Enseignement-travail-formation

 
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Travail, droit du travail

Organismes de tourisme

n°3175

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Champ d’application de la Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996  JORF 19 décembre 1996 Mise à jour par accord du 10 décembre 2001, étendu par arrêté du ...

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Travail, droit du travail

Pompes funèbres

n°3269

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Ce PDF est accessible. Il peut être lu par tous types de lecteurs d’écran avec une restitution du texte par synthèse vocale ou par afficheur braille.

Champ d’application de la Convention collective nationale des pompes funèbres du...

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Travail, droit du travail

Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales

n°2017-18

Auteur(s) :
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
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Résumé

La discrimination syndicale, sous toutes ses formes, est incontestablement un frein au développement d'un dialogue social de qualité qui doit être fondé sur le respect mutuel des acteur.rice.s.

Une grande partie des recommandations...

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Travail, droit du travail

Maisons à succursales de vente au détail d'habillement

n°3065

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 juin 1972, étendu par arrêté du 8 décembre 1972.
Champ d'application :
La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national les rapports entre employeurs et salarié...

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Travail, droit du travail

Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)

n°3100

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 décembre 1952, étendue par arrêté du 18 octobre 1955

Champ d'application :
La présente convention régit les rapports entre les employeurs et les employés, agents de maîtrise et c...

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Travail, droit du travail

Travaux publics : Etam

n°3005-III

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007

Champ d'application :

Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l...

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Migrations étudiantes sud-américaines

Trajectoires sociales et bifurcations biographiques

Auteur(s) :
Carolina Pinto Baleisan
Cécile Van De Velde
Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
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Résumé

Une étude sociologique inédite qui vient éclairer les parcours de ces étudiants.

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Emploi, chômage

Produire de l'ignorance plutôt que du savoir ?

L'expertise en santé au travail

n°148

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Imprimeries de labeur et industries graphiques

n°3138

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Champ d'appli...

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Travail, droit du travail

Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

n°3076

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993.
Champ d'application :
...

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