Territoire-environnement

 
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2018

Le financement des politiques sportives en France : bilan et perspectives

Auteur(s) :
GOULET Perrine, TIROT Grégoire
FRANCE. Premier ministre
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2018

5 conditions nécessaires à la mise en oeuvre du "Logement d'abord"

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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2018

Le verdissement des matériels roulants du transport ferroviaire en France - Comment répondre aux défis de la sortie du Diesel et se tenir à la pointe de l'innovation technologique pour la transition énergétique ?

Auteur(s) :
FAUCHEUX Ivan, FREMONT Antoine, IZARD Pierre, SIMIAN Benoît, TREGLODÉ Hervé de
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des transports
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième "paquet Mobilité"

Auteur(s) :
PICHEREAU Damien
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives

Auteur(s) :
FERETTI Alain
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves

Auteur(s) :
MAKALA Annick, PERRON Gilles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Titre de couverture : "Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires"

Auteur(s) :
CARTRON Françoise, FOUCHÉ Alain, JACQUIN Olivier, RAMBAUD Didier, VULLIEN Michèle
FRANCE. Sénat. Délégation à la prospective
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