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2019

Pour une approche intégrée de l'intégrité du sport en France

Auteur(s) :
HOYNCK Stéphane
FRANCE. Ministère des sports
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2016

Rapport d'activité 2015 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2019

La quarantaine végétale : un dispositif pour préparer l'avenir

Auteur(s) :
DE RUYTER Thierry, GEIGER Olivier, LARGUIER Michel
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Rapport d'activité 2016 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2018

Rapport d'activité 2017 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Auteur(s) :
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (France)
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2019

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
HAZAN Adeline
FRANCE. Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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2019

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les congés bonifiés

Auteur(s) :
ADAM Lénaïck, LORION David
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer
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2019

Etat des lieux du financement de la protection sociale - Mai 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil du financement de la protection sociale
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2019

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 3e rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
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2019

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de l'information légale et administrative
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2018

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 2e rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
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2019

Renforcer l'attractivité et la compétitivité de la France dans l'automobile et la mobilité de demain

Auteur(s) :
BOURGON Paul, HUNAULT Maxime, MOSQUET Xavier, PELATA Patrick, TROMPE Cécile
FRANCE. Premier ministre
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2018

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Edition 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2019

Proposition de loi relative aux pré-enseignes

Auteur(s) :
MOLINOZ Patrick, ROCHE Sabrina
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Le budget de l'Etat en 2018 : résultats et gestion

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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