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Coiffure et professions connexes
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Travail, droit du travail

Coiffure et professions connexes

n°3159

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juillet 2006, étendue par arrêté du 3 avril 2007

Champ d’application :
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises ...

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Bâtiment Etam
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Travail, droit du travail

Bâtiment Etam

n°3002

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 juillet 2006, étendue par arrêté du 5 juin 2007

Champ d’application :

Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code...

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Industries du camping
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Travail, droit du travail

Industries du camping

n°3176

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Commerces de gros
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Travail, droit du travail

Commerces de gros

n°3044

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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Caoutchouc
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Travail, droit du travail

Caoutchouc

n°3046

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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, mise à jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicati...

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Cinq branches Industries alimentaires diverses
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Travail, droit du travail

Cinq branches Industries alimentaires diverses

n°3384

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 mars 2012, étendue par arrêté du 24 mai 2013

Champ d’application :
La présente convention règle sur le territoire métropolitain, et les départements d'outre-mer, les rapports entr...

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Négoce des matériaux de construction
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Travail, droit du travail

Négoce des matériaux de construction

n°3154

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