Tout

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ...
  • 161
3216 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre


La communication des documents administratifs relatifs aux personnels

La réforme du statut des ATSEM

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°04-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

Les listes d’aptitude dans la fonction publique territoriale traduisent l’aboutissement du processus de sélection des candidats et conditionnent la nomination des lauréats. Un suivi des lauréats visant à les accompagner dans leur ...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Justice, droits fondamentaux

L'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
plus
 
Résumé

Dans cet ouvrage, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) examine l'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer. Cette institution met en lumière des violations et discriminations à l’égard des ...

Papier
18,00
 
Administration - Institutions

Rapport public 2018 du Conseil d'Etat

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017

n°69

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le rapport annuel du Conseil d’État retrace l’activité de la juridiction administrative en 2017. La première partie contentieuse présente, outre les statistiques détaillées des affaires portées devant les juridictions administrati...

Papier
12,00
 
Défense, sécurité

La coopération européenne en matière d'armement, un renforcement nécessaire soumis à des conditions exigeantes - avril 2018

Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent rapport identifie d'abord les objectifs des coopérations entre États européens, qui sont diversement déclinés par la France et ses partenaires (chapitre I) ; il analyse ensuite le bilan des coopérations sur les principa...

Papier
12,00
 
Justice, droits fondamentaux

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
plus
 
Résumé

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) remet chaque année au Gouvernement un rapport qui dresse un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la xénophobie en France, ainsi que des moyens de lu...

Papier
19,00
 
Justice, droits fondamentaux

L'homicide dans le monde

Les leçons d'une enquête

Cahiers de la sécurité et de la justice n°41

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
plus
 
Résumé

Ce numéro présente plusieurs contributions issues d’une enquête mondiale sur l’homicide initiée en 2011 par le Centre international de criminologie comparée. Elle permet de mieux appréhender les raisons pour lesquelles la violence...

Papier
23,10
Numérique
PDF
14,99
 
 

Histoire - Vie politique

Voter, de 1789 à nos jours

Documentation photographique - Les dossiers n°8122

Auteur(s) :
Mathilde Larrère
La Documentation française
plus
 
Résumé

Depuis deux siècles, en France, l’histoire du vote est marquée de tâtonnements, de flux et de reflux. Et si la Seconde République accorde le droit de vote aux hommes, elle le refuse aux femmes, qui doivent patienter jusqu’en 1945 ...

Papier
9,90
 
Institutions

Rapport d'activité 2017 Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) :
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
plus
 
Résumé

La CNIL propose son rapport d'activité pour l'année 2017, marquée cette année, par un certain nombre d'événements importants : la numérisation de l'Education nationale où la CNIL s’implique dans cette transition numérique et appel...

Papier
15,00
 
Administration

Les listes d'aptitude dans la fonction publique territoriale

L'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la FPT

Informations administratives et juridiques n°03-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

Les listes d’aptitude dans la fonction publique territoriale traduisent l’aboutissement du processus de sélection des candidats et conditionnent la nomination des lauréats. Un suivi des lauréats visant à les accompagner dans leur ...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 

Défense, sécurité - Histoire

Espionnage et renseignement pendant la Première Guerre mondiale

Auteur(s) :
Académie du renseignement (SPM)
plus
 
Résumé

Ce livre rassemble les actes du colloque internationnal organisé par l'Académie du renseignement à l'École militaire le 26 novembre 2014, sous la direction scientifique des professeurs Olivier Forcade de l'Université Paris IV-Sorb...

Papier
15,00
Numérique
EPUB
7,99
 
Numérique
PDF
7,99
 
 
Administration

Alerte éthique : les modalités de signalement et de recueil

Informations administratives et juridiques n°02-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  Les informations administratives et juridiques  propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique territoriale.  Dans ce numéro,   vous trouverez une explication claire et préci...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 


Aux origines de la République (1789-1914)

Auteur(s) :
Jacques-Olivier Boudon
Arnaud Houte
Jean-Clement Martin
La Documentation française
plus
 
Résumé

Retour sur ce long XIXe siècle qui, de 1789 à 1914, a vu le régime républicain s’imposer en France au terme d’une période d’instabilité politique sans précédent, alternant révolutions et empires, républiques et monarchies. En dépi...

Papier
9,90
Numérique
EPUB
6,99
 
Numérique
PDF
6,99
 
 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ...
  • 161
3216 résultats pour Droit, institutions