Territoire-environnement

 
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2009

La valeur tutélaire du carbone

Auteur(s) :
QUINET Alain
FRANCE. Centre d'analyse stratégique
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2019

Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée

Auteur(s) :
DUMAS Françoise, DUPAS Nicolas, GUERINI Stanislas, LUX Marie-Grâce
FRANCE. Premier ministre
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2018

Mission d'évaluation relative aux conseillers techniques sportifs

Auteur(s) :
DYEVRE Yann, LAVAURE Patrick
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2019

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique

Auteur(s) :
BOUILLON Christophe, PEYROL Bénédicte
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2018

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de l'Etat dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis

Auteur(s) :
CORNUT-GENTILLE François, KOKOUENDO Rodrigue
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2018

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2019

Evaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale - Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012

Auteur(s) :
CAMPANA Mireille, FLORETTE Anne, JEAN-FRANCOIS Michel, PILLET Didier
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2019

Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France

Auteur(s) :
DORISON Alain, LEBLANC Sylvain, MENAGER Thierry
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2016

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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