Enseignement-travail-formation

 
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Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Caoutchouc

n°3046

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, miseà jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicatio...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs ...

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Emploi, chômage

La discrimination syndicale en question

Un panorama à l'international

n°146

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Recherche

Rapport de l'UNESCO sur la science

Vers 2030

Auteur(s) :
UNESCO
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Résumé

En dressant un état des lieux des tendances et évolutions observées dans la politique et la gouvernance dans le domaine de la science, la technologie et l’innovation entre 2009 et 2015, ce rapport fournit des données de référence ...

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Travail, droit du travail

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

n°3117

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assistance

n°3279

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :


Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

 

Champ d'application :

A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les ...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail

Restauration rapide

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail - Politiques sociales

Guide des aides aux enfants handicapés

2e édition

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

Un accès facile aux aides et dispositifs existants.

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Emploi, chômage

Pele mele

n°136

Auteur(s) :
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
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Politiques sociales - Travail, droit du travail

Handicap, âge et dépendance : quelles populations ?

Revue française des affaires sociales n°4

Auteur(s) :
Yara Makdessi
Jean-Luc Outin
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Résumé

Les douze articles sélectionnés sont regroupés ici en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement : « les fondements des droits et les catégories d’action publique » ; « les interventions en acte ». ...

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Maisons d'étudiants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1671 - 5e édition -

n°3266

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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