Collectivites-territoriales

 
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Trier par  Date Titre

1997

Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final

Auteur(s) :
BARON Catherine, DOLOMIE Didier, GILLY Jean-Pierre
FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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2013

Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques

Auteur(s) :
HELARY Jean-Louis, ISELIN Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2013

L'apprentissage en alternance dans les collectivités locales : constats et propositions d'évolution

Auteur(s) :
PIROT Didier
FRANCE. Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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2013

Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l'acteur local au facilitateur global

Auteur(s) :
DANTEC Ronan, DELEBARRE Michel
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
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2013

L'organisation territoriale de l'Etat

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2013

La transparence financière des collectivités territoriales

Auteur(s) :
BRASSENS Bertrand, IDRAC Francis, LAJOUMARD Danièle, LANGLOIS François, MATHIEU Pascal, O'MAHONY Patrice
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances
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2011

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Auteur(s) :
DOLIGÉ Éric
FRANCE. Présidence de la République
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2010

Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises

Auteur(s) :
BERGES Pierre, DUGOS Pascale, DURIEUX Bruno, JUERY Jean-François, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, SUBREMON Patrick
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2010

Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les finances départementales

Auteur(s) :
JAMET Pierre, MOLEUX Marguerite, PHILIPPOT Florian, PONROY Pierre
FRANCE. Premier ministre
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2007

Les relations entre l'Etat et les collectivités locales

Auteur(s) :
LAMBERT Alain
FRANCE. Premier ministre
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2007

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Auteur(s) :
LAFON Michel
FRANCE. Ministère des collectivités territoriales
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1998

L'Action sociale des collectivités territoriales

Auteur(s) :
ESCOFFIER Anne-Marie, FONTANA Agnès
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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