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Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Date de remise : Juillet 2019
128 pages

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Missionnés en mars 2019 par la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les cinq auteurs détaillent 200 mesures d'accompagnement des zones rurales pour améliorer la vie des habitants. Ces propositions ont pour objectif de nourrir un plan d'actions à travers un « Agenda rural » déployé dans la durée.

Remerciements

Glossaire

Nos 50 propositions-clé pour l’agenda rural

Introduction
A. Pourquoi un agenda rural ?
B. Installation de la Mission ruralité
C. Contexte sociopolitique de la mission

I. Faire le choix de la ruralité : replacer les habitants des territoires ruraux au coeur de la cohésion des territoires

A. Changer de regard sur la ruralité et ses habitants

B. Les territoires ruraux au coeur des transitions : une chance pour la France

C. Activer le « capital social » des territoires ruraux pour accélérer leur développement

II. Les ruralités, de qui et de quoi parle-t-on? Des réalités contrastées qui appellent des réponses différenciées

A. Les grandes dynamiques macro-régionales qui impactent différemment les territoires ruraux

B. Les différentes approches de la ruralité
I. Le zonage en aires urbaines
ii. La grille communale de densité
iii. La typologie des campagnes
iv. La nécessité d’une nouvelle définition de l’espace rural

C. Les grands défis auxquels sont confrontés les territoires ruraux

III. Redonner aux territoires ruraux toute leur place dans l’organisation de notre territoire : un enjeu national qui appelle une redéfinition des rôles respectifs de l’État et des collectivités

A. L’avenir des territoires ruraux est l’affaire de tous et implique des responsabilités partagées

B. La nécessité d’une géographie prioritaire des territoires ruraux

C. Aller jusqu’au bout de la décentralisation

D. Mieux prendre en compte les territoires ruraux dans la prochaine programmation européenne

IV. Propositions pour garantir une meilleure prise en compte, à tous les échelons, des spécificités des territoires ruraux

A. Des questions institutionnelles, financières et fiscales à ne pas éluder
I. Reconnaître l’espace dans la constitution
ii. Une juste rémunération des aménites des territoires ruraux via les dotations
iii. Une fiscalité plus péréquatrice et garante d’une juste répartition des richesses
iv. Une coopération intercommunale à adapter

B. Une organisation de l’État à réinventer
I. Créer les conditions de la réussite de la future Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
ii. Renforcer et adapter l’État local
iii. Traduire ces ambitions dans une nouvelle approche contractuelle
iv. Une approche interministérielle renforcée et formalisée

C. Des relations entre territoires à renforcer
I. Coopération et réciprocité : passer des expérimentations à une véritable généralisation des bonnes pratiques
ii. Le rôle des petites villes et bourgs-centre dans la structuration de l’espace rural
iii. L’ingénierie, vecteur de développement local

D. La cohésion sociale au bénéfice de la cohésion territoriale
I. Pour une santé accessible à tous
ii. Pour une société rurale inclusive (grand âge, perte d’autonomie, handicap)
iii. Pour une école de qualité en milieu rural
iv. Pour une jeunesse rurale active et épanouie
v. Vers un nouveau modèle de développement culturel en milieu rural
vi. Développer le sport en milieu rural
vii. Soutenir la vie associative dans les territoires ruraux
viii. Renforcer l’accès aux services
ix. Pour un urbanisme facilité et des politiques du logement et de l’habitat adaptées

E. Lever les freins au développement économique
I. Accompagner les mutations économiques des territoires ruraux
ii. Soutenir les initiatives économiques en milieu rural
iii. Revitaliser le commerce en milieu rural
iv. Soutenir l’emploi et la formation professionnelle en milieu rural
v. Faciliter les mobilités du quotidien en milieu rural
vi. Favoriser l’aménagement et l’inclusion numérique en milieu rural

F. Faire des territoires ruraux des espaces d’excellence en matière de transition écologique, agricole et énergétique
Vii. Réussir la transition agro-écologique des territoires
viii. Pour une meilleure prise en compte des territoires ruraux dans la politique de gestion de l’eau

Conclusion

Liste des propositions pour l’agenda rural

Annexes
A. Compte-rendu Aubeterre-sur-Dronne
B. Compte-rendu de la consultation de la Mission Ruralité en Corse
C. Exemples de projets concrets
D. Liste des personnes auditionnées
E. Lettres de mission