Logement

 
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2018

5 conditions nécessaires à la mise en oeuvre du "Logement d'abord"

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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2013

Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat

Auteur(s) :
DEBIESSE Georges, LEBLANC-LAUGIER Marianne
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2013

Concertation sur les attributions de logements sociaux - Rapport des groupes de travail

Auteur(s) :
HOUARD Noémie, SAINTE MARIE Hélène
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2013

Construction et droit au recours : pour un meilleur équilibre

Auteur(s) :
LABETOULLE Daniel
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2013

Les copropriétés très dégradées : pistes de réflexion législatives

Auteur(s) :
DILAIN Claude
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2013

Le logement autonome des jeunes

Auteur(s) :
GUICHET Claire
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2013

L'état du logement en 2010

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2012

Les observatoires des loyers

Auteur(s) :
BAIETTO-BEYSSON Sabine, VORMS Bernard
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2012

Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Auteur(s) :
FRANCE. Mission interministérielle d'inspection du logement social
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2012

Les bonnes pratiques des CCAPEX - Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

Auteur(s) :
BONNET Claude, BRISSET Louis, CHAPELON Jean, PERRIN Patricia
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2012

Prévenir et guérir les difficultés des copropriétés : une priorité des politiques de l'habitat

Auteur(s) :
BRAYE Dominique
AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (France)
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2012

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail "Logement, hébergement" - Pour un choc de solidarité en faveur des sans-abri et des mal logés

Auteur(s) :
BUTEL Marie-Christine, REGNIER Alain, ROBERT Christophe
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2012

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2013

Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière

Titre de couverture : "Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir"

Auteur(s) :
BEAUFILS Marie-France, DALLIER Philippe, DELAHAYE Vincent, MONTGOLFIER Albéric de, RAOUL Daniel, REQUIER Jean-Claude
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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