : partenaire à privilégier ?

TROISIÈME PARTIE - DYNAMISER L'ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES ULTRAMARINS VERS LES PODIUMS : UN DÉFI À RELEVER

I. LES TERRITOIRES ULTRAMARINS, TERRES DE CHAMPIONS... MAIS JUSQU'À QUAND ?
 A. LES OUTRE-MER, TERRES DE CHAMPIONS ET DE PORTE-DRAPEAUX
 1. Des performances dans les compétitions régionales
 2. Un succès visible dans les grandes compétitions internationales, y compris dans le handisport

B. MAIS UN VIVIER DE TALENTS MENACÉ
 1. Derrière les grands succès, une représentation des sportifs ultramarins dans le haut niveau en demi-teinte
 2. Une perte de vitesse ?

II. LE DÉVELOPPEMENT DE LA PERFORMANCE : UN PARCOURS D'OBSTACLES
 A. UNE INSUFFISANCE D'ENCADREMENT ET DE STRUCTURES MALGRÉ UNE IMPLICATION CROISSANTE DES TERRITOIRES
 1. Deux CREPS seulement dans les outre-mer, couvrant de vastes zones
 a) Seules deux structures existantes, à la gestion décentralisée
 b) Une intégration par bassin inachevée : des structures qui demeurent peu fédératrices
 2. Les « instituts territoriaux du sport », relais des structures nationales complétant le maillage territorial ?
 a) Des initiatives plurielles aux réalisations inégales et parfois fragiles
 b) Améliorer l'articulation avec le milieu scolaire au niveau local
 c) Vers des réseaux structurés de la performance par bassin océanique ?
 3. Les outre-mer, oubliés des stratégies de performance des fédérations ?
 a) Une prise en compte normalement obligatoire des territoires dans les projets de performance des fédérations
 b) Une inégale présence de pôles sportifs dans les territoires et une faible présence de pôles d'importance nationale
 c) La création de « pôles outre-mer » : une solution viable, vers l'égalité des chances ?

B. UN CONTEXTE QUI BRIDE LES CAPACITÉS DE CONFRONTATION ET DONC D'ÉMULATION
 1. Des possibilités de confrontation limitées
 a) En raison de l'isolement et de la taille réduite des territoires
 b) En raison des inégalités de développement et de capacité de respect des normes dans les bassins
 2. Des freins à la mobilité
 a) Une mobilité infra-territoriale souvent compromise
 b) Une mobilité onéreuse, à l'échelle des bassins comme vers l'hexagone
 c) Des barrières administratives
 (1) Des démarches parfois longues et difficiles pour les jeunes du Pacifique
 (2) Un environnement sportif international complexe

C. DES OUTILS DE SOUTIEN FINANCIER À RENFORCER AUTOUR D'UN FEBECS AUJOURD'HUI INSUFFISANT
 1. Le FEBECS, outil financier toujours insuffisant
 a) Le FEBECS, un fonds au service de la mobilité
 b) Un outil aux moyens financiers continuellement réduits, notamment pour le sport
 c) Dans les territoires du Pacifique, un équivalent FEBECS sur crédits budgétaires
 2. Des initiatives territoriales
 3. Une contribution fragile du secteur privé qu'il est nécessaire de renforcer au niveau territorial

III. QUEL ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS DES JEUNES SPORTIFS QUAND L'HEXAGONE DEVIENT L'INCONTOURNABLE TERRAIN D'ENTRAINEMENT ?
 A. L'HEXAGONE, UNE DESTINATION QUASI INÉVITABLE DONT IL FAUT LIMITER L'EFFET DE « DÉRACINEMENT »
 1. Une mobilité vers l'hexagone nécessaire mais difficile
 a) Une localisation des pôles nationaux qui exige, dans la plupart des cas, une formation dans l'hexagone
 b) Une mobilité aux conséquences sensibles
 2. Une étape du parcours à anticiper et à calibrer : un projet à définir

B. VERS UN MEILLEUR ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES ULTRAMARINS EN AMONT ET DURANT LEUR PARCOURS
 1. Un accompagnement anticipé et conçu dès la construction du projet
 2. L'INSEP, exemple d'un accompagnement « sur mesure »

C. L'APRÈS CARRIÈRE ET LE « RETOUR AU PAYS »
 1. Quelles perspectives de reconversion ?
 2. Dans les territoires du Pacifique, des dispositifs d'insertion liés au statut de haut niveau comparables au droit commun

QUATRIÈME PARTIE - LE SPORT, VECTEUR D'ANCRAGE ET DE RAYONNEMENT DES TERRITOIRES

I. DES DISCIPLINES LOCALES OU TRADITIONNELLES, EXPRESSIONS DES CULTURES TERRITORIALES ET RÉGIONALES : UN PATRIMOINE À VALORISER
 A. DANS LE PACIFIQUE, UNE DIMENSION MARINE AFFIRMÉE
 1. Le Va'a, discipline emblématique des territoires du Pacifique
 2. Le surf traditionnel
 3. Le cricket en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, héritage historique

B. DANS LE BASSIN ATLANTIQUE, DES INDIVIDUALITÉS MARQUÉES
 1. Yoles rondes et voiles traditionnelles dans la Caraïbe
 2. En Guyane, l'influence amérindienne
 3. À Saint-Pierre-et-Miquelon, la présence des sports de glace

C. L'OCÉAN INDIEN, LA NATURE COMME TERRAIN DE JEU
 1. Les cirques et le Piton de la Fournaise, la montagne comme parcours
 2. À Mayotte, un potentiel à valoriser

II. LE SPORT, SOURCE DE VISIBILITÉ ET DE RAYONNEMENT
 A. LE SPORT, UN ENJEU D'AFFIRMATION POLITIQUE DES TERRITOIRES
 1. Le sport, vecteur d'existence politique
 2. Une possibilité offerte par le code du sport d'une intégration à l'environnement fédéral régional pour les territoires ultramarins
 3. Le rattachement des fédérations : une pluralité de pratiques et de possibilités pour un enjeu politique, économique et sportif
 a) Dans les bassins Atlantique et Indien, des affiliations et rattachements limités
 (1) Des cas de rattachements à des organisations régionales permettant des compétitions internationales
 (2) Une presque autonomie de certaines organisations, encadrée et conventionnée avec les structures nationales
 b) Dans le Pacifique, une autonomie variable
 c) Des difficultés réglementaires et symboliques, un enjeu de carrière pour les sportifs

B. JEUX RÉGIONAUX : UNE DIPLOMATIE DU SPORT, POUR LES TERRITOIRES ET LA RÉPUBLIQUE
 1. Les jeux régionaux : les bassins océaniques comme cadres de compétitions
 a) Dans le bassin Atlantique, une structuration par discipline ou sur une base d'organisation politique régionale
 b) Dans l'océan Indien, Jeux des îles et Jeux des jeunes
 c) Dans l'océan Pacifique, les Jeux du Pacifique
 2. L'organisation de jeux, une vitrine pour les territoires, une opportunité d'intégration régionale
 a) L'organisation des jeux, un levier de rayonnement
 b) La participation aux jeux, une opportunité de représentation
 3. Des tensions diplomatiques historiques ou nationales à commuer en ferment de dialogue : le cas de Mayotte
 a) Une participation sous réserve
 b) Des pistes non encore abouties

III. LES GRANDS ÉVÉNEMENTS, LEVIERS DE VISIBILITÉ ET POTENTIELS D'ATTRACTIVITÉ DES TERRITOIRES
 A. L'ORGANISATION DE GRANDS ÉVÉNEMENTS DANS LES TERRITOIRES : UNE RÉALITÉ À CONFORTER
 1. Le développement d'événements territoriaux
 2. L'accueil d'événements nationaux et internationaux

B. MIEUX S'INTÉGRER AUX DYNAMIQUES DES GRANDS ÉVÉNEMENTS INTERNATIONAUX : PROMOUVOIR LES OUTRE-MER COMME DES BASES AVANCÉES
 1. Des expériences concluantes à valoriser
 2. Anticiper pour mieux reproduire ces opportunités

C. JEUX DE PARIS 2024 : UN HÉRITAGE À GARANTIR POUR LES OUTRE-MER
 1.  Profiter de la dynamique nationale pour donner un élan territorial : les outre-mer ne doivent pas être oubliés
 2. « Héritage 2024 » : quelle stratégie outre-mer ?
 3. Faire des outre-mer des « bases avancées de Paris » pour les équipes étrangères ?

ANNEXES

LISTE DES RECOMMANDATIONS

EXAMEN EN DÉLÉGATION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

LISTE DES DÉPLACEMENTS
 Vendredi 2 février 2018 - Déplacement à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
 Dimanche 29 avril 2018 – Guadeloupe
 Lundi 30 avril 2018 – Guadeloupe
 Mardi 1er mai 2018 – Martinique
 Mercredi 2 mai 2018 – Martinique
 Jeudi 3 mai 2018 – Martinique
 Jeudi 3 mai 2018 – Guyane
 vendredi 4 mai 2018 – Guyane
 Samedi 5 mai 2018 - Guyane

LE CARNET DU DÉPLACEMENT

INTRODUCTION

Mesdames, Messieurs,

Si les outre-mer restent encore largement méconnus d'une grande partie de la population de notre pays, le sport constitue un important vecteur de visibilité et de positivité pour ces territoires, identifiés comme des « terres de champions ». Les palmarès de compétitions nationales ou internationales, jusqu'aux sommets de l'excellence, affichent en effet une contribution décisive des sportifs issus des outre-mer, bien plus que proportionnelle au poids démographique de ces territoires. Les grands noms du sport d'hier et d'aujourd'hui, qui portent haut les couleurs de notre pays, font fréquemment la fierté de ces territoires où les disciplines sportives sont solidement ancrées et constituent une dimension à part entière des identités culturelles.

Cette place privilégiée occupée par le sport dans les outre-mer et la préoccupation constante de la Délégation sénatoriale aux outre-mer de faire en sorte que leurs intérêts et leurs spécificités soient effectivement pris en compte dans la définition et la mise en oeuvre des stratégies nationales ont conduit à l'engagement de la présente étude dans la perspective, notamment, de l'échéance olympique et paralympique de 2024, afin qu'à cette occasion la France ne se résume pas à Paris mais valorise sa présence dans tous les océans. Afin de souligner la contribution notoire des outre-mer à l'excellence nationale et la source de rayonnement mondial qu'ils représentent pour notre pays, la délégation a choisi de désigner quatre rapporteures issues des trois bassins océaniques Atlantique, Indien et Pacifique, ainsi que de l'hexagone.

Avec l'objectif de dresser un état des lieux aussi complet que possible et de formuler des préconisations qui permettent aux outre-mer non seulement de « rester dans la course » et de relever les multiples défis auxquels ils sont confrontés mais aussi de s'inscrire dans une dynamique nationale aux retombées bénéfiques pour tous, la délégation a mené des investigations au plus près du terrain, lors d'un déplacement aux Antilles et en Guyane fin avril début mai 2018 et grâce à une série de visioconférences avec l'ensemble des autres territoires. Rares et parcellaires sont en effet les documents traitant du sport dans les outre-mer et la nécessité d'avoir une vision globale des situations territoriales s'imposait : à l'exception du rapport conjoint des inspections générales de la jeunesse et des sports et de l'administration de juillet 2016 sur les équipements sportifs en outre-mer et de quelques colloques qui ont pu apporter des éclairages sur des aspects particuliers, aucune approche d'ensemble relative au sport en outre-mer n'a été réalisée à ce jour. Le présent rapport entend donc, selon un calendrier permettant d'anticiper sur les grandes échéances et en cohérence étroite avec les préoccupations exprimées par les nombreux partenaires, jeter les fondations d'une stratégie pour le sport dans les outre-mer.

Pour la réalisation de cette étude, la délégation sénatoriale a tenu près de 90 heures de réunion à Paris et dans les territoires, et plus de 300 acteurs en charge des questions sportives ont été entendus. Ces rencontres et entretiens de même que les visites de terrain ont permis de mesurer combien le sport, dans les outre-mer encore plus qu'ailleurs, se trouve à la croisée des enjeux de cohésion sociale, d'équilibre des territoires, de mobilité des populations ou encore de rayonnement et d'insertion dans l'environnement régional. La configuration géographique des outre-mer et leur éloignement de l'hexagone, parfois leur immensité ou leur extrême fragmentation de par leur structure archipélagique, mais aussi la nécessité de canaliser positivement une jeunesse confrontée au chômage de masse, la prégnance des pathologies chroniques telles que l'obésité, le diabète ou les maladies cardio-vasculaires, ou encore les conditions climatiques qui provoquent une obsolescence accélérée des équipements constituent un ensemble de contraintes dont il faut mesurer le poids pour calibrer correctement les moyens à mettre en oeuvre. Ces contraintes, qui induisent des surcoûts importants, sont en effet soit spécifiques aux outre-mer - éloignement, distances, climat - soit considérablement amplifiées en comparaison des constats qui valent pour l'hexagone - situation démographique, sanitaire, taux de chômage...

Si, malgré tous ces freins et un taux d'équipement nettement en retrait bien que variable d'un territoire à l'autre, les outre-mer se montrent encore capables de promouvoir la pratique sportive et de produire des champions, on se prend à rêver des résultats qui pourraient être obtenus par une mise à niveau de l'environnement et des conditions d'exercice des disciplines sportives !

Solidement ancré dans les cultures ultramarines, le sport, pourvoyeur de santé, de lien social, de notoriété et porteur des valeurs de respect et d'exigence, doit être placé au coeur des stratégies de développement dont il peut être un levier majeur. Le présent rapport s'attache à cerner les voies et moyens qui permettraient à l'ensemble des acteurs - État, collectivités, monde associatif - de conjuguer leurs efforts pour valoriser un capital humain et territorial par trop laissé en jachère et qui confère pourtant à notre pays des atouts substantiels et une position singulière à faire fructifier d'urgence.