Rapports récents

 
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2019

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2018, prévisions 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes de la sécurité sociale
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2019

Pour une approche intégrée de l'intégrité du sport en France

Auteur(s) :
HOYNCK Stéphane
FRANCE. Ministère des sports
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2019

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) :
HAZAN Adeline
FRANCE. Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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2019

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

Auteur(s) :
BOLO Philippe, GENETET Anne, MEDEVIELLE Pierre, OUZOULIAS Pierre
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2019

Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique

Auteur(s) :
BAUDOIN Emmanuelle, LEBLANC Sylvain, MIR Catherine
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2019

Bilan 2018 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2019

Rapport d'activité 2018 du médiateur national de l'énergie

Auteur(s) :
GAUBERT Jean
FRANCE. Médiateur national de l'énergie
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2019

L'organisation et l'animation du réseau des conseillers pour les affaires sociales au sein des postes diplomatiques

Auteur(s) :
CAUSSAT Laurent, ELBAUM Mireille
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2019

L'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives - Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2019 et de la présentation des conclusions du 21 mars 2019

Auteur(s) :
LASSARADE Florence, VILLANI Cédric
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2019

Mission relative à l'exercice des missions internationales de conseillers techniques sportifs

Auteur(s) :
CANU Fabien
FRANCE. Inspection générale de la jeunesse et des sports
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2019

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire français des drogues et des toxicomanies
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2019

Le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles

Auteur(s) :
BOUTONNAT Dominique
FRANCE. Ministère de la culture; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère de l'action et des comptes publics
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2019

La politique de la concurrence et les intérêts stratégiques de l'UE

Auteur(s) :
BLONDE Victor, CATOIRE Serge, MARITON Hervé, PERROT Anne, ROPARS Axel
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2019

Rapport d'activité 2018 de l'Inspection générale des bibliothèques

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2019

Concertation Grand âge et autonomie

Auteur(s) :
LIBAULT Dominique
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Confiance et liberté - Vers la création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

Auteur(s) :
BAUDET Cléome, CLEMENT-CUZIN Sylvie, HOOG Emmanuel
FRANCE. Ministère de la culture
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2019

Pour une politique de souveraineté européenne du numérique

Auteur(s) :
THIEULIN Benoît
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

L'intelligence artificielle et les données de santé - Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2019 et de la présentation des conclusions du 21 mars 2019

Auteur(s) :
LONGUET Gérard, VILLANI Cédric
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2019

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Auteur(s) :
DJEBBARI Jean-Baptiste, SERMIER Jean-Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2019

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2018

Auteur(s) :
TOUBON Jacques
FRANCE. Défenseur des droits
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2019

L'impact du crédit d'impôt recherche

Auteur(s) :
HARFI Mohamed, LALLEMENT Rémi, MARGERIE Gilles de
FRANCE. Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
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2019

1er état des lieux du sexisme en France

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, COLLET Margaux, ODERDA Marion, VOUILLOT Françoise
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2019

Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants)

Auteur(s) :
PHILIPPE Pierre, UZAN Odile, VIENNE Geoffroy de
France Stratégie
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2018

Un droit pour tous, une place pour chacun ! Rapport de la Mission nationale Accueils de loisirs et Handicap

Auteur(s) :
THOMAS Laurent
FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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2018

Rapport de la Mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse

Auteur(s) :
DUCLERT Vincent
FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

Le soutien à l'autonomie des personnes âgées à l'horizon 2030

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
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2019

La bande dessinée, nouvelle frontière artistique et culturelle : 54 propositions pour une politique nationale renouvelée

Auteur(s) :
CASSEGRAIN Laurence, LUNGHERETTI Pierre
FRANCE. Ministère de la culture
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2018

Handicap et emploi : étude de parcours individuels

Auteur(s) :
BETTERICH Alain, DROLEZ Bruno, LEGRAND-JUNG Bénédicte
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
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2018

Rapport relatif à la consultation de la jeunesse sur le Service national universel

Auteur(s) :
ARHOUL Kléber, CHAPULUT Marion, LAVOCAT Guy, MEADEL Juliette, MENAOUINE Daniel, PERES Emmanuelle, TUOT Thierry
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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2018

Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Auteur(s) :
GENETET Anne
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2018

Health Data Hub - Mission de préfiguration

Auteur(s) :
COMBES Stéphanie, CUGGIA Marc, POLTON Dominique, WAINRIB Gilles
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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