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Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Auteur(s) :

Editeur :

  • La Documentation française

Collection : Collection des rapports officiels

Date de remise : Décembre 1997
268 pages

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Rapport présentant les travaux de la cellule de prospective et stratégie du Ministère de l'environnement sur la gestion des déchets municipaux. Il s'articule en quatre parties. Dans une première partie, synthèse des analyses et des propositions du rapport ; dans une deuxième partie, panorama international : quelle est la politique de gestion des déchets en Allemagne, Scandinavie, Pays-Bas, Belgique, Italie, Royaume-Uni, Etats-Unis, Japon ainsi que la réglementation européenne ; dans une troisième partie, approche globale de la question : analyse de la production des déchets, de la prévention, du recyclage et des impacts économiques et sociaux, suite à la loi de 1992 sur la modernisation, un système de gestion des déchets de 1992 à 2002 ; dans une quatrième partie, prospective : outils de mesure à développer, les priorités à adopter.


SECTION 1


Préface p. 5


Avant-propos p. 9


Première partie Synthèse et propositions p. 11


Rationaliser la gestion des déchets municipaux p. 13


Recommandations p. 31


Deuxième partie Panorama international de la gestion des déchets municipaux p. 51


Des politiques nationales hétérogènes p. 53


La stratégie communautaire p. 67


Troisième partie L'approche globale : des acteurs, des gisements, des pratiques, des impacts, des coûts p. 83


Vers une approche globale p. 85


Impacts économiques et sociaux des gestions de déchets p. 135


Quatrième partie Quelques axes pour une gestion rationnelle des déchets municipaux p. 171


Prospective et instruments p. 173


Quelques axes pour la France p. 186


SECTION 2


Annexes p. 209


Annexe 1 Comparaisons d'approches nationales p. 211


Annexe 2 Techniques de traitement et de valorisation p. 219


Annexe 3 La toxicité pour l'homme des dioxines et furanes p. 237


Annexe 4 La responsabilité en matière de déchets en France p. 241


Annexe 5 Glossaire technique et abréviations p. 251


Annexe 6 Groupe de travail, Comité de pilotage p. 255


Annexe 7 Bibliographie p. 257


Table des matières p. 263






 
 

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