Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2018

De la naissance à 6 ans : au commencement des droits - Rapport 2018

Auteur(s) :
AVENARD Geneviève, TOUBON Jacques
FRANCE. Défenseur des enfants; FRANCE. Défenseur des droits
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2018

Rapport relatif à la consultation de la jeunesse sur le Service national universel

Auteur(s) :
ARHOUL Kléber, CHAPULUT Marion, LAVOCAT Guy, MEADEL Juliette, MENAOUINE Daniel, PERES Emmanuelle, TUOT Thierry
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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2018

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
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2018

Conditions de travail - Bilan 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale du travail
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2018

Les groupements d'employeurs

Auteur(s) :
LENANCKER Patrick
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Attribution des places en crèche - Vade-mecum

Auteur(s) :
LAITHIER Elisabeth
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations
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2018

20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
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2018

Health Data Hub - Mission de préfiguration

Auteur(s) :
COMBES Stéphanie, CUGGIA Marc, POLTON Dominique, WAINRIB Gilles
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Mission de recertification des médecins - Exercer une médecine de qualité grâce à des connaissances et des compétences entretenues

Auteur(s) :
UZAN Serge
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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2018

RSE et objectifs de développement durable

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, CORDANO Emmanuelle, LAVILLE Bettina
France Stratégie
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2018

Rapport des délégués nationaux à l'accès aux soins

Auteur(s) :
AUGROS Sophie, DOINEAU Elisabeth, MESNIER Thomas
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Pour une économie corse du XXIe siècle : propositions et orientations

Auteur(s) :
FREPPEL Camille, GRAS Ombeline, TARDIVO Rémi, VACHEY Laurent
FRANCE. Inspection générale des finances
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2018

L'éducation prioritaire

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Nouvelle gouvernance du sport

Auteur(s) :
BAYEUX Patrick, LEFEVRE Laurence
FRANCE. Ministère des sports
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2018

Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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2018

Du Grand Paris à Paris en grand

Auteur(s) :
CASTRO Roland
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Faire ensemble pour mieux vivre ensemble - Mission coworking territoires travail numérique

Auteur(s) :
DUPONT Emmanuel, LEVY-WAITZ Patrick, SEILLIER Rémy
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Auteur(s) :
CARON DEGLISE Anne
FRANCE. Ministère de la justice; FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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2018

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et contrôle des politiques publiques, sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif

Auteur(s) :
JUANICO Régis, TAMARELLE-VERHAEGHE Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet - Rapport à M. le Premier ministre

Auteur(s) :
AMELLAL Karim, AVIA Laetitia, TAIEB Gil
FRANCE. Premier ministre
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2018

TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?

Auteur(s) :
BONDUELLE Antoine, GOUJON Stéphanie
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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2018

Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes

Auteur(s) :
RIXAIN Marie-Pierre
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Mission pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Auteur(s) :
ARMAGNAC Marie-Christine, BADONNEL Anne, BOULARD Jean-Claude, DUMONT Claude, GUILHEMSANS Marie-Françoise, LAMBERT Alain
FRANCE. Premier ministre
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2018

La lecture publique à l'échelle des intercommunalités du département de la Nièvre

Auteur(s) :
CAUDRON Olivier
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2018

Les dépenses de santé en 2017 - Résultats des comptes de la santé - Edition 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2018

Organisation du débat public sur l'alimentation

Auteur(s) :
BARDON Eric, MERCIER Elisabeth, ROCQ Sylvie
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, FRIES Aurore, PIERRAT Alain, VIENNE Geoffroy de
France Stratégie
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Adapter les formations aux enjeux actuels du système de santé

Auteur(s) :
RIOM Isabelle, RIST Stéphanie, TESNIERE Antoine
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Transformer les conditions d'exercice des métiers de la communauté hospitalière

Auteur(s) :
AUTUME Appui de Christine d', ROUSSEAU Aurélien
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation

Auteur(s) :
AUBERT Jean-Marc
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Repenser l'organisation territoriale des soins

Auteur(s) :
NABET Norbert, PRIBILE Pierre
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques

Auteur(s) :
CERETTI Alain-Michel, LE GULUDEC Dominique, LYON-CAEN Olivier
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères - Oser dire le nouveau monde

Auteur(s) :
MANES-BONNISSEAU Chantal, TAYLOR Alex
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

L'enseignement supérieur culture face aux regroupements universitaires et aux politiques de site

Auteur(s) :
BORDRY Guillaume, CHANTEPIE Philippe, DELPECH DE SAINT GUILHEM Jean, OPPERMANN Fabien, PIRE Jean-Miguel
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2018

Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution

Auteur(s) :
ROUSSEL Isabelle, SIAHMED Hamid
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

La juste prestation pour des prestations et un accompagnement ajustés

Auteur(s) :
CLOAREC-LE NABOUR, DAMON Julien
FRANCE. Premier ministre
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