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2018

Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
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2018

Conditions de travail - Bilan 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale du travail
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2018

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] par la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale sur la revitalisation de l'échelon communal

Auteur(s) :
DARNAUD Mathieu
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Auteur(s) :
GOUFFIER-CHA Guillaume
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2018

Attribution des places en crèche - Vade-mecum

Auteur(s) :
LAITHIER Elisabeth
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations
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2018

20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2013

Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance

Auteur(s) :
GEORGES Philippe, GRESY Brigitte
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Mission de recertification des médecins - Exercer une médecine de qualité grâce à des connaissances et des compétences entretenues

Auteur(s) :
UZAN Serge
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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2018

L'articulation des différents contrats « territoriaux » en zone rurale

Auteur(s) :
ASDRUBAL Madeleine, PATIER Christophe, SCHNÄBELE Philippe
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2010

De la culture à l'université - 128 propositions

Auteur(s) :
ETHIS Emmanuel
FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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2006

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national interministériel de la sécurité routière
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2018

RSE et objectifs de développement durable

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, CORDANO Emmanuelle, LAVILLE Bettina
France Stratégie
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2018

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le vote électronique

Titre de couverture : "Réconcilier le vote et les nouvelles technologies"

Auteur(s) :
DEROMEDI Jacky, DÉTRAIGNE Yves
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse

Auteur(s) :
BISCH Pierre-Etienne, DENIER-PASQUIER Florence, HUBERT Louis, SERVANT Luc
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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