Tout

 
  • 1
  • ...
  • 146
  • 147
  • 148
  • 149
  • 150
  • 151
  • 152
  • 153
  • 154
  • 155
  • 156
  • 157
  • 158
  • 159
  • ...
  • 165
3291 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre

2008

Rapport sur la mise en oeuvre du programme "Administration territoriale" par la préfecture de la Martinique

Auteur(s) :
DUFFE Pierre, TAHERI Françoise
FRANCE. Inspection générale de l'administration
Consulter
  
2009

Propositions pour une réforme de la formation des agents de l'Etat

Auteur(s) :
LE BRIS Raymond-François
FRANCE. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique; FRANCE. Secrétariat d'Etat à la fonction publique
Consulter

2008

Mission portant sur une première évaluation du juge délégué aux victimes (JUDEVI)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des services judiciaires
Consulter

2009

Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC)

Auteur(s) :
COTTERET Jean-Marie, GIQUEL François
FRANCE. Commission nationale de l'informatique et des libertés
Consulter
 
2008

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 1er rapport d'étape

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Consulter

2008

Mieux contrôler les fichiers de police pour protéger les libertés

Auteur(s) :
BAUER Alain, SOULLEZ Christian, VENTRE André-Michel
FRANCE. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Consulter
 
2008

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Auteur(s) :
CARTIGNY Jacques, CHOGNOT André, DUMONT Michel, DURU Bernard, PREVOT Marc, STOREZ Jean
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Consulter
 
2008

Les engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat - Rapport d'étape

Auteur(s) :
FRANCE. Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Consulter

2007

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Auteur(s) :
BECHIR Jean-Louis, FEKIK Raymond
FRANCE. Inspection générale de l'administration
Consulter

2007

Rapport 2007 de l'Observatoire national de la délinquance

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA DELINQUANCE (France)
Consulter

2007

La politique et les structures de l'accueil à distance des usagers au ministère de l'intérieur

Auteur(s) :
FITOUSSI Bernard, FONTANA Agnès
FRANCE. Inspection générale de l'administration
Consulter
 
2008

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Auteur(s) :
BENADON Danielle, LECOMTE Chantal
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
Consulter
 
2008

DDEA - Etude sur les cycles de mobilité

Auteur(s) :
BAUDOIN Gérard, CLOUD François, DORIAN Claude, LERAT Jean-François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
  • 1
  • ...
  • 146
  • 147
  • 148
  • 149
  • 150
  • 151
  • 152
  • 153
  • 154
  • 155
  • 156
  • 157
  • 158
  • 159
  • ...
  • 165
3291 résultats pour Droit, institutions