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Rapport de la Mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale

Editeur :

  • Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : Ministère de l'éducation nationale

Date de remise : Décembre 2018
383 pages

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Le rapport de la Mission ministérielle d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse est mis en ligne le 24 janvier 2019, en contribution de la « Journée européenne et internationale de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité » (27 janvier). La publication ici présente regroupe deux des quatre volumes remis le 15 février 2018 au ministre de l'éducation nationale et à la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, soit le volume principal et le volume troisième des annexes réunissant les documents de la Mission. Les deux autres volumes des annexes, qui présentent les bilans exhaustifs réalisés par la Mission et les recherches inédites conduites par ses membres, feront l'objet de publications ultérieures visant à produire des savoirs nouveaux sur les génocides, les crimes de masse, les violences extrêmes et les esclavages. Le volume principal a fait l'objet, fin novembre 2018, d'une édition en librairie, dans la perspective de la réception officielle, par les deux Ministres, du rapport de la Mission, le 4 décembre, au Collège de France. Publié par CNRS éditions, le rapport de la Mission Génocides (328 p.) en propose une version actualisée sans toutefois inclure les quatre premiers chapitres en revanche présentés ici. La Mission a élaboré une série de recommandations formulées dans le chapitre 9 du Rapport. Elles ont été exposées durant la cérémonie de réception du 4 décembre 2018 et adoptées pour l'essentiel par les Ministres. La France se dote ainsi d'une politique résolue en matière de connaissance des génocides, de formation des élèves et des professeurs à une histoire plus critique et plus informée, et d'incitation forte à la recherche. Le Conseil supérieur des programmes est incité à donner une place importante aux sujets et aux perspectives travaillés par la Mission, et le monde scolaire est appelé à favoriser, de manière générale, une éducation à la recherche de la jeunesse. Deux institutions connectées sont par ailleurs programmées, leur création étant confiée à la Mission qui est prolongée au regard de cette tâche : un groupe international de recherche (IRN) pour fédérer les chercheurs tout en maintenant leur pleine autonomie garante du succès de leurs travaux, et un Centre international de ressources (CIRE) pour apporter à l'enseignement, à l'éducation, à la recherche, au monde judiciaire et à celui des musées, les moyens de développer leur action en la matière.

Volume principal

SOMMAIRE SIMPLIFIÉ DU VOLUME PRINCIPAL

AVANT-PROPOS (résumé du Rapport). « Et à nous, humanistes »

LETTRE MINISTERIELLE DE MISSION DU 30 MAI 2016

COMPOSITION DE LA MISSION (65 membres)

RÉSUMÉ DES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION

Préface, par Dominique Schnapper, première vice-présidente de la Mission

INTRODUCTION GENERALE

Chapitre 1. La lettre de mission. Un cadre pour une enquête

A.L’ORIGINALITÉ DE LA DÉMARCHE

B.DES OBJETS DRAMATIQUES ET PÉRILLEUX (génocides, crimes de masse, violences extrêmes)

C.DES CONTEXTES ÉNONCÉS

D.UNE COMMANDE INÉDITE

E.UNE VOLONTÉ RÉGALIENNE

F.DES COMPOSANTES POLITIQUES

G.UN ETAT DES LIEUX DE LA RECHERCHE ET DE L’ENSEIGNEMENT

H.LES CHAMPS DE LA MEDIATION, DES LIEUX MÉMORIAUX ET DE LA DOCUMENTATION

I.DE L’ÉTUDE À L’ACTION. LA RAISON DES BILANS

J.DES POSSIBILITÉS RARES ET NÉCESSAIRES

Chapitre 2. La définition de la Mission d’étude

A.L’ENJEU D’UNE DEFINITION DEMANDÉE

B.UNE ORIGINE SCIENTIFIQUE

C. DES OBJETS A DÉFINIR

D.DES SAVOIRS À ETUDIER

E.UN IMPERATIF DE RECHERCHE ET SON APPLICATION

F.LA DOCUMENTATION, UN FONDEMENT

G. LA COMPOSITION DE LA MISSION

H.UNE OUVERTURE INTERNATIONALE

I.FACE AUX TENTATIONS MORALES DE LA RECHERCHE

J.UNE POSITION ÉTHIQUE

CHAPITRE 3. L’institutionnalisation de la Mission

A.UN SOUTIEN MINISTÉRIEL ET L’INFORMATION DES TUTELLES

B.L’INSTALLATION DE LA MISSION (18 octobre 2016)

C.L’IMPULSION DE L’ÉTAT SAVANT ET DES SOUTIENS INSTITUTIONNELS SIGNIFIANTS

D.DE LA LETTRE DE MISSION A LA MISSION OPÉRATIONNELLE

E.SEIZE MOIS DE MOBILISATION (30 MAI 2016-4 OCTOBRE 2017)

F.UNE ORGANISATION TECHNIQUE AU SERVICE D’UN IMPÉRATIF DE RECHERCHE (PÔLES DE RECHERCHE, SESSIONS DE TRAVAIL, AUDITIONS ET RENCONTRES)

G.LA SAISINE PRÉSIDENTIELLE DU 8 FÉVRIER 2017, LA RÉPONSE DE LA MISSION ET LA VALIDATION DU 24 AVRIL 2017

H.LA CONTINUITÉ DE L’ÉTAT ET LA REMISE DU RAPPORT FINAL

I.DE L’INSTITUTIONNALISATION ADMINISTRATIVE À L’INSTITUTIONNALISATION SCIENTIFIQUE. UNE TRANSFORMATION INDISPENSABLE

J.DYNAMIQUES DE TRAVAIL ET ENTENTES PROFESSIONNELLES

Chapitre 4. Les réalisations de la Mission

A.UNE INDÉPENDANCE STATUTAIREMENT ET INTELLECTUELLEMENT RECONNUE

B.LES GARANTIES DE LA DEFINITION ET DE PROFESSIONNALISATION

C.LE CHOIX D’APPROCHES MÉTHODIQUES ET COMPRÉHENSIVES

D. L’IMPERATIF DE RECHERCHE. UNE REPONSE A UNE SAISINE PRESIDENTIELLE ET AUTRES DEMANDES

F.NOTE D’ÉTAPE ET RAPPORT FINAL : DES ARCHITECTURES ET DES PROPOS

G.LA RAISON DES RECOMMANDATIONS

H.LE COLLOQUE DE RESTITUTION EN CLÔTURE DE LA MISSION

I.L’HYPOTHÈSE D’UNE PÉRENNISATION

J. LES CHOIX DE CONSERVATION, DE PUBLICATION ET DE VALORISATION

Chapitre 5. Le cours de l’enquête. Des approches nécessaires et partagées

A.QUESTION DE DEFINITIONS ET IMPÉRATIF DE LA RECHERCHE. PROCESSUS, TEMPORALITÉS, ESPACES

B.SINGULARITÉS, PLURALITÉS, FILIATIONS, CIRCULATIONS

C.AVANT-APRÈS, DES LONGUES DURÉES À EXPLORER. RESSOURCES DE LA MÉMOIRE

D.DISPARITION, NEGATION, OCCULTATION, OUBLI : DES OBJETS DE CONNAISSANCE

E.FACE AUX ILLUSIONS DE LA RAISON SAVANTE

F.LA JUSTICE EN QUESTION. DU CONSTAT DES ÉCHECS À LA RECONNAISSANCE DES PROGRÈS

G.LA MISE EN PERSPECTIVE DE LA DEMOCRATIE EUROPEENNE ET DE SES RESPONSABILITÉS

H.LA MISE EN QUESTION DU PROCESSUS DE CIVILISATION

I.L’ATTENTION PORTÉE AUX FORMES MULTIPLES DE LA CONNAISSANCE

J.SPECTRES DE LA VIOLENCE. APPROCHES DE L’INHUMANITÉ

Chapitre 6. Des domaines de connaissances avancés et partagés

A.UNE APPROCHE GLOBALE DES ATOUTS ET DES FAIBLESSES DE LA RECHERCHE EN FRANCE
 Shoah, génocides et crimes de masse
 Historiographies, mémoires, littératures, sociétés
 L’approche par la violence. « Violences de masse » vs « violences extrêmes »
 La recherche sur les traites et les esclavages
 Discriminations, persécutions, racialisations. Des recherches en cours, des questionnements à développer
 Conquêtes institutionnelles, solitude du chercheur

B.UNE ANTHROPOLOGIE DE LA RECHERCHE. PARCOURS DE CHERCHEURS, EXPÉRIENCES DE PÉDAGOGUES, ENGAGEMENTS ET SAVOIRS

C.L’ENJEU D’UN ENSEIGNEMENT DES GÉNOCIDES, DES CRIMES DE MASSE ET DES VIOLENCES EXTRÊMES

D.UN CHAMP DE RECHERCHE SPECIFIQUE A VALORISER. TRAVAUX, ENQUETES ET SAVOIRS SCIENTIFIQUES SUR L’ENSEIGNEMENT

E.ENSEIGNER AVEC LA RECHERCHE. LES PERSPECTIVES OUVERTES PAR « LA SEMAINE DE LA RECHERCHE »

F.LES RESSOURCES EDUCATIVES ET INTERNATIONALES

G.DOCUMENTATION, POLITIQUES D’ARCHIVES ET VALORISATION EDITORIALE. L’ÈRE DU TÉMOIGNAGE

H.TEXTES ET CORPUS LITTÉRAIRES, DE LA RECHERCHE À L’ENSEIGNEMENT ET RETOUR

I.LES LIEUX, LES MUSÉES, LA CRÉATION COMME MEDIATION

J.MÉMOIRES, COMMÉMORATIONS ET RECHERCHE

K.DES COMMUNAUTÉS DE RECHERCHE

L.LA LIBERTÉ DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT A L’ÉPREUVE

M.LA PART ET LE RÔLE DE LA PHILOSOPHIE

N.DROIT, JUSTICE, PROCÈS. DES OBJETS DE RECHERCHE. UNE HISTORICITÉ À TRAVAILLER, UNE PENSÉE À CONNAÎTRE

O.TRAVAILLER SUR LE DROIT ET LA JUSTICE. A L’ÉCOUTE DES ACTEURS

Chapitre 7. Les pôles de recherche de la Mission

A.CATEGORISATION ET DENOMINATION
 Les temps de l’étude
 La traite et l’esclavage racialisés. L’hypothèse génocidaire

B.SINGULARITES ET COMPARAISON

C.IDEOLOGIES ET CRIMINALITES GENOCIDAIRES. ETATS DE BARBARIE ET DE TYRANNIE

D.DISCRIMINATIONS, PERSECUTIONS, RACISME, POLITIQUE

E.PRATIQUES DES VIOLENCES GENOCIDAIRES, VIOLENCE DE MASSE ET VIOLENCES EXTREMES

F.VICTIMES, SURVIVANTS, SAUVETAGES (CONNAISSANCE, SURVIE, RESISTANCE, TRAITEMENT DES TRAUMATISMES)

G.REPONSES, INTERVENTIONS, PREVENTIONS (DETERMINATION DES RESPONSABILITES, PROCES, REPARATIONS, LUTTE CONTRE L’IMPUNITE)

H.SORTIE DES VIOLENCES EXTREMES, RECONSTRUCTIONS DES SOCIETES

I.MEMOIRE, MEMOIRES

J.NEGATIONNISMES ET RECHERCHE

Chapitre 8. Les acquis de la Mission

A.LA POSSIBILITÉ D’UNE ENQUÊTE GLOBALE, PLURIDISCIPLINAIRE ET CRITIQUE

B.DES SAVOIRS CONNECTÉS ET RENFORCÉS

C.DES RESSOURCES ETENDUES ET RENOUVELÉES

D.L’INTERRELATION DES GÉNOCIDES, DES CRIMES DE MASSE ET DES VIOLENCES EXTRÊMES. LE RÔLE RENOUVELÉ DE LA SHOAH ET DE SA MÉMOIRE

E. GÉNOCIDES ET CRIMES DE MASSE. ENTRE GUERRE ET PAIX

F.GÉNOCIDES ET CRIMES DE MASSE. DES POUVOIRS ET DES POLITIQUES

G.LA QUESTION DE LA RADICALITÉ. UN ENJEU DE CONNAISSANCE

H.VIOLENCES EXTRÊMES. AU PLUS PRÈS DES MISES À MORT

I.DES UNIVERS DE VIOLENCE. UNE HISTOIRE DE L’INHUMANITÉ

J.EXISTENCES INDIVIDUELLES, TRACES PERSONNELLES, HISTOIRE DE L’HUMANITÉ

K.RÉPONSES, RÉSISTANCES, SAUVETAGES. L’ENGAGEMENT, DE LA CONNAISSANCE A LA CONFIANCE

L.UNE ANTHROPOLOGIE DE LA DEMANDE DE JUSTICE

M.LIEUX DE MÉMOIRE, LIEUX POUR L’HISTOIRE. LE TEMPS DES MONUMENTS NATIONAUX

Chapitre 9. Les constats et les recommandations de la Mission

A.LE DYNAMISME DES SAVOIRS SCIENTIFIQUES : FORCE DE LA RECHERCHE, ATTENTES ENSEIGNANTES, EDUCATION ET CULTURE

B. LA VIOLENCE AVANT, PENDANT ET APRÈS LA DESTRUCTION. PENSER LES CONTINUITÉS, ENSEIGNER LA DESHUMANISATION

C.LA CONNAISSANCE DU DROIT ET DE LA JUSTICE, UN ENJEU POUR LA MISSION, UN DÉFI POUR L’ÉDUCATION

D.DES ATOUTS EN FRANCE, DES RESPONSABILITÉS POLITIQUES

E.L’INSTITUTIONNEL ET LE SCIENTIFIQUE. LE CAS DES PREMIÈRES RECOMMANDATIONS DE LA NOTE D’ÉTAPE

F.LES RECOMMANDATIONS FINALES. UN PLAN DE SOUTIEN ET DE DÉVELOPPEMENT

PRESENTATION DES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION
 LA RECHERCHE ET L’INITIATIVE
 PREMIERE RECOMMANDATION : RENFORCER LES SAVOIRS ET LES ENGAGEMENTS SCIENTIFIQUES 204
 LA POLITIQUE ET L’ÉTAT
 DEUXIÈME RECOMMANDATION : SOUTENIR L’EFFORT DE RECHERCHE PAR UNE POLITIQUE PUBLIQUE VOLONTARISTE
 L’ÉCOLE ET LA PÉDAGOGIE
 TROISIÈME RECOMMANDATION : ACCOMPAGNER LA REFLEXION PEDAGOGIQUE A L’ECOLE, DANS L’ETAT ET DANS LA SOCIÉTÉ
 LE DROIT ET LA JUSTICE
 QUATRIEME RECOMMANDATION : RAPPROCHER INTELLECTUELLEMENT LE MONDE JUDICIAIRE, LA RECHERCHE EN SCIENCES SOCIALES ET L’ENSEIGNEMENT

Postface, par Henry Rousso, vice-président de la Mission

REDACTION ET REMERCIEMENTS

RÉSUMÉ DES QUATRE VOLUME COMPOSANT LE RAPPORT DE LA MISSION

LES DOUZE POINTS DE LA MISSION

ANNEXES

ANNEXE 3-1. INSTALLATION DE LA MISSION ET DISCOURS PRONONCES (18 OCTOBRE 2016)

ANNEXE 3-2. NOTES ADRESSÉES AU CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE AU SUJET DE LA SAISINE DE MONSIEUR FRANÇOIS HOLLANDE
 REPONSE DU 7 MARS 2017 DE LA MISSION D’ETUDE EN FRANCE SUR LA RECHERCHE ET L’ENSEIGNEMENT DES GÉNOCIDES ET DES CRIMES DE MASSE A LA SAISINE DU PRESIDENT DE LA RÉPUBLIQUE EN DATE DU 8 FEVRIER 2016

ANNEXES DE LA NOTE
 Journées nationales commémoratives en France (par dates)
 Journées commémoratives nationales en France (selon la chronologie de l’instauration)
 Journées internationales intéressant notre objet

NOTE DU 4 MARS 2017 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
 RESUME ET ARGUMENTAIRE pour une éventuelle « Journée internationale de la justice des crimes de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et crimes d’agression »

ANNEXE 3-3. DISCOURS PRONONCÉ LORS DE LA REMISE DE LA NOTE D’ÉTAPE DE LA MISSION, LE 30 MARS 2017 AU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

ANNEXE 3-4.LES DOUZE PROPOSITIONS PHARE DE LA MISSION PRÉSENTÉES DANS LA NOTE D’ÉTAPE (DÉVELOPPEMENT)

ANNEXE 3-5. LA VALIDATION PRESIDENTIELLE DE DEUX PROPOSITIONS (DISCOURS DE FRANÇOIS HOLLANDE DU 24 AVRIL 2017)
 1e RECOMMANDATION VALIDÉE DE LA PROPOSITION DE LA MISSION EN FAVEUR D’« UNE SEMAINE DE LA RECHERCHE SUR LES GENOCIDES, LES CRIMES CONTRE L’HUMANITE ET LES CRIMES DE MASSE »
 Extrait des douze propositions formulées dans la Note d’étape remise à la ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche le 30 mars 2017
 Déclaration du Président de la République le 24 avril 2017 à Paris

2e RECOMMANDATION VALIDÉE. L’INSTAURATION D’UNE « COMMISSION DES ARCHIVES JUDICIAIRES DU GÉNOCIDE DES ARMÉNIENS »
 Extrait des douze propositions formulées dans la Note d’étape remise à la ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche le 30 mars 2017
 Déclaration du Président de la République le 24 avril 2017 à Paris

ANNEXE 3-6.CORRESPONDANCE ADRESSÉE AU PRESIDENT DE LA RÉPUBLIQUE EMMANUEL MACRON, ET AUX AUTORITÉS MINISTÉRIELLES MANDANTES (MINISTRES ET CABINET)
 LETTRES AUX MINISTRES, LETTRE AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE

REMISE DU RAPPORT. ANNONCE AUX MINISTRES ET AU PRÉSIDENT DE LA RÉAPUBLIQUE (31 janvier 2018)

ANNEXES 3-7. LISTE DES PERSONNALITES AUDITIONNEES OU RENCONTRÉES DANS LE CADRE DE LA MISSION, OU AYANT CONTRIBUÉ À LA REDACTION DU RAPPORT
 1.Les auditions de la Mission en session plénière (43 personnalités)
 2.Exposés de spécialistes invités au colloque de restitution (12 personnalités)
 3.Les auditions, rencontres et communications réalisées par le président de la Mission ou par un groupe restreint (67 personnalités)
 4.Rencontres avec des équipes ou des groupes de professeurs
 5.Personnalités ayant contribué aux travaux de la Mission par des notes écrites ou des apports documentaires (reproduites dans les volumes premier et deuxième des Annexes, et dans le volume de synthèse ; 11 personnalités)
 6.Nombre total de personnalités rencontrées, auditionnées (ou ayant contribué aux travaux de la Mission par des notes écrites)

ANNEXE 3-8.CALENDRIER DES SESSIONS PLENIERES, SESSIONS DE TRAVAIL, REUNIONS DE POLE ET SEANCES D’AUDITIONS, VOYAGES ET VISITES, CEREMONIES OFFICIELLES
 Sessions plénières et sessions de travail de la Mission

ANNEXE 3-9. COLLOQUE INTERNATIONAL DE RESTITUTION DES TRAVAUX DE LA MISSION, PARIS, 2-4 OCTOBRE 2017
 PROGRAMME
 Premier jour : lundi 2 octobre 2017 (9h30-19h15)
 Deuxième jour : mardi 3 octobre 2017 (9h-18h30)
 Troisième jour : mercredi 4 octobre 2017 (9h-19h30)

DISCOURS PRONONCÉS DANS LE CADRE DU COLLOQUE
 Discours d’ouverture de Frédéric Mion, directeur général de Sciences Po (2 octobre 2017)
 Discours de David de Rothschild, Président de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah (2 octobre 2017)
 Discours de Fabrice Boudjaaba, directeur scientifique de l’Institut des sciences humaines (4 octobre 2017)
 Discours de Liora Israël, secrétaire du bureau de l’EHESS (4 octobre 2017)
 Discours de Raphaël Esrail, président de l’Union des Déportés d’Auschwitz (4 octobre 2017)

ANNEXE 3-10. ARTICLES DE LA PRESSE DE TURQUIE ET DE LA PRESSE TURCOPHONE EN FRANCE RELATIFS À L’INSTALLATION DE LA MISSION
 Info « Post Aktüel » du mois de novembre 2016, p. 3 (traduction)
 Soykırımcıdan Soykırım Dersi (article non traduit reprenant l’essentiel de l’article précédemment traduit, avec le même emploi dépréciatif des guillemets)

ANNEXE 3-11. LETTRE DE L’AMBASSADEUR DE TURQUIE EN FRANCE ET DOSSIER REMIS AU PRÉSIDENT DE LA MISSION LE 14 SEPTEMBRE 2017 (publication in extenso avec l’accord de l’ambassade de Turquie).

ANNEXE 3-12. COURRIER REÇU PAR LA MISSION CONTESTANT LE GENOCIDE DES ARMENIENS

ANNEXE 3-13. ENGLISH ABSTRACT OT THE REPORT

TABLE DES MATIÈRES

 
 

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