Amenagement-du-territoire

 
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2014

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

Auteur(s) :
BANQUY Didier, FLORENNE Tristan, POT Nicole, VERLHAC Eric
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2014

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

Auteur(s) :
BANQUY Didier, FLORENNE Tristan, MESLIN Olivier, POT Nicole, VERLHAC Eric
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2014

Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat

Auteur(s) :
CHALLEAT Marc, PERRIN Thérèse
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2014

Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie

Auteur(s) :
CREUCHET Bertrand, DIENY Patrick, KEGELART Jean-Jacques, TARDIVON Pascaline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Auteur(s) :
ALBARELLO Yves, LEPETIT Annick
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2004

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Auteur(s) :
GUILLOUX Daniel, PRATS Michèle, SELIGMANN Bernard
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2002

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Auteur(s) :
BALLAND Pierre, HUET Philippe, LAFONT Eric, LETEURTROIS Jean-Pierre, PIERRON Paul
FRANCE. Ministère de l'écologie et du développement durable; FRANCE. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer; FRANCE. Ministère de l'industrie
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2002

Rapport sur l'incidence de la RN 202 bis sur le fleuve Var

Auteur(s) :
MERLE Jean-Pierre, PIERRON Paul
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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1998

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu "Prévention des inondations"

Auteur(s) :
BALLAND Pierre, GRAUJEMAN Jean
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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1996

Mission de conseil à M. le préfet de la Savoie pour l'aménagement de la section aval de l'Arc

Auteur(s) :
BALLAND Pierre
FRANCE. Ministère de l'environnement
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2004

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Auteur(s) :
CHECCAGLINI Paul, LE DORE Francis, PERNELLE Jacques
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2002

Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Auteur(s) :
MARTIN Xavier, MATHIEU Bernard, PIN Xavier, VERREL Jean-Louis
FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
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2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement
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2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement
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1993

Les Vidanges de barrages réservoirs : prévision des impacts, gestion des opérations : rapport présenté

Auteur(s) :
LEYNAUD Germain, SUZANNE Jean-Claude
FRANCE. Ministère de l'environnement
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2003

Le curage d'entretien des cours d'eau "vieux fonds, vieux bords"

Auteur(s) :
ARMENGAUD Jean, BADRE Michel, BALLAND Pierre
FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2003

Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin

Auteur(s) :
MALET Jacques, PERRIN Daniel
FRANCE. Conseil national de l'évaluation; FRANCE. Commissariat général du plan
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2010

Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions

Auteur(s) :
BELLEC Philippe, SESBOUE Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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