Amenagement-du-territoire

 
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2008

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Auteur(s) :
BELOT Claude, FRANCOIS-PONCET Jean
FRANCE. Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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2018

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de l'Etat dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis

Auteur(s) :
CORNUT-GENTILLE François, KOKOUENDO Rodrigue
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2006

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Auteur(s) :
MARIOTTI Jean-Alain
FRANCE. Conseil économique et social
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2011

Concertation et information locales dans le cadre de l'implantation d'antennes relais - Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile

Rapport de la première phase par François Brottes, président du COMOP "Expérimentations"

Auteur(s) :
BROTTES François
FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement; FRANCE. Ministère de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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1997

Les Technologies du territoire : colloque international, Paris, septembre 1995

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
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2018

L'articulation des différents contrats « territoriaux » en zone rurale

Auteur(s) :
ASDRUBAL Madeleine, PATIER Christophe, SCHNÄBELE Philippe
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

Auteur(s) :
AYPHASSORHO Hugues, RENOULT Roland
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Rapport sur le maillage aéroportuaire français

Auteur(s) :
CARADEC Philippe
FRANCE. Commissariat général à l'égalité des territoires; FRANCE. Direction générale de l'aviation civile; FRANCE. Conseil supérieur de l'aviation civile
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2018

Evaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, GALIBERT Thierry, LEBLANC Sylvain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Du Grand Paris à Paris en grand

Auteur(s) :
CASTRO Roland
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Ressources de la Société du Grand Paris

Auteur(s) :
CARREZ Gilles, CROLAIS Arnaud, RUAT Lucie
FRANCE. Premier ministre
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2013

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Auteur(s) :
LE NORCY Hervé
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2013

Rapport de la mission d'audit du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) en outre-mer

Auteur(s) :
BELLION Dominique, PICHON Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2012

Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express

Auteur(s) :
AUZANNET Pascal
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2012

Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

Auteur(s) :
BELLUROT Nadine, CHAIN Philippe, DEBIESSE Georges, RAYMOND Michel, RENAUDIN Noël
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2012

Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers

Auteur(s) :
CHATILLON Alain
FRANCE. Premier ministre
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