Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2019

Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée

Auteur(s) :
DUMAS Françoise, DUPAS Nicolas, GUERINI Stanislas, LUX Marie-Grâce
FRANCE. Premier ministre
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2019

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2019

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport annuel 2019

Auteur(s) :
FRANCE. Cour de discipline budgétaire et financière
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2019

La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?

Auteur(s) :
SAINT-AUBIN Philippe
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

Demain la finance durable - Comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?

Auteur(s) :
DUVAL Guillaume, MUSSOT Philippe
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2019

L'évaluation de la politique d'éducation artistique et culturelle : quelles modalités, quels indicateurs ?

Auteur(s) :
AMBROGI Pascal-Raphaël, FERREIRA de OLIVEIRA Renaud
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2019

De la gestion quantitative à la gestion qualitative des enseignants

Auteur(s) :
GALAIS Philippe, KESLER Stéphane, SIDOKPOHOU Olivier, WAÏSS Guy
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2019

La bande dessinée, nouvelle frontière artistique et culturelle : 54 propositions pour une politique nationale renouvelée

Auteur(s) :
CASSEGRAIN Laurence, LUNGHERETTI Pierre
FRANCE. Ministère de la culture
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2018

Rapport de la Mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse

Auteur(s) :
DUCLERT Vincent
FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2019

1er état des lieux du sexisme en France

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, COLLET Margaux, ODERDA Marion, VOUILLOT Françoise
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Le soutien à l'autonomie des personnes âgées à l'horizon 2030

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
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2018

Handicap et emploi : étude de parcours individuels

Auteur(s) :
BETTERICH Alain, DROLEZ Bruno, LEGRAND-JUNG Bénédicte
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Un droit pour tous, une place pour chacun ! Rapport de la Mission nationale Accueils de loisirs et Handicap

Auteur(s) :
THOMAS Laurent
FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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2019

Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants)

Auteur(s) :
PHILIPPE Pierre, UZAN Odile, VIENNE Geoffroy de
France Stratégie
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2018

Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
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2018

Rapport relatif à la consultation de la jeunesse sur le Service national universel

Auteur(s) :
ARHOUL Kléber, CHAPULUT Marion, LAVOCAT Guy, MEADEL Juliette, MENAOUINE Daniel, PERES Emmanuelle, TUOT Thierry
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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2018

Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Auteur(s) :
GENETET Anne
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2018

Health Data Hub - Mission de préfiguration

Auteur(s) :
COMBES Stéphanie, CUGGIA Marc, POLTON Dominique, WAINRIB Gilles
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2019

Mission d'accompagnement et de conseil pour le Grand débat national

Auteur(s) :
JOUANNO Chantal
FRANCE. Commission nationale du débat public
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2018

Rapport des délégués nationaux à l'accès aux soins

Auteur(s) :
AUGROS Sophie, DOINEAU Elisabeth, MESNIER Thomas
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Attribution des places en crèche - Vade-mecum

Auteur(s) :
LAITHIER Elisabeth
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations
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2018

RSE et objectifs de développement durable

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, CORDANO Emmanuelle, LAVILLE Bettina
France Stratégie
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2018

Le financement des politiques sportives en France : bilan et perspectives

Auteur(s) :
GOULET Perrine, TIROT Grégoire
FRANCE. Premier ministre
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2018

Mission de recertification des médecins - Exercer une médecine de qualité grâce à des connaissances et des compétences entretenues

Auteur(s) :
UZAN Serge
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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2018

Fondation Action Enfance - Exercices 2012 à 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

5 conditions nécessaires à la mise en oeuvre du "Logement d'abord"

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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2018

Les groupements d'employeurs

Auteur(s) :
LENANCKER Patrick
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Conditions de travail - Bilan 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale du travail
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2018

20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2018

Pour une économie corse du XXIe siècle : propositions et orientations

Auteur(s) :
FREPPEL Camille, GRAS Ombeline, TARDIVO Rémi, VACHEY Laurent
FRANCE. Inspection générale des finances
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2018

De la naissance à 6 ans : au commencement des droits - Rapport 2018

Auteur(s) :
AVENARD Geneviève, TOUBON Jacques
FRANCE. Défenseur des enfants; FRANCE. Défenseur des droits
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2018

Expertise et démocratie - Faire avec la défiance

Auteur(s) :
AGACINSKI Daniel
France Stratégie
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2018

L'éducation prioritaire

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2019

Les addictions au tabac et à l'alcool

Auteur(s) :
AUGÉ-CAUMON Marie-Josée, CANIARD Etienne
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Nouvelle gouvernance du sport

Auteur(s) :
BAYEUX Patrick, LEFEVRE Laurence
FRANCE. Ministère des sports
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2018

Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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