Environnement

 
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2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer

Auteur(s) :
ABOUBACAR Ibrahim, LETCHIMY Serge, SAGE Maina
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer
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2015

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les oies cendrées au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Auteur(s) :
PLISSON Philippe
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2018

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Auteur(s) :
MORENAS Adrien, PRUD'HOMME Loïc
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique

Auteur(s) :
JOUANNO Chantal
FRANCE. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Auteur(s) :
CHANTEGUET Jean-Paul
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2013

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs

Auteur(s) :
AUBERT Julien, BOUILLON Christophe
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2013

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Auteur(s) :
COURTEAU Roland
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2018

Utilisation des sanctions administratives introduites par l'ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées

Auteur(s) :
DELCOUR Denis, SIMONÉ Maryline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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