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2005

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la réserve militaire
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2004

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Conseil ministériel de l'évaluation
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2005

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Auteur(s) :
ZIMMERMANN Marie-Jo
FRANCE. Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
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2005

Fonction publique : faits et chiffres 2004

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la fonction publique
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2004

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Auteur(s) :
SAUZEY Philippe, LE GALLOU Jean-Yves, LIEBERMANN Claude, LEGENDRE Henri
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2005

Partenariats public-privé et actions locales

Auteur(s) :
BAUMSTARK Luc, HUGE Albane, MARCADIER Catherine, MAUBERT Catherine
FRANCE. Commissariat général du plan
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2005

Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective

Auteur(s) :
CADIOU Stéphane, MAUBERT Catherine
FRANCE. Commissariat général du plan
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2005

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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2005

Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République

Auteur(s) :
DELEVOYE Jean-Paul
FRANCE. Médiateur de la République
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2005

Rapport 2005 de l'Observatoire national de la délinquance

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA DELINQUANCE (France)
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2004

Rapport de « L'enquête française sur la guerre du Golfe et ses conséquences sur la santé »

Auteur(s) :
SALAMON Roger
FRANCE. Ministère de la défense; FRANCE. Ministère de la santé
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2004

Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'équipement

Auteur(s) :
BILLON Alain
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2005

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Auteur(s) :
MEGRET Bruno
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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