Environnement

 
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2019

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Auteur(s) :
France. Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
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2019

Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019

Auteur(s) :
BOYER Jean-Marc
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

Auteur(s) :
AVEZARD Cécile, LAVARDE Patrick, LEGAIT Benoît, PICHON Antoine, WALLARD Isabelle
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2019

Proposition de loi relative aux pré-enseignes

Auteur(s) :
MOLINOZ Patrick, ROCHE Sabrina
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique

Auteur(s) :
BAUDOIN Emmanuelle, LEBLANC Sylvain, MIR Catherine
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Evaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

Auteur(s) :
BOELL François-Xavier, BOUGON Paul, GAZZANO Jérôme, GUEDON Antoine, GUIGNARD Philippe, HELBRONNER Charles, LACASSAGNE François-Emmanuel, LAVERGNE Richard, LIDSKY Vincent, THOMAZEAU François
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

Auteur(s) :
PIEDNOIR Stéphane, TIEGNA Huguette
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2019

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

Auteur(s) :
BUISSON Bernard, CLEMENT Catherine, MARTY-MAHE Francis, VUILLOT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Terres d'eau, Terres d'avenir - Faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique

Auteur(s) :
BIGNON Jérôme, TUFFNELL Frédérique
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2000

Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]

Auteur(s) :
LEFROU Claude, MARTIN Xavier
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Ministère de l'environnement
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2000

Le Suivi de l'effet de serre

Auteur(s) :
GONNARD Jean, RASTOLL Frédérique
FRANCE. Conseil économique et social
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