Transports

 
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2019

Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée

Auteur(s) :
DUMAS Françoise, DUPAS Nicolas, GUERINI Stanislas, LUX Marie-Grâce
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2016

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2014

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2015

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2013

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les corridors maritimes

Auteur(s) :
DUMONT Pierre-Henri, PONT Jean-Pierre
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires

Auteur(s) :
HUMBERT Evelyne, JEAN-FRANCOIS Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône

Auteur(s) :
ROSTAGNAT Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire

Auteur(s) :
ASSAILLY Christian, SANDRIN Marc
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2018

Le verdissement des matériels roulants du transport ferroviaire en France - Comment répondre aux défis de la sortie du Diesel et se tenir à la pointe de l'innovation technologique pour la transition énergétique ?

Auteur(s) :
FAUCHEUX Ivan, FREMONT Antoine, IZARD Pierre, SIMIAN Benoît, TREGLODÉ Hervé de
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des transports
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième "paquet Mobilité"

Auteur(s) :
PICHEREAU Damien
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Titre de couverture : "Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires"

Auteur(s) :
CARTRON Françoise, FOUCHÉ Alain, JACQUIN Olivier, RAMBAUD Didier, VULLIEN Michèle
FRANCE. Sénat. Délégation à la prospective
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