Territoire-environnement

 
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2019

Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019

Auteur(s) :
BOYER Jean-Marc
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

Auteur(s) :
AVEZARD Cécile, LAVARDE Patrick, LEGAIT Benoît, PICHON Antoine, WALLARD Isabelle
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2019

Rapport annuel 2018 de la Commission nationale du débat public

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale du débat public
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2019

Pour une approche intégrée de l'intégrité du sport en France

Auteur(s) :
HOYNCK Stéphane
FRANCE. Ministère des sports
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2019

Proposition de loi relative aux pré-enseignes

Auteur(s) :
MOLINOZ Patrick, ROCHE Sabrina
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2008

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Auteur(s) :
BELOT Claude, FRANCOIS-PONCET Jean
FRANCE. Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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2019

Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique

Auteur(s) :
BAUDOIN Emmanuelle, LEBLANC Sylvain, MIR Catherine
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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