Transports

 
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2019

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Auteur(s) :
DJEBBARI Jean-Baptiste, SERMIER Jean-Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2019

Propositions pour l'amélioration de la sécurisation des passages à niveau

Auteur(s) :
GAYTE Laurence
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des transports
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2000

L'immatriculation des motos neige

Auteur(s) :
BLAISE Louis, POULENAT Georges
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Mission d'inspection spécialisée de l'environnement
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2019

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

Auteur(s) :
MALER Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

La transformation du modèle économique des grands ports maritimes

Auteur(s) :
CARTIER Jordan, CAUDE Geoffroy, COLRAT Adolphe, DECLUDT Amaury, FULDA Bruno, GOMEZ Florence, GUDEFIN Philippe, MARENDET François
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée

Auteur(s) :
DUMAS Françoise, DUPAS Nicolas, GUERINI Stanislas, LUX Marie-Grâce
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2016

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2014

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2015

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2013

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les corridors maritimes

Auteur(s) :
DUMONT Pierre-Henri, PONT Jean-Pierre
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires

Auteur(s) :
HUMBERT Evelyne, JEAN-FRANCOIS Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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