Amenagement-du-territoire

 
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2007

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires; FRANCE. Secrétariat général de la mer
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2004

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Auteur(s) :
SANSAS Daniel
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Conseil général des technologies de l'information
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2004

Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain

Auteur(s) :
CHAPULUT Jean-Noël
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2004

Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux

Auteur(s) :
WELLHOFF François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2002

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Auteur(s) :
ANTONI Robert-Max
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2001

Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Auteur(s) :
DURON Philippe, PERRIN GAILLARD Geneviève
FRANCE. Premier ministre
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1998

La Réhabilitation et l'aménagement du couvent des Récollets

Auteur(s) :
GRUMBACH Antoine
FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement
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2000

La Situation des ports de pêche

Auteur(s) :
ELIEZ Annie, HAMON Jean-Yves, MONTANE Jean
FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; FRANCE. Conseil général vétérinaire; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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1998

La Desserte aérienne au service du développement territorial : rapport sur le Fonds de péréquation des transports aériens

Auteur(s) :
MARTRE Henri
FRANCE. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du logement
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1996

L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Auteur(s) :
TETRA (Paris); FRANCE. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
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2001

La demande sociale de paysage

Auteur(s) :
LUGINBUHL Yves
FRANCE. Conseil national du paysage
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1998

Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse

Auteur(s) :
STUDIO ENTREPRENDRE (Paris); FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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2004

Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

Auteur(s) :
BOUTIN Jean-Noël, DAVIDOVICI Victor, HOGODOT Philippe
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2004

Gestion des compétences en ouvrages d'art

Auteur(s) :
PERRET François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2003

Expertise du projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Auteur(s) :
HUET Philippe, MARTIN Xavier, PRIME Jean-Louis
FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2003

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Auteur(s) :
ARMENGAUD Jean, BURDEAU Michel, DESBAZEILLE Bertrand, FOURNIER Yves, TAILLER Michel
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2013

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Auteur(s) :
LAURENT Eloi
FRANCE. Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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2005

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer; FRANCE. Ministère de l'écologie et du développement durable
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