Entreprise-industrie

 
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2019

L'impact du crédit d'impôt recherche

Auteur(s) :
HARFI Mohamed, LALLEMENT Rémi, MARGERIE Gilles de
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
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2018

SNCF Réseau - Des réformes à approfondir

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'évasion fiscale internationale des entreprises

Auteur(s) :
PARIGI Jean-François, PEYROL Bénédicte
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2015

Rapport d'évaluation du droit d'information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise

Dispositif des articles 18, 19 et 20 de la Loi sur l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, entré en vigueur le 1er novembre 2014

Auteur(s) :
DOMBRE COSTE Fanny
FRANCE. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique; FRANCE. Secrétariat d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire
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2007

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2005/2006

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la participation; FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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2018

RSE et objectifs de développement durable

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, CORDANO Emmanuelle, LAVILLE Bettina
France Stratégie
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2018

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, FRIES Aurore, PIERRAT Alain, VIENNE Geoffroy de
France Stratégie
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2013

La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale

Auteur(s) :
DELMAS Alain
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Rapport 2018

Auteur(s) :
BRUN-SCHAMMÉ Amandine, DESPLATZ Rozenn, LENGLART Fabrice, MARGERIE Gilles de, NABOULET Antoine
France Stratégie
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2012

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2012

Auteur(s) :
PROST Jeanne-Marie
FRANCE. Médiateur du crédit aux entreprises
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2013

Mission parlementaire de simplification de l'environnement réglementaire et fiscal des entreprises - Mieux simplifier - « La simplification collaborative »

Auteur(s) :
MANDON Thierry
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique; FRANCE. Ministère des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
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2013

Responsabilité et performance des organisations : 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE)

Auteur(s) :
BROVELLI Lydia, DRAGO Xavier, MOLINIÉ Eric
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère du commerce extérieur; FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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