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791 résultats pour Enseignement, travail
 
Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Hôtels, cafés, restaurants

n°3292

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997

Champ d'application :

La présente convention collective est une convention collective natio...

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Travail, droit du travail

Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils

n°3018

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale étendue des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.

Champ d'application :

La présente convention définit le st...

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Travail, droit du travail

Manutention ferroviaire et travaux connexes

n°3170

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 janvier 1970, étendue par arrêté du 16 mars 1971, mise à jour par avenant n°n10 du 15 mars 2006, étendu par arrêté du 24 juillet 2007.

Champ d'application :

La présente conventi...

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Travail, droit du travail

Sociétés financières

n°3059

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 novembre 1968, (mise à jour du 3 juillet 2003).

L'Association française des sociétés financières (ASF) est l'organisme regroupant les entreprises délivrant des services financie...

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Travail, droit du travail

Distribution de films de l'industrie cinématographique (employés et ouvriers et cadres et agents de maîtrise)

n°3174

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

IDCC 716 (Employés et ouvriers) – Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er mars 1973, étendue par arrêté du 18 octobre 1977.
IDCC 892 (Cadres et agents de ...

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Travail, droit du travail

Professions de la photographie

n°3150

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015.

Champ d'application :

La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'...

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Travail, droit du travail

Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie

n°3102

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n° 10 du 11 octobre 2011, étendue par arrêté du 19 décembre 2012.

Champ d'applica...

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Travail, droit du travail

Gardiens, concierges et employés d'immeubles

n°3144

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Mise à jour le 27 avril 2009, étendue par arrêté du 24 décembre 2009.

Champ d'application :
La présente convention, conclue en...

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Travail, droit du travail

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

n°3099

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993.

Champ d’application :

La présente convention intitulée Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbai...

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Travail, droit du travail

Transports routiers et activités auxiliaires du transport

n°3085

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955

Champ d'application :

  • 1.1. Principe

La présente convention et les accords qui y sont annexés règlent les rapports entre l...

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29,00
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Travail, droit du travail

Industrie textile

n°3106

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951

Champ d'application :

La présente convention conclue entre :
- d'une part, l'union des industries textiles ;
- d'autre part, ...

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25,00
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Travail, droit du travail

Handicap et emploi

Droits et dispositifs

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

Le guide de référence pour l'employeur et la personne handicapée. A jour des dernières dispositions législatives et réglementaires.

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Travail, droit du travail

Entreprises de prévention et de sécurité

n°3196

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 février 1985, étendue par arrêté du 25 juillet 1985.

Champ d'application :

La présente convention collective, ses annexes et ses avenants, conclue conformément aux dispositions ...

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Politiques sociales - Travail, droit du travail

Aidant familial : votre guide pratique

- 5e édition

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Résumé

Les personnes de tous âges confrontées à la maladie, à l’invalidité, au handicap ou à la dépendance peuvent continuer à vivre chez elles, grâce à la solidarité nationale, aux professionnels des services et surtout aux aidants fami...

 

Travail, droit du travail

Commerces de gros

n°3044

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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Travail, droit du travail

Métallurgie

n°3109

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Dans cette convention éditée par les Journaux officiels, vous retrouverez les accords nationaux issus de négociations sur des points particuliers. La convention collective traite de l’ensemble des conditions d’emploi, de travail e...

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Travail, droit du travail

Ports et manutention

n°3375

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 avril 2011, étendue par arrêté du 6 août 2012

Champ d'application :
Les dispositions de la convention collective nationale portuaire unifiée ports et manutention s'appliquent aux...

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Travail, droit du travail

Pharmacie d'officine

n°3052

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998

Champ d'application :
La présente convention collective nationale règle sur le territoire national tant métropolitain que dans le...

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Travail, droit du travail

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

n°3275

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

Papier
17,00
 
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