Territoire-environnement

 
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2018

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] par la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale sur la revitalisation de l'échelon communal

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

L'articulation des différents contrats « territoriaux » en zone rurale

Auteur(s) :
ASDRUBAL Madeleine, PATIER Christophe, SCHNÄBELE Philippe
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2006

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2018

Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse

Auteur(s) :
BISCH Pierre-Etienne, DENIER-PASQUIER Florence, HUBERT Louis, SERVANT Luc
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

Auteur(s) :
AYPHASSORHO Hugues, RENOULT Roland
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de la jeunesse et ses sports

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2018

Pour une économie corse du XXIe siècle : propositions et orientations

Auteur(s) :
FREPPEL Camille, GRAS Ombeline, TARDIVO Rémi, VACHEY Laurent
FRANCE. Inspection générale des finances
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2017

Rapport sur le maillage aéroportuaire français

Auteur(s) :
CARADEC Philippe
FRANCE. Commissariat général à l'égalité des territoires; FRANCE. Direction générale de l'aviation civile; FRANCE. Conseil supérieur de l'aviation civile
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2018

Avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

Auteur(s) :
AUJOLLET Yvan, JOUVENEL Matthias de, LEGRAND Henri, LOUVIAU Philippe
FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Nouvelle gouvernance du sport

Auteur(s) :
BAYEUX Patrick, LEFEVRE Laurence
FRANCE. Ministère des sports
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2018

Evaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, GALIBERT Thierry, LEBLANC Sylvain
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Evaluation prospective de l'exploitation du tramway de Clermont-Ferrand

Auteur(s) :
FULDA Bruno, ROSTAGNAT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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