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Sport

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2511 - 4e édition - mai 2017 - Brochure n° : 3328

n°3328

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Champ d'application :

La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations ...

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Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention réglera les rapports entre, d'une part :
les entreprises ayant une surface minimale...

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Travail, droit du travail

Demain, quel travail ?

Cahiers français n°398

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Quels impacts la mutation numérique va-t-elle avoir sur travail et les conditions de travail ?

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Travail, droit du travail

Caoutchouc

n°3046

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, mise à jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicati...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs ...

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Travail, droit du travail

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

n°3117

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assistance

n°3279

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :


Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

 

Champ d'application :

A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les ...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail

Restauration rapide

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail - Politiques sociales

Guide des aides aux enfants handicapés

2e édition

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

Un accès facile aux aides et dispositifs existants.

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