Entreprise-industrie

 
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Trier par  Date Titre

2019

Renforcer l'attractivité et la compétitivité de la France dans l'automobile et la mobilité de demain

Auteur(s) :
BOURGON Paul, HUNAULT Maxime, MOSQUET Xavier, PELATA Patrick, TROMPE Cécile
FRANCE. Premier ministre
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Observatoire des délais de paiement

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE DES DELAIS DE PAIEMENT (France)
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2018

Rapport annuel 2017 de l'Observatoire des délais de paiement

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE DES DELAIS DE PAIEMENT (France)
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2017

L'Etat actionnaire : rapport 2016-2017

Auteur(s) :
FRANCE. Agence des participations de l'Etat
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2018

L'Etat actionnaire : rapport 2017-2018

Auteur(s) :
FRANCE. Agence des participations de l'Etat
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2019

L'impact du crédit d'impôt recherche

Auteur(s) :
HARFI Mohamed, LALLEMENT Rémi, MARGERIE Gilles de
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
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2018

SNCF Réseau - Des réformes à approfondir

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'évasion fiscale internationale des entreprises

Auteur(s) :
PARIGI Jean-François, PEYROL Bénédicte
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2015

Rapport d'évaluation du droit d'information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise

Dispositif des articles 18, 19 et 20 de la Loi sur l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, entré en vigueur le 1er novembre 2014

Auteur(s) :
DOMBRE COSTE Fanny
FRANCE. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique; FRANCE. Secrétariat d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire
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2007

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2005/2006

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la participation; FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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2018

RSE et objectifs de développement durable

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, CORDANO Emmanuelle, LAVILLE Bettina
France Stratégie
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