Territoire-environnement

 
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2019

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Auteur(s) :
DJEBBARI Jean-Baptiste, SERMIER Jean-Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2019

Propositions pour l'amélioration de la sécurisation des passages à niveau

Auteur(s) :
GAYTE Laurence
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des transports
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2019

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (France)
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2019

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

Auteur(s) :
BUISSON Bernard, CLEMENT Catherine, MARTY-MAHE Francis, VUILLOT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (France)
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2017

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (France)
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2019

Terres d'eau, Terres d'avenir - Faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique

Auteur(s) :
BIGNON Jérôme, TUFFNELL Frédérique
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2000

L'immatriculation des motos neige

Auteur(s) :
BLAISE Louis, POULENAT Georges
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Mission d'inspection spécialisée de l'environnement
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2000

Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]

Auteur(s) :
LEFROU Claude, MARTIN Xavier
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Ministère de l'environnement
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2000

Le Suivi de l'effet de serre

Auteur(s) :
GONNARD Jean, RASTOLL Frédérique
FRANCE. Conseil économique et social
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2000

Usines d'incinération d'ordures ménagères

Auteur(s) :
BARTHELEMY François, GRIMOT Marc
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Mission d'inspection spécialisée de l'environnement
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2019

Evolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches

Auteur(s) :
BACOT Marie-Anne, MARBOUTY Dominique
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

Auteur(s) :
MALER Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire

Auteur(s) :
DUTRUC Philippe
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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