Collectivites-territoriales

 
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2016

Les finances des collectivités locales en 2016 : état des lieux

Auteur(s) :
GUENÉ Charles, LAIGNEL André
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2015

Les finances des collectivités locales en 2015 : état des lieux

Auteur(s) :
GUENÉ Charles, LAIGNEL André
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2013

Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux

Auteur(s) :
GUENÉ Charles, LAIGNEL André
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2016

Revues de dépenses - Le patrimoine des collectivités territoriales

Auteur(s) :
CASTET Jean-Bernard, CHARPIN Jean-Michel, CHOUC Antoine, DUCHENE Rémi, LEVEQUE Philippe, SIMEON-DREVON Philippe, VALOT Grégory
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Inspection générale des finances
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2017

Simplification et rationalisation des outils de pilotage et modalités de compte rendu de l'administration territoriale de l'Etat

Auteur(s) :
BERGES Pierre, COGEZ Jean-Pascal, COLAS Florian, DEBROSSE Philippe, MAUSS Huguette, RAMBAL Philippe
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Nouvelle-Calédonie

Titre de couverture : "Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun"

Auteur(s) :
JOISSAINS Sophie, SUEUR Jean-Pierre, TASCA Catherine
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2013

Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Auteur(s) :
COURTIAL Jean, MÉLIN-SOUCRAMANIEN Ferdinand
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des outre-mer
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2014

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Auteur(s) :
BERTHELOT Chantal
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
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2016

Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques

Auteur(s) :
BOURGOGNE Jean-Marie, SERP Bertrand
FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux collectivités territoriales
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